Bonjour,

J'ai une interrogation sur une ouverture de crédits en OPC.
J'ai des crédits déspécialisés dont je souhaite présenter en CA une répartition
pour des dépenses diverses.
Pour les dépenses de fonctionnement, je crée une ligne émettrice en 771 en ALO et
je répartis la somme sur différentes lignes.
Pour l'OPC, je coince car il n'existe pas de compte de recettes exceptionnelles.
Que dois-je faire?
Merci pour votre aide.

Bonjour,
Il faut chercher l'origine des crédits déspécialisés: par exemple si État: 1311, si CT 1312 ou 1313...
Idem en ALO: 7411, 7442 ou 7443

crapaud du marais a écrit:

Bonjour,
Il faut chercher l'origine des crédits déspécialisés: par exemple si État: 1311, si CT 1312 ou 1313...
Idem en ALO: 7411, 7442 ou 7443

L'acte de despécialisation autorise l'investissement ?

volcan a écrit:

crapaud du marais a écrit:

Bonjour,
Il faut chercher l'origine des crédits déspécialisés: par exemple si État: 1311, si CT 1312 ou 1313...
Idem en ALO: 7411, 7442 ou 7443

L'acte de despécialisation autorise l'investissement ?

Oui. Le service de conseil en EPLE me dit que je ne peux pas utiliser de compte lié à l'origine de la subvention mais un compte
de recettes exceptionnelles. C'est pour cela que je ne sais plus quoi imputer.

Ce ne serait pas la premier fois que je ne serais pas d'accord avec un service conseil académique (et que j'aurais raison... mais je ne dis pas que c'est forcément le cas ici).

Soyons clair. Cette subvention, même despécialisée (par un écrit qui constituera une des PJ de l'OR) reste une subvention qui émane de l'Etat ou de la CT. Despécialiser cela veut dire changer la destination, la finalité, de la subvention ; pas changer sa nature juridique.

Cela reste une subvention d'Etat avec un compte 741 ou 1311 pour l'OR.
Si ce n'était pas le cas il faudrait effectivement faire un OR en recette exceptionnelle et dès lors cela devient une ressource nouvelle non affectée qui doit faire l'objet d'une DBM de niveau 3 pour être réinjectée dans le budget et utilisée.

Chiche que tu expliques ça au RConseil pour voir ce qu'il pense de mon analyse (LOL).