Bonjour,

Les CHS ne sont obligatoires que pour les lycées pro et techniques. Est-ce que certains en font en collège ?

Merci pour vous réponses.

Oui.

Bonjour,

on en fait chez nous car nous avons 1 SEGPA, il me semble que c'est le seul cas où c'est obligatoire mais je peux me tromper
Bonnes vacances à tous.

Pas obligatoire mais utile. On y parle DUERP, PPMS, travaux, conditions de travail des uns et des autres. On discute, on apprend, on désamorce pas mal de choses à peu de frais et on allège le CA.

Article L421-25 code éducation
Des commissions d'hygiène et de sécurité composées des représentants des personnels de l'établissement, des élèves, des parents d'élèves, de l'équipe de direction et d'un représentant de la collectivité de rattachement, présidées par le chef d'établissement, sont instituées dans chaque lycée d'enseignement technique et chaque lycée professionnel. (et college SEGPA)


La CHS est vivement conseillée ailleurs (lycées et collèges avec enseignement général), en s'inspirant des règles de composition et de fonctionnement de la CHS.

Car, si le code de l’éducation ou le code du travail ne donne pas d’instruction sur les ateliers,  laboratoires,  cuisines… le code de la sécurité sociale précise à l’article 412-5
(partie relative aux accidents de travail des élèves et étudiants) qu’« est  considéré  comme  atelier  ou  laboratoire,  tout  lieu  dans  lequel  est  dispensé  un enseignement  pratique  qui  expose  les  élèves  et  étudiants  à  des  risques  d'accident  du  fait  de l'utilisation, de la manipulation ou du contact de matériels, matériaux ou substances nécessaires à l'enseignement.»

Dans notre collège, on prévoit une CHSCT par an pour faire un peu le bilan de l'exercice incendie, des PPMS, du Document unique, des travaux et de tout ce qui a trait à la sécurité.