Conservation du CET et congés

Bonjour, 
Je prends un poste d'adjoint gestionnaire mi mars je viens du ministère de l'intérieur et j'ai un CET , est ce je peux le conserver?
Pour les congés on a droit à toutes les vacances scolaires c'est ça ?Merci pour vos réponses 
22 ans de ministère d'intérieur tout est nouveau pour moi, a par sur le boulot en lui même je trouve pas de réponses merci

Bonjour et bienvenue..  

Toutes les vacances scolaires, euh... non... nous sommes des administratifs qui font tourner la maison, pas des enseignants.
Il y a a minima des journées  dans les petits congés (Toussaint, Noël, hiver, printemps), en juillet, a minima jusqu'au 14 juillet et on revient une semaine ou deux avant la rentrée scolaire pour la préparer.
Le tout est à caser dans les 1593 heures de travail à l'année (du 1er septembre au 31 août), au mieux de l'intérêt du service. Et souvent, surtout débutant, on dépasse !

Pour le CET, il est très très difficilement possible de le mettre en oeuvre dans l'EN et quasi personne en établissement n'en dispose, ce n'est pas du tout la politique ni les usages des établissements scolaires. D'autres que moi sauront bien expliquer pourquoi techniquement, c'est assez complexe.

jasmin13 a écrit:

Bonjour, 
Je prends un poste d'adjoint gestionnaire mi mars je viens du ministère de l'intérieur et j'ai un CET , est ce je peux le conserver?
Pour les congés on a droit à toutes les vacances scolaires c'est ça ?Merci pour vos réponses 
22 ans de ministère d'intérieur tout est nouveau pour moi, a par sur le boulot en lui même je trouve pas de réponses merci

le CET est transposable au sein de la FPE, et depuis quelques années il me semble qu'il l'est aussi dans tous les versants de la FP donc oui ton CET tu le conserves

mon conseil d'ami, bien conserver chez toi le document du MI qui faisait foi de l'existence d'un CET et de sons montant, 

et au vu de ce que dit Jasmin13, vérifie chaque année si tu ne l'alimentes pas, qu'il est toujours dans ton dossier RH, sinon tu vas le perdre via la mauvaise gestion RH

et ce n'est pas parce que ce n'est pas communément admis que tu dois y renoncer

après recherche dans le CGFP Article L621-4 les CET est bien transposable dans tous les versants de la FP : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000044416551/2023-01-09/

oui, en droit, tout est possible.

Mais en pratique, en établissement, c'est techniquement compliqué à appliquer. Au début, toute naïve, j'en avais créé un, avec l'aide de mon chef d'établissement ! c'est dire.. il a été refusé car il était difficile dans l'emploi du temps de justifier les heures normales des heures supplémentaires. Sur une semaine, quelles sont les heures normales 35 heures, les heures de dépassement pour caler l'emploi du temps 1593 heures (c'est là que le bât blesse) et les heures qui dépassent. Bien malin qui saurait le dire. Toutes nos heures sont "mélangées" et non identifiables, voilà, voilà.....

Bonjour, j'ai un collègue qui vient du rectorat, il travaille désormais en EPLE, et il a mis de côté un paquet d'heures quand il travaillait dans le Saint des saints, ce qui lui permet de partir en vacances en dehors des périodes scolaires.

Tant mieux pour lui, tant pis pour les caves comme moi !

Colombane a écrit:

oui, en droit, tout est possible.

Mais en pratique, en établissement, c'est techniquement compliqué à appliquer. Au début, toute naïve, j'en avais créé un, avec l'aide de mon chef d'établissement ! c'est dire.. il a été refusé car il était difficile dans l'emploi du temps de justifier les heures normales des heures supplémentaires. Sur une semaine, quelles sont les heures normales 35 heures, les heures de dépassement pour caler l'emploi du temps 1593 heures (c'est là que le bât blesse) et les heures qui dépassent. Bien malin qui saurait le dire. Toutes nos heures sont "mélangées" et non identifiables, voilà, voilà.....

sur son taf actuel il verra s'il peut ou pas le faire vivre, moi je n'ai rien compris (pour le moment) à la gestion du temps de travail en EPLE, mais son CET qui existe qu'il veille à ce qu'il soit connu et existant à l'EN et à son prochain poste hors EPLE il le reprendra là où il 'la laissé

En EPLE tu travailles 1593 heures (en théorie) par an et 40 heures par semaine en présence des élèves. Restent donc 17, 18 jours à faire durant les vacances scolaires (c'est variable selon les EPLE et les "arrangements".
Pour le CET comme tu as plus de 25 jours de vacances par an normalement tu ne peux pas l'alimenter.

Bonjour
Merci pour vos réponses et vos éclairages

volcan a écrit:

En EPLE tu travailles 1593 heures (en théorie) par an et 40 heures par semaine en présence des élèves. Restent donc 17, 18 jours à faire durant les vacances scolaires (c'est variable selon les EPLE et les "arrangements".
Pour le CET comme tu as plus de 25 jours de vacances par an normalement tu ne peux pas l'alimenter.

finalement la gestion du temps de travail semble simple, merci

pour le CET c'est l'inverse, c'est du moment que tu as posé 20 CA que tu peux alimenter ton CET de tout ce qu'il te reste.

Donc si vous bossez 1593 heures, au lieu de 1607 h comme dans le reste de toute l'administration, combien de CA avez vous ? c'est peut être plutôt là que cela coince, le fait que vous ne faites pas les 1607 h annuelle 

Les 1593, c'est 1607 - 14

14 heures, soit 2 jours, pour fractionnement obligatoire des congés. Nous n'avons pas le choix de prendre des congés hors période scolaire.

Colombane a écrit:

Les 1593, c'est 1607 - 14

ah ok 
donc au final combien avez vous de jours de congés : congés annuel et RTT, et combien de pose de jours (et donc pendant les vacances si je comprends bien) vous sont imposé ?

En Eple on ne pose pas de jours de congés.

RETU a écrit:

En Eple on ne pose pas de jours de congés.

 oui j'avais compris que vous avez un souci avec vos gestions du temps de travail, 

ok tu ne les poses pas, donc on te les impose, donc combien de jours imposés en congés avez vous ? 

car vous ne pouvez pas dire que vous n'avez pas de congés, c'est dans le code du travail et probablement dans le statut de la fonction publique , vous avez bien de jours de congés et vous les prenez bien

reste à savoir combien de jours vous sont imposés sur votre solde annuel, pour savoir combien ils vous en restent à votre discrétion et donc soit à poser (pendant les vacances scolaires, j'ai bien compris) soit à mettre sur un CET en allant donc poser pendant les vacances scolaires

tout cela est forcement réglementé, vous êtes fonctionnaire donc dans une position statutaire et réglementaire

CET en EPLE j'ai connu un adjoint-gestionnaire qui se faisait payer ses 20 jours annuels.

Travail à chaque petites vacances (sauf trois jours à Noël et 3 jours à Pâques déclarées en récup d'heures sup'), + le samedi, + beaucoup de dimanches "pour raison de service"
Une partie des congés d'été également en récupération d'heures sup'

Trois semaines complètes au moment du budget, We compris soit 21 jours d'affilée sans aucun jours de repos.
La moindre heure supplémentaire aux 40h hebdomadaires comptabilisée.

Et chaque fin d'année un edt présentant tout ça, systématiquement signé du CE.

ça duré presque 15 ans avec presque de 300 jours payés ainsi.

Tout s'est arrêté lors d'un changement d'académie.

pois a écrit:

tout cela est forcement réglementé, vous êtes fonctionnaire donc dans une position statutaire et réglementaire

pois a écrit:

ok tu ne les poses pas, donc on te les impose, donc combien de jours imposés en congés avez vous ? 

car vous ne pouvez pas dire que vous n'avez pas de congés, c'est dans le code du travail et probablement dans le statut de la fonction publique , vous avez bien de jours de congés et vous les prenez bien

reste à savoir combien de jours vous sont imposés sur votre solde annuel, pour savoir combien ils vous en restent à votre discrétion et donc soit à poser (pendant les vacances scolaires, j'ai bien compris) soit à mettre sur un CET en allant donc poser pendant les vacances scolaires

Evidemment qu'on a des congés. Mais en n'en choisit pas la date. Et comme certains devraient en fait constituer des RTT, ce que l'administration veut ignorer car elle préfère les considérer intégralement comme des jours de congé, on bosse en faisant des heures supp qu'on ne parvient jamais à déposer sur un CET.

Franchement, un stage en EPLE s'impose avant de prendre position sur certains sujets.

En EPLE on est soumis aux 1607 heures. Simplement on a droit à deux jours de fractionnement à 7 heures ce qui fait que l'obligation annuelle est de 1593 h.
Les jours de fractionnement sont des jours de congés supplémentaires qui sont accordés sous certaines conditions aux salariés qui prennent une partie de leurs vacances entre le 1er novembre et le 30 avril. Les règles de fractionnement, héritées de l’histoire, sont relativement complexes et on va dire que c'est historique pour les EPLE... en clair : c'était comme ça avant la RTT et ça continue.

jasmin13 a écrit:

Bonjour, 
Je prends un poste d'adjoint gestionnaire mi mars je viens du ministère de l'intérieur et j'ai un CET , est ce je peux le conserver?
Pour les congés on a droit à toutes les vacances scolaires c'est ça ?Merci pour vos réponses 
22 ans de ministère d'intérieur tout est nouveau pour moi, a par sur le boulot en lui même je trouve pas de réponses merci

Les conseils donnés sont bons : il te faut absolument le faire acter en partant l'envoyer par mail et en garder précieusement une copie. A mon arrivée dans l'EN il a fallut que je me fache un peu pour qu'il soit enregistré

pois a écrit:

RETU a écrit:

En Eple on ne pose pas de jours de congés.

 oui j'avais compris que vous avez un souci avec vos gestions du temps de travail, 

(...)

tout cela est forcement réglementé, vous êtes fonctionnaire donc dans une position statutaire et réglementaire

@ Pois dis toi que le droit et l'EPLE ne font pas bon ménage dans la majorité des cas  en l'espèce on établit notre edt sur 1593 h et le reste est un salmigondis de congés, rtt, jours de fractionnement et de récup pour une partie des réunions nocturnes quand on peut. J'ai travaillé un été, une sacré partie même en étant en eple. Le rectorat qui me téléphonait ou répondait à mes mails n'a rien voulu savoir. J'ai tout noté façon épicier et j'ai récupéré sur le dos de l'eple.

L'EPLE est le royaume de l'informel en ce qui concerne le temps de travail.
On l'a dit et écrit à maintes reprises, oubliez les règles et même les notions ayant cours dans le reste de la fonction publique.
Si vous voulez récupérer des heures supplémentaires qui n'existent pas officiellement, faites le de manière subreptice, sauvage, ou déclarée; mais ne comptez sur personne pour avaliser votre pratique.

ok ok 

il y a bien un nombre de jours par an où vous ne travaillez pas (imposé ou pas n'est pas ma question) ? combien ?

Alomero a écrit:

Evidemment qu'on a des congés. Mais en n'en choisit pas la date. Et comme certains devraient en fait constituer des RTT, ce que l'administration veut ignorer car elle préfère les considérer intégralement comme des jours de congé, on bosse en faisant des heures supp qu'on ne parvient jamais à déposer sur un CET.

.

pois a écrit:

ce régime horaire génère forcement des RTT puisqu'il est au dessus de 35 h
...
donc vous ok vous êtes à 40h ce qui devrait vous générer x jours de RTT

Ça c'est la théorie. Puis il y a la réalité.

Carillon1 a écrit:

L'EPLE est le royaume de l'informel en ce qui concerne le temps de travail.
On l'a dit et écrit à maintes reprises, oubliez les règles et même les notions ayant cours dans le reste de la fonction publique.

votre régime horaire semble bien tabou pour que personne ne réponde à la simple question combien de jours de congés vous avez par an ?

ensuite considérant que vous êtes l'adjoint du chef d'établissement, vous êtes donc vachement haut dans la hiérarchie, donc vous n'êtes pas les victime d'un système obscur, vous savez nécessairement comment il fonctionne et s'il est juste entre régime horaire hebdo et nombre de jour de congés par an

pois a écrit:

t les heures sup on s'assoit dessus, car les h sup sont inerrante à la position de cadre et vous encore plus puisque vous avez des primes d'astreinte un logement etc

Primes d'astreinte ? Ah bon ?!
C'est quoi le statut de "cadre" dans la FP ? Moi, je connais la catégorie, le corps, le grade, la fonction, l'échelon, l'indice.
Le logement n'est pas une compensation d'astreinte.

pois a écrit:

votre régime horaire semble bien tabou pour que personne ne réponde à la simple question combien de jours de congés vous avez par an ?

ensuite considérant que vous êtes l'adjoint du chef d'établissement, vous êtes donc vachement haut dans la hiérarchie, donc vous n'êtes pas les victime d'un système obscur, vous savez nécessairement comment il fonctionne et s'il est juste entre régime horaire hebdo et nombre de jour de congés par an

Quelle candeur !
Nous sommes à 1 593 h en théorie. Souvent plus de facto.
Je n'ai pour ma part pas d'EDT fixe. Je m'organise comme je l'entends - d'après mes évaluations, comptant les CA des étab. rattachés et quelques autres joyeusetés, je tourne entre 1 625 et 1 632 h/an.
Mes agents tournent à 60 jours de congé.

Goldored a écrit:

pois a écrit:

t les heures sup on s'assoit dessus, car les h sup sont inerrante à la position de cadre et vous encore plus puisque vous avez des primes d'astreinte un logement etc

Primes d'astreinte ? Ah bon ?!
C'est quoi le statut de "cadre" dans la FP ? Moi, je connais la catégorie, le corps, le grade, la fonction, l'échelon, l'indice.
Le logement n'est pas une compensation d'astreinte.

les paiements des heures sup ou d'astreintes ça existe pour certains corps, je pense au corps techniques qui assurent la maintenance nuit et WE

l'AAE en EPLE a un logement de fonction, ce logement n'est pas un cadeau, c'est forcement contre quelque chose ? donc vous n'avez surement pas lieu de vous faire payer des heures sup ni d'en demander une compensation en heure de repos, cela me semble inerrant au poste et au logement

Nous devons faire 1593h qui sont répartis sur l'année, le reste c'est des congés. Selon la répartition, chacun a un nombre de congé différent.

Le logement est déclaré en avantage en nature et souvent notre prime est réduite : ce n'est donc pas un cadeau!

Et attention, il n'y a pas que des AAE adjoints-gestionnaires.

Merci à Pepito de penser à l'énorme proportion de catégorie B qui sont adjoint gestionnaire...

Le logement de gestion est effectivement un moyen pour certains de nous considérer comme corvéables à merci (fermetures tardives après des réunions, travaux pendant les vacances, dérangement à toute heures de la nuits pour les alarmes). Certains comme Pois doivent trouver cela normal.

Ce que Pois semble ignorer pour de pas le vivre est que notre temps de travail est de fait particulièrement difficile à estimer. Je ne connais personnellement pas de gestionnaire qui note à la minute près toutes leurs interventions hors horaire de boulot. Pour l'avoir essayé c'est ingérable tellement c'est courant (On devrait plutôt noter les jours où l'on parvient à respecter les horaires théoriquement prévus).
Il est aussi à noter que pour la très grande majorité d'entre nous le sens du service public prévaut sur le décompte des congés.

Pour en revenir aux congés : En ce qui me concerne, chaque année est différentes car l'on doit se caler aux besoins de l'établissement.
Globalement 60 jours de congés/RTT (comme l'indique Goldored) est une bonne estimation me concernant.
Mais est-ce que je compte comme un congé un jour où je ne travaille pas mais où j'ai dû venir pendant 1 heure pour une réception de travaux en plein milieu de vacances ?

pois a écrit:

votre régime horaire semble bien tabou pour que personne ne réponde à la simple question combien de jours de congés vous avez par an ?

ensuite considérant que vous êtes l'adjoint du chef d'établissement, vous êtes donc vachement haut dans la hiérarchie, donc vous n'êtes pas les victime d'un système obscur, vous savez nécessairement comment il fonctionne et s'il est juste entre régime horaire hebdo et nombre de jour de congés par an

Difficile d'expliquer à quelqu'un qui ne connait pas le fonctionnement d'un EPLE.
Comme tout fonctionnaire nous avons droit à 25 jours de vacances par an. Comme au lieu de faire 35 h par semaine on est fait plutôt 40 il y a des jours de RTT (de récupération). Ce qui fait que les "vacances"c'est plutôt 65 jours.
Pour faire simple au delà de 1593 heures faites on est théoriquement en vacances.

pois a écrit:

les paiements des heures sup ou d'astreintes ça existe pour certains corps, je pense au corps techniques qui assurent la maintenance nuit et WE

l'AAE en EPLE a un logement de fonction, ce logement n'est pas un cadeau, c'est forcement contre quelque chose ? donc vous n'avez surement pas lieu de vous faire payer des heures sup ni d'en demander une compensation en heure de repos, cela me semble inerrant au poste et au logement

1/ Comme je l'ai dit, il n'y a pas de contrepartie exigée en échange du logement qui n'est pas un cadeau mais une obligation à laquelle il est de plus en plus difficile de déroger. La seule contrepartie est la déclaration des avantages en nature.
AUCUNE OBLIGATION D'ASTREINTE, DE CONTRAINTE DE PRÉSENCE.
(je le mets en gras, en gros en rouge, au cas où quelque CE ignorant de la réglementation - si si ! ça existe ! - passerait dans le coin)

La problématique des heures sup' n'est pas inhérente à la question du logement. Il y a plein de fric pour les profs, mais rien pour les couillons d'administratifs...

2/ les paiements des heures sup ou d'astreintes existent peut-être pour certains corps, mais pas pour les nôtres.
Ne contestez pas sans cesse nos propos, cela devient usant. Admettez que vous ne connaissez rien au fonctionnement des EPLE et apprenez sagement, Petit Scarabée.

pois a écrit:

votre régime horaire semble bien tabou pour que personne ne réponde à la simple question combien de jours de congés vous avez par an ?

Je ne suis plus en EPLE donc je parle de quand j'y étais : il n'y a pas de jours de congés en EPLE. D'ailleurs officiellement il n'y que du temps de travail, le reste n'en étant pas.

Il y a deux façons de voir les choses :
- On "pose" son edt et son calendrier de jours de travail (basé sur le calendrier scolaire) à concurrence de 1607h. Les jours restant étant du congé. (EPLE)
- On calcule à combien de jours de congés reviennent le travail sur 1607h et on pose ses jours de congés. Le reste étant du travail. (services)


Là où je sévis on pose nos jours de congés et le système de pointage permet aussi de contrôler que l'on arrive bien à 1607h. Donc cela doit équivaloir.