refacturation

Bonjour,

un établissement prête à une association un véhicule pour aller sur paris.

L'association utilise sa carte bleue pour payer le plein d'essence; celle-ci demande le remboursement à l'établissement.

En clair, une association de l'établissement peut-elle refacturer ses frais à l'établissement sans convention ? j'ai mon idée mais bon...

Cordialement,

Moi, j'ai emprunté l'autre jour le véhicule d'un copain et, puisque j'ai dû faire le plein, je lui ai demandé de me le rembourser.

Bonjour,

Non.

papin a écrit:

Bonjour,

un établissement prête à une association un véhicule pour aller sur paris.

L'association utilise sa carte bleue pour payer le plein d'essence; celle-ci demande le remboursement à l'établissement.

En clair, une association de l'établissement peut-elle refacturer ses frais à l'établissement sans convention ? j'ai mon idée mais bon...

Cordialement,

Un EPLE prête un véhicule ; j'espère qu'il y a une convention et que le gestionnaire a vérifié que le véhicule était assuré quand conduit par une personne extérieure. Je dis ça parce que certains tupe de contrats M..F ne le permettent pas.
Et pour la refacturation c'est clairement non..... en plus c'est gonflé.  : on prête un véhicule et on paye l'essence. Cependant la convention peut prévoir ce cas ; mais sans convention c'est niet !

Bonjour,
Ils n'ont pas demandé à l'établissement de payer des amendes pour excès de vitesse tant qu'on y est? Y en a qui ose tout quand même...

Celle-ci, en revanche, valait bien le coup de poser la question... dans le bêtisier. Il y en a vraiment qui osent tout Et en plus la réponse de l'établissement va être "impossible à cause de l'AC" au lieu de "vous vous foutez pas un peu de nous ?"

Ceci dit, à l'instar de Volcan, la question posée ici n'est vraiment pas la première qui me serait venue à l'esprit