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 Fonds Social et frais de stage

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Gloups
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MessageSujet: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitimeJeu 31 Mar 2022 - 17:33

Bonjour,

Si des familles rencontrent des difficultés pour avancer des frais de stage ( transport ou autres...) , le Fonds Social est il une alternative possible et surtout réglementaire ?

Merci et....vivement demain ! zx tir b5
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volcan
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MessageSujet: Re: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitimeJeu 31 Mar 2022 - 18:31

Oui.

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OTP
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MessageSujet: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitimeJeu 31 Mar 2022 - 18:55

La famille doit avancer les frais, et les justificatifs sont joints à la demande d'aide pour le passage en commission fonds social.

Exceptionnellement les bahut avance les frais s'il a un devis  ou tout qui indique le coût desdits frais à payer.
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Athanase Volapük
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Athanase Volapük


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MessageSujet: Re: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitimeJeu 31 Mar 2022 - 19:08

OTP a écrit:
La famille doit avancer les frais, et les justificatifs sont joints à la demande 
... ça ressemble à un remboursement des frais de stage façon 13STA  Mr green   j'vois pas bien la nuance avec le 16FS, là
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volcan
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MessageSujet: Re: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitimeJeu 31 Mar 2022 - 19:54

Athanase Volapük a écrit:
OTP a écrit:
La famille doit avancer les frais, et les justificatifs sont joints à la demande 
... ça ressemble à un remboursement des frais de stage façon 13STA  Mr green   j'vois pas bien la nuance avec le 16FS, là
Il est rarissime que les modalités votées par le CA pour l'indemnisation des frais de stage des élèves couvrent la totalité des frais réels et donc que les familles n'aient pas de frais non "remboursés". Par exemple l'acte de mon CA ne prévoyait une prise en charge à 0,12 € du km qu'au delà d'une certaine distance et souvent il était impossible pour l'élève d'être hébergés dans un EPLE pour le repas de midi. Enfin je rappelle que, concernant l’hébergement et les nuitées, la réglementation ne prévoit en principe ni prise en charge financière, ni remboursement. De plus tous les stages ou périodes d'observation n'ouvrent pas droit au 13STA.
Et je précise également qu'il n'est pas possible de faire des avances dans ce cadre.
Donc oui, certaines familles ont besoin du fonds social pour les stages en entreprises ; cela rentre dans la définition de l'utilisation possible de ce FS pour assurer la scolarité normale de l'élève. C'est du moins mon analyse du moment que la totalité des frais réels engendrés par les stages ne sont pas couverts par la prise en charge au titre des crédits globalisés dédiés.

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MessageSujet: Re: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitimeJeu 31 Mar 2022 - 20:26

J'avais surtout vu l'intérêt du FS pour l'aide préalable (j'ai des gamines qui reviennent au lycée du jour au lendemain sans prévenir, parce que leurs parents ne paient plus les tickets de tram très onéreux par ici), mais le niveau de remboursement plus faible en 13STA pour les déplacements en voiture m'avait en effet échappé (c'est pas le mode de transport le plus utilisé par nos élèves).
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MessageSujet: Re: Fonds Social et frais de stage   Fonds Social et frais de stage Icon_minitime

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