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Bonjour,

Je n'ai pas retrouvé le sujet et je m'en excuse s'il existait. Quel compte de recette doit-on utiliser lorsqu'une subvention sous condition d'emploi vient d'être déspécialisée par accord du financeur, ici le MEN ?

Conservez-vous le compte de recette d'origine (7411) ou doit-on utiliser un autre compte ? Et si oui, lequel (778,7688) ?

Merci par avance pour votre aide.

Modérateur Nombre de messages : 21408 Date d'inscription : 15/12/2012

La subvention a-t-elle reçue une nouvelle affectation par le financeur, sinon il faudra passer par le CA pour la faire affecter.
Pour moi ça reste du 741 sauf si elle perd son caractère de subvention (précision du financeur).
Mais faudrait avoir la notification sur la despécialisation pour se prononcer.

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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

Le texte de l'accord précise que la subvention sera affecter à des dépenses de matériel informatique pédagogique.

Alors, on reste sur du 7411, dbm type 21 info du CA Question

Je comptais mettre un domaine 0EX-RPN ou 0RPN...

Modérateur Nombre de messages : 21408 Date d'inscription : 15/12/2012

Thurston Moore a écrit:: Le texte de l'accord précise que la subvention sera affecter à des dépenses de matériel informatique pédagogique.

Alors, on reste sur du 7411, dbm type 21 info du CA

Je comptais mettre un domaine 0EX-RPN ou 0RPN...

Oui, la subvention est réaffectée. Donc 7411 et DBM pour info. En fait c'est comme une nouvelle subvention.

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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

D'accord, je te remercie à nouveau.

» compte de recette à utiliser pour recette au SRH (mandat au alo réception invité
» Subventions sous conditions d'emplois
» subv. Etat sous conditions : à quel moment le droit est acquis ?
» erreur saisie écriture 2183 et 218
» Titre recette subvention non utilisée

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compte de recette suite déspécialisation subvention sous conditions d'emploi