gfe propose une kyrielle de listes à chaque constatation qui disparaissent au basculement.
Par principe je demande à tous les rattachés de tout éditer à chaque constat"
Dans les faits ce n'est pas toujours réalisé et deux se sont pris les pieds dans le tapis et nous avec à l'agence au trimestre 3.
Il était pas piqué des hannetons, c'est vrai.

Mais du coup, on va demander aux rattachés de nous envoyer leurs listes en pdf à chaque constatation.

Toutes ne sont pas exigibles il me semble à chaque fois.

On part sur les listes suivantes. Un avis peut-être ?

Bonnes vacances

A CHAQUE CONSTATATION

Listes de constatation

Bordereau des DC
État nominatif global
État statistique  
Liste des régularisations
Analyse du bordereau des DC, des bourses et des aides
Liste des autres éléments financiers
Liste des remises d'ordre
Avis de virements de prime ou bourse ou aide non déductible
Avis aux familles

Listes de contrôle

Remises d'ordre des élèves
Autres éléments financiers des élèves
Régularisations des élèves  
Élèves sortants

A LA DERNIÈRE CONSTATATION

Listes de constatation

Liste des responsables des élèves
Liste des bourses
Liste des primes
Élèves ayant changé de responsable
Avis de virements de prime ou bourse ou aide non déductible destiné à la personne qui perçoit les aides
Avis de virements de prime ou bourse ou aide non déductible destiné à la personne qui paie les frais de scolarité

Listes de contrôle

Régime des élèves
Bourses des élèves
Aides des élèves  
Élèves scolarisés ayant plusieurs hébergements dans le trimestre
Brouillard des paiements

Ca fait beaucoup de papier tout ça... Les avis aux familles par exemple, à mon humble avis, ce n'est pas nécessaire. Après, il faut voir ce que tu mets aux différentes écritures.
mdt bourse par exemple, ca peut être l'état récap + liste des boursiers et état trimestriel
OR DC : bord DC + remise d'ordre signé par le chef (et accessoirement le règlement de DP de la CT qui prévoit les RO)
etc.

A mon avis, si tu veux tout remettre à plat, il faudrait commencer par les lister par opération les papiers dont tu as besoin.

JMP a écrit:

Ca fait beaucoup de papier tout ça... Les avis aux familles par exemple, à mon humble avis, ce n'est pas nécessaire. Après, il faut voir ce que tu mets aux différentes écritures.
mdt bourse par exemple, ca peut être l'état récap + liste des boursiers et état trimestriel
OR DC : bord DC + remise d'ordre signé par le chef (et accessoirement le règlement de DP de la CT qui prévoit les RO)
etc.

A mon avis, si tu veux tout remettre à plat, il faudrait commencer par les lister par opération les papiers dont tu as besoin.

Le décret de 2016 indique :

622. Bourses :

1. Décision fixant les modalités d'attribution.
2. Décision individuelle ou état collectif.

3. Etat de liquidation des bourses.

On voit que le simple bordereau des droits constatés n’est pas une PJ suffisante pour les bourses nationales et qu’il convient de joindre également au mandat les  justificatifs des décisions d’attribution des bourses.
Il convient de joindre également les documents permettant de vérifier que la bourse est bien payée au bénéficiaire légal, et notamment la liste des paiements avec RIB.

JMP a écrit:

Ca fait beaucoup de papier tout ça... [...]

Pour ma part j'imprime le bordereau + liste des paiements de la BN, et j'envoie tout le reste en PDF archivés dans un dossier bien intitulé toujours de la même manière [RNE DATEAAMMJJ DC TRIM N°CONSTAT]

On ne m'a jamais demandé les décisions d'attribution, mais du coup je demanderai à l'AC s'il les veut aussi (papier ou pdf)

mêmepaspeur a écrit:

On ne m'a jamais demandé les décisions d'attribution, mais du coup je demanderai à l'AC s'il les veut aussi (papier ou pdf)

Ben c'est quand même la base du contrôle du comptable sur le bénéficiaire d'un paiement. Et en plus c'est obligatoire dans la liste des PJ du décret.
Mais bon, comme le dit le ministère, la qualité comptable progresse....

L'idée n'est pas de tout éditer en papier mais d'avoir toutes les informations disponibles pour comprendre ce qui s'est passé dans GFE et comment cela doit être traduit dans GFC.

Exemple des avances, ou des responsables qui reçoivent/perçoivent. Dans ces exemples, le comportement de GFE n'est pas toujours évident à décrypter si on se contente des classiques bordereau des droits constatés, états statistiques et analyse du bordereau.

volcan a écrit:

mêmepaspeur a écrit:

On ne m'a jamais demandé les décisions d'attribution, mais du coup je demanderai à l'AC s'il les veut aussi (papier ou pdf)

Ben c'est quand même la base du contrôle du comptable sur le bénéficiaire d'un paiement. Et en plus c'est obligatoire dans la liste des PJ du décret.
Mais bon, comme le dit le ministère, la qualité comptable progresse....

Je précise : on ne m'a jamais demandé de les joindre à chaque constat/reconstat
Mais l'AC les a en début d'année 

Je lui en parle à la rentrée.