solde eramus+

Bonjour à tous,

Après reversement du trop perçu à l'agence Erasmus+ il y'a maintenant 3 ans, il nous reste un petit solde non négligeable qui pourrait m'aider à gérer les furieuses envies de sorties des profs, certains d'entre vous connaissent-ils la réglementation en ce sens : combien de temps doit on attendre? Doit-on avoir un accord officiel de l'agence Penelope?


Je ne retrouve pas de quoi m'éclairer dans ma lettre de clotûre ni dans les différents documents que j'ai pu retrouver.

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Arf !

Répétons le avec force, dans le cadre d'un projet Erasmus+, si l'activité financée a été realisée et que l'établissement est en mesure de le prouver, le droit est acquis sur la subvention.

Donc ton reliquat cela fait trois ans que l'OR aurait du être fait.

Merci pour ton retour ATCQ!

ATCQ a écrit:

Arf !

Répétons le avec force, dans le cadre d'un projet Erasmus+, si l'activité financée a été realisée et que l'établissement est en mesure de le prouver, le droit est acquis sur la subvention.

Donc ton reliquat cela fait trois ans que l'OR aurait du être fait.

Malheureusement certains AC préfèrent attendre la déchéance quadriennale...
Je ne cherche plus à expliquer, j'ai renoncé !

Et c'est sans doutes le cas ici.....OR jamais réclamé par l'agent comptable...

BASHAR a écrit:

Malheureusement certains AC préfèrent attendre la déchéance quadriennale...
Je ne cherche plus à expliquer, j'ai renoncé !

*Stouf* a écrit:

Et c'est sans doutes le cas ici.....OR jamais réclamé par l'agent comptable...

Euh... c'est pas à l'ordonnateur (au gestionnaire) de faire les OR et non au comptable qui ne dispose pas de tous les éléments pour ça ?