Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G ...
Voir le deal
599 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 gratuité ou pas

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Yvan
*
*
Yvan


Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 10/09/2008

gratuité ou pas Empty
MessageSujet: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitimeJeu 21 Sep 2023 - 9:31

Bonjour
Nous n'avons pas d'internat, mais nous allons permettre aux élèves de CPGE de travailler jusqu'à 22h00 le soir et envisageons de prendre une société gardiennage.

Ma question : peut on faire payer les familles pour cette prestation, qui pour moi ne rentre pas dans le domaine de la gratuité de la scolarité ?

Quelles sont vos pratiques svp ?
Cdt
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13118
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

gratuité ou pas Empty
MessageSujet: Re: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitimeSam 23 Sep 2023 - 7:23

Jamais vu ça être imputé sur les familles.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
gratuité ou pas 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
v5
Invité




gratuité ou pas Empty
MessageSujet: Re: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitimeSam 23 Sep 2023 - 8:04

si tu invites frais réception.
Revenir en haut Aller en bas
Madame Collet-Monté
*
*
Madame Collet-Monté


Nombre de messages : 102
Date d'inscription : 03/07/2012

gratuité ou pas Empty
MessageSujet: Re: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitimeSam 23 Sep 2023 - 8:36

Aucun problème, il faut traiter la question comme une une sortie scolaire non obligatoire.

Bien veiller à ce que seuls les élèves dont les familles ont les moyens de payer la prestation en bénéficient.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21445
Date d'inscription : 15/12/2012

gratuité ou pas Empty
MessageSujet: Re: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitimeSam 23 Sep 2023 - 12:28

Yvan a écrit:
Bonjour
Nous n'avons pas d'internat, mais nous allons permettre aux élèves de CPGE de travailler jusqu'à 22h00 le soir et envisageons de prendre une société gardiennage.
Ma question : peut on faire payer les familles pour cette prestation, qui pour moi ne rentre pas dans le domaine de la gratuité de la scolarité ?
Je comprends pas tout.
Vous voulez faire rester les étudiants dans les locaux jusqu'à 22 h et les faire "surveiller" par une société de gardiennage ?
Ils mangent comment ? Il n'y a pas de personnel en NAS ? Pourquoi doivent-ils rester dans l'établissement aussi tard puisqu'ils ont des logements ?
confused confused confused
Par contre oubliez la possibilité de faire payer les familles.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Dupond&Dupont
****
****
Dupond&Dupont


Nombre de messages : 2203
Localisation : Académie de Moulinsart
Date d'inscription : 21/03/2020

gratuité ou pas Empty
MessageSujet: Re: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitimeSam 23 Sep 2023 - 13:48

Je disconviens respectueusement si la réponse est d'ordre juridique : cette opération me paraît relever d'un service facultatif d'accueil en dehors des heures d'ouverture de l'établissement, donc facturable.

En revanche, sur l'opportunité d'une telle facturation, on peut s'interroger... tout comme on peut s'interroger sur le fait que les familles paieront pour pouvoir en bénéficier. En plus, ça me paraît très compliqué à mettre en œuvre comme opération. Bref, ça m'a tout l'air d'être soit une FBI, soit une IALC
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





gratuité ou pas Empty
MessageSujet: Re: gratuité ou pas   gratuité ou pas Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
gratuité ou pas
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» gratuité pour les enseignants
» gratuité voyage
» gratuité des musées
» Sortie SNCF
» frais de deplacements à des intervenants

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: