Bonjour,

Le passage à OPALE est imminent pour l'établissement support de l'AC. Les contrôles de la concordances egimmo/GFC portaient essentiellement sur la classe 2 au moment des comptes financiers.

Nous avons reçu une note académique nous alertant sur la classe 1, particulièrement sur les opérations d'annulation des financements des biens subventionnés à l'issue de la durée d'amortissement (D13X/C139).

Nous reprenons donc la balance en espérant corriger le problème en quelques écritures mais ce n'est pas aussi simple...

Avez-vous déjà été confrontés à ce problème? Si oui, comment l'avez-vous résolu?

Merci.

Pour la classe 1 et les comptes 13, la M9.6 prévoit, dans l'annexe (planche d'écriture) la chose suivante :
 - OR de neutralisation c/777 avec pour contrepartie le c/139
 - Chaque année, une écriture manuelle pour contrepasser les neutralisations d'amortissements pour les bien totalement amortis : débit 13/crédit 139

Donc normalement, dans la balance :
 - crédit 13 : correspond au montant des OR de subventions réalisés diminué du montant des neutralisations d'amortissements pour les biens financés sur c/13 et totalement amortis
 - débit 139 : correspond au montant des neutralisations d'amortissements diminué du montant des neutralisations d'amortissements pour les biens financés sur c/13 et totalement amortis

Donc le c/139 ne correspond pas aux "amortissements" de subventions et le c/13 ne correspond pas aux recettes de subventions

Pour simplifier cette présentation dans la balance, certains collègues procèdent ainsi :
 - soit pas d'écriture de contrepassation chaque année, et donc le c/139 correspond aux "amortissements" de subventions et les c/13 aux recettes de subventions. Pour corriger il faut faire l'écriture débit 13/crédit 139 du montant des amortissements subis pour les biens totalement amortis,pour toutes les années.
 - soit écriture chaque année débit 13/crédit 139 du montant de l'amortissement neutralisé (montant de l'OR 777). Dans ce cas, chaque année le c/139 est nul et les c/13 correspondent à la part non amortie des subventions (un peu ce que l'on a pour les c/102/103). Pour corriger ça et rétablir le débit c/139 et les crédits c/13 comme le prévoit la M9.6, il faut jouer sur les BE (sinon il y aura des bloquants au compte financier).

J'ai reconstitué l'inventaire d'un ER mais j'ai un ecart au 2815 de 2 centimes avec GFC fin 2020 ...je n'ai pas d'ecart au niveau immo cad la racine 21 ...cet ecart provient du fait que j'ai enregistré 2 biens sur l'exercice 2016 avec les dates des mandats mais je ne disposait pas des fiches Egimmo donc impossible de retrouver le montant originel ..dois je attendre fin 2021, je pense qu'avec les ecritures de fin d'année le mandat au 6811 permettrait de corriger l'ecart mais j'en suis pas certain

HYPOXIE a écrit:

J'ai reconstitué l'inventaire d'un ER mais j'ai un ecart au 2815 de 2 centimes avec GFC fin 2020 ...je n'ai pas d'ecart au niveau immo cad la racine 21 ...cet ecart provient du fait que j'ai enregistré 2 biens sur l'exercice 2016  avec les dates des mandats mais je ne disposait pas des fiches Egimmo donc impossible de retrouver le montant originel ..dois je attendre fin 2021, je pense qu'avec les ecritures de fin d'année le mandat au 6811  permettrait de corriger l'ecart mais j'en suis pas certain

Il faudra faire un mandat d'amortissement en fin d'année avec 2ctsde plus ou de poins pour corriger l'écart.

Merci, c'est ce que je comptais faire ...+2ct au 6811 et au 2815 tout simplement avec une pj signée par l'ordo justifiant l'écart