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 Financement utilisation equipement sportif

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Gestion du temps
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Gestion du temps


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MessageSujet: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeLun 17 Sep 2007 - 12:16

Je voudrais savoir comment se passe chez vous le financement de l'utilisation de la piscine municipale (CT ou communes ou autres).
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féskipeumépeupeu
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féskipeumépeupeu


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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeLun 17 Sep 2007 - 12:35

La Région nous verse une subvention spécifique correspondant aux heures effectuées en EPS sur les installations municipales.
La subvention couvre l'intégralité des dépenses.
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http://www.gestionnaire03.fr/
Tétard
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Tétard


Nombre de messages : 955
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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeLun 17 Sep 2007 - 12:38

Idem (Conseil général)
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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeLun 17 Sep 2007 - 13:35

Avant subvention spécifiques pour l'utilisation de la piscine. Depuis deux ans, intégré dans la subvention de fonctionnement.

Pour l'accès à la salle de sport municipal, convention entre la mairie, le conseil général et nous. Le CG verse directement un montant forfaitaire à la mairie.
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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeLun 17 Sep 2007 - 13:37

y'a -t-il des ets qui perçoivent des subventions de communes pour cela ? et si oui, avez-vous un modèle de convention ?
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Fréléo
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Fréléo


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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeMar 18 Sep 2007 - 0:24

Gestion du temps a écrit:
Je voudrais savoir comment se passe chez vous le financement de l'utilisation de la piscine municipale (CT ou communes ou autres).
Elle n'est pas municipale et c'est gratuit Laughing

_________________
Fréléo
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Gestion du temps


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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitimeMar 18 Sep 2007 - 9:29

bah oui, mais chez moi c'est une piscine municipale, communautaire même. Elle vient d'être reconstruite, et avant, l'usage était de payer le transport et l'accès grave à des subvs des communes du secteur. Mais il paraît que, à cause d'une circulaire de mars 92, c'est interdit, et c'est à la CT de payer ça, sauf que, qu'on lui demande, le CG fait la sourde oreille.
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MessageSujet: Re: Financement utilisation equipement sportif   Financement utilisation equipement sportif Icon_minitime

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