PJ Des Droits constatés

C'est le gros débat du jour ici avec les ETR.

la/les PJ à fournir pour:

- pour l'OR du SRH?
- Mandat des bourses?
- Mandat de l'aide de la CT?

Je vois de tout et je voudrais etre certaine de ce que je leur demande:
Merci

CELANDINE a écrit:

C'est le gros débat du jour ici avec les ETR.

la/les PJ à fournir pour:

- pour l'OR du SRH?
- Mandat des bourses?
- Mandat de l'aide de la CT?

Je vois de tout et je voudrais etre certaine de ce que je leur demande:
Merci

Pour les mandats il suffit d'appliquer le décret de 2016 sur les PJ. Cela donne :

 


Pour les OR :

 

J'ajouterai à la liste des remises d'ordre, la liste des régularisations et celle des AEF... car ce sont souvent ces lignes qui posent également souci au comptable.
(S'il n'y en a pas évidemment rien n'est à produire... contrairement à ce qui m'a déjà été demandé.)

Xena a écrit:

J'ajouterai à la liste des remises d'ordre, la liste des régularisations et celle des AEF... car ce sont souvent ces lignes qui posent également souci au comptable.

Sauf que ces PJ ne sont pas requises au titre du décret de 2016 et donc non réclamables (^^). par le juge des comptes. Il s'agit de simples éléments d'informations qui ne sont pas à joindre au mandat mais à communiquer au comptable dans un but de facilitation de son travail et de bonnes relations.

Je ne parlais pas du mandat mais de l'OR...

Xena a écrit:

Je ne parlais pas du mandat mais de l'OR...

S'agissant des remises d'ordre elle figurent dans mon message et constituent même un élément essentiel car elles s'analysent comme une réduction de l'OR. Et le décret de 2016 sur les PJ indique :

S'agissant des régularisations elles ne touchent en rien le montant de l'OR mais constituent une information sur de simples écritures comptables qui n'ont pas lieu d'accompagner le dit OR.

J'avoue que tu m'étonnes sur les régularisations car elles affectent tout le temps les droits constatés dès lors que ce sont des régularisations sur hébergement. Je dois même faire le calcul de ce qui concerne la DP et l'internat, mais uniquement pour les codes d'activité donc on va dire que ce n'est pas le souci du comptable.
J'ai également parle dans mon complément des AEF : qu'en est-il pour toi ?

Xena a écrit:

J'avoue que tu m'étonnes sur les régularisations car  elles affectent tout le temps les droits constatés dès lors que ce sont des régularisations sur hébergement. Je dois même faire le calcul de ce qui concerne la DP et l'internat, mais uniquement pour les codes d'activité donc on va dire que ce n'est pas le souci du comptable.
J'ai également parle dans mon complément des AEF : qu'en est-il pour toi ?

Il faut savoir ce qu'on entend par régularisation. S'il s'agit de rectifier une erreur (élève constaté à tort, erreur de régime, etc...) c'est un OR complémentaire ou une réduction d'OR (même si c'est intégré dans un OR général. Moi je parle des régularisations comptables comme par exemple compensation entre créance et excédent de versement suite à nouvelle constatation.
AEF ?

Justement, comme les régularisations intègrent tout et son contraire, je me vois mal présenter des DC au comptable sans la liste. Ceci explique sans doute cela.
Je ne suis pas une fan de rajouter des docs pour des docs, mais je pense que le comptable peut exiger cette liste sans que ce soit une lubie de sa part.

Désolée pour l'acronyme, ce sont les "autres éléments financiers".

Pour clore le débat en ce qui me concerne.
Les PJ des OR ce sont les éléments qui fondent la recette ou la réduction de recette. Les documents liés aux écritures comptables (qui ne touchent pas la classe 6 ou 7) sont utiles et doivent être communiqués aux comptable mais ce ne sont pas des PJ des OR.

volcan a écrit:

Pour clore le débat en ce qui me concerne.
Les PJ des OR ce sont les éléments qui fondent la recette ou la réduction de recette. Les documents liés aux écritures comptables (qui ne touchent pas la classe 6 ou 7) sont utiles et doivent être communiqués aux comptable mais ce ne sont pas des PJ des OR.

Je plussoie. Le problème dans ces "DC", c'est que les gestionnaires y pratiquent plein de choses qui sont normalement dans le périmètre du comptable : compensation entre la DP et les bourses et/ou les aides de la CT et/ou le fonds social, créances antérieures, reliquats de voyages ou que sais-je encore.

Formellement l'AC doit accepter l'OR, et le mandat des bourses, à partir des PJ décrites par le boss ; ensuite il admet les créances et/ou le fichier de règlement des bourses qu'on lui a gentiment préparé sur la foi d'autres éléments comme la liste des AEF. Dans la catégorie si l'on découpe bien le problème en tranches fines, on ne peut pas s'étouffer avec...

J'entends parfaitement vos remarques et cela va dans le sens de ce que je souhaite pratiquer aussi : quelque chose de digeste, avant tout, que ce soit intellectuellement ou physiquement. Quand j'en arrive à produire des droits constatés de plus de cent pages pour 250 DP, je me dis que quelque chose pue au royaume du Danemark...

Le système est ainsi fait que détacher la notion de créances de l'OR est devenu une gageure car tout est produit ensemble sous GFE.
Je me suis déjà vu refuser ou du moins retarder la prise en charge d'un OR au prétexte que les créances ne collaient pas. 

Le formalisme épuré de ce que propose Volcan fait grand sens, maintenant, comme Célandine, j'avoue que je suis loin du compte même si ce n'est pas à géométrie variable : jusqu'à l'an dernier, toutes les pièces qui peuvent sortir de GFE pour toutes les constatations du trimestre m'étaient demandées comme PJ. Et la référente comptable ne prenait pas en charge les créances si tous les documents n'étaient pas signés.

Je reste dubitative sur l'histoire des régularisations d'hébergement car il doit me manquer un élément par rapport à vos explications... mais je vais peaufiner la chose sur le troisième trimestre en gardant à l'esprit ce que vous avez écrit tous les deux.