Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
SSD interne Crucial BX500 2,5″ SATA – 500 Go à 29,99€
29.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 écritures comptables suite à fusion entre EPLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
bernie
*
*
bernie


Nombre de messages : 121
Localisation : versailles
Date d'inscription : 16/10/2009

écritures comptables suite à fusion entre EPLE Empty
MessageSujet: écritures comptables suite à fusion entre EPLE   écritures comptables suite à fusion entre EPLE Icon_minitimeVen 26 Jan 2018 - 14:53

Bonjour, je dois intégrer les classes1 à 5 d'un EPLE fermé au 31 août dans l'établissement repreneur.
Selon la note DAF A3 du 21/02/2010, cela doit être fait en opérations courantes (en utilisant un compte 585, dixit l'Académie de Guyane en avril 2009!)
Rien à la page 263 et 264 de la M9-6.
Puis-je procéder réellement ainsi?
Un comptable ayant vécu l'expérience peut-il me répondre?
Revenir en haut Aller en bas
MOA
****
****
MOA


Nombre de messages : 2166
Age : 66
Date d'inscription : 22/03/2007

écritures comptables suite à fusion entre EPLE Empty
MessageSujet: Re: écritures comptables suite à fusion entre EPLE   écritures comptables suite à fusion entre EPLE Icon_minitimeVen 26 Jan 2018 - 17:18

Tu reprends dans le nouvel établissement en BE les deux BS des établissements qui fusionnent.
Si création d'un nouvel établissement.
Si un ER récupère la compta dun ER qui ferme, seulement à reprendre le BS de l'établissement qui ferme dans la compta de l'ER qui le récupère
Revenir en haut Aller en bas
 
écritures comptables suite à fusion entre EPLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ecritures comptables: répartition des rôles entre AC et GM
» Coffre d'un régisseur cambriolé
» Fermeture définitive d'EPLE - écritures comptables -
» Fusion comptable, G.F.C et opérations comptables...
» VMP suite fusion agence comptable

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: