charte voyages et force obligatoire

Suite à une année catastrophique (n'ayons pas peur des mots) en terme de collaboration avec nos amis les GE (Gentils Enseignants) qui savent faire preuve d'un manque incroyable de responsabilité, de conscience professionnelle et de respect pour le travail des autres, je vais sans doute passer un bout d'été à plancher sur une charte voyage, suite à de nombreux conseils de votre part (le tout étant de trouver le temps et ce ne fut pas possible cette année).
Si la question qui va suivre à déjà été soulevée dans un autre post, je suis navré mais je n'ai pas la force de me retaper les 50 posts sur les voyages (d'ailleurs il ne me reste que très peu de forces, comme beaucoup d'entre nous je pense) et je m'excuse platement pour ma "flemme".
Voici l'interrogation : une charte voyage, expliquant de manière la plus claire et didactique possible les obligations des organisateurs de voyages est sans doute une chose interessante (et qui évite de gaspiller son temps et son énergie à expliquer quinze fois la même chose à des gens qui n'écoutent rien...).
Mais en terme de force obligatoire vis à vis des enseignants, qui seraient logiquement amenés à accepter le contenu de cette charte, à quoi peut on s'attendre ? Doit-on considérer la charte, une fois présentée et votée par le CA, comme une convention à faire signer par tout enseignant qui présente un projet de voyage, et peut-on s'en servir pour le menacer d'annuler purement et simplement son projet en cas de manquement (du genre ne pas donner les listes de DP, ne pas ramener l'argent ou les innombrables bêtises, pour rester poli, que font régulièrement les organisateurs) ?
En clair, que peut on faire contre un prof qui ne respecterait pas la procédure telle que justifiée dans la charte ?
Merci de me tuyauter encore un peu sur ce sujet qui, s'il est un incontournable de notre boulot, reste une plaie car il consiste à supporter les conséquences de l'irresponsabilité quasi légale des profs dans ce domaine, et que personnellement je trouve inadmissible.
Et pardon pour la longueur excessive de ce post (avec la fatigue l'efficacité verbale a tendance à diminuer...)

Au niveau force obligatoire c'est celle d'un acte règlementaire à afficher pour qu'il soit exécutoire.

Maintenant quant à son respect, tout dépend du CE. S'il s'en lave les mains t'aura planché pour rien. S'il joue le jeu tu auras une base de travail.

S'il décide de passer outre, je te vois mal faire un recours hiérarchique à l'IA ou une requête au TA (quand on parle force obligatoire on débouche sur ça au final en cas de violation de l'acte).

Parla à ton CE. S'il s'en fout, fait de même. On s'habitue au n'importe quoi.

Jean-Mic a écrit:

Parla à ton CE. S'il s'en fout, fait de même. On s'habitue au n'importe quoi.

Je ne m'y habitue pas personnellement, l'irresponsabilité voire la stupidité est une chose que je n'accepte pas, surtout de personnels enseignants censés être des modèles en matière de respect des autres.
Quand au CE ça fait une bonne année qu'on en parle au moins une fois par semaine, mais tant que ce n'est pas lui qui doit courrir après les profs pour comprendre un versement absurde ou pourquoi une facture tombe du ciel sans que j'ai été mis au courant, ou encore devra faire douze reconstats parce qu'on a des listes de dp completement foireuses, j'en passe et des meilleures, la réponse sera toujours la même : "on en fera moins l'année prochaine" (ce qui est sympa mais n'est pas plus rassurant que ça...).
D'où l'idée de contractualiser avec menace sous tendue (puisqu'il n'y a que ça qui marche quand la pedagogie atteint ses limites en même temps que la patience), qui ME permettrait d'agir efficacement.
Cela étant si ça ne sert à rien il reste toujours la grève du zèle...mais ça non plus je ne sais pas faire, hélas.
Il doit quand même bien y avoir un moyen de pression quelconque pour obliger ces gens à respecter les règles non ?
En tout cas merci, je me doutais bien que le juriste de service me serait d'un bon secours

Un AC que je connais personnellement très bien, plutot ouvert et sympa comme nous le sommes tous, ne prend en charge de dépenses au N3 que s'il y a eu au préalable : projet approuvé par le CA, budget détaillé acté, liste des participants et évidemment financement des accompagnateurs prévu. Après une très grosse prise de tête pour un voyage qui a finalement du être annulé, une bonne et pédagogique explication en CA, les organisateurs sont plus coopératifs.

La charte est au départ plutôt intéressante vis-à-vis des problèmes avec les parents d'élèves (engagement de la famille, modalités de paiement, reliquats, etc...).
Mais l'envisager sous l'aspect que tu proposes me paraît aussi très judicieux parce que les règles définies le sont en CA, au su et au vu de tous, notamment de l'extérieur, et votées (s'ils le souhaitent) par des profs censés représenter leurs collègues.
Si par la suite ça ne roule pas comme prédéfini, voté, acté, transmis, etc..., tu as toute légitimité pour exiger une application claire de ce qui a été auparavant décidé. Et au besoin pointer la contradiction, voire re-faire oeuvre pédagogique en CA.

je suis dans le même état de fatigue et de raz le bol que nikko par rapport aux voyages, et par rapport à tout ce qui a pu être organisé par les enseignants dans ou hors le bahut cete année.

facutres qui tombaient (pas du ciel ...) sans que je sache de quoi il s'agissait , pas d'engagement bien sûr, pioche dans les mêmes subventions en même temps pour des projets différents, voyages organisés je ne vous dirais pas comment vous seriez

j'ai tiré a sonnette d'alarme toute l'année, les voyages j'ai essayé de bloquer parce que rien n'était fait dans les règles: en pure perte, le CE dit oui à tout .

je ne suis pas AC, donc faire peur en disant je ne paierai pas, impossible;l'AC à qui je parlais du problème n'a pas voulu bloquer, il est très gentil...

reste faire la mauvaise tête? ça me dérangeait pas beaucoup, ça ne faisait que justifier ma réputation .

j'ai fait comme nikko, j'ai ramé , j'ai quand même impliqué les enseignants en leur faisant croire qu'ils seraient responsables si onn'arrivait pas à boucler.

en me promettant et en disant très fort que l'année prochaine, il y aurait une procédure mise en place (j'ai pas appelé ça une charte) sur le modèle de ce que m'a transmis un collègue du coin, je n'avais pas pensé la faire voter au CA, mais avant tout, il me faut savoir comment se positionnera la nouvelle CE que je ne connais pas encore....

parce que faire un boulot pour être désavouée ensuite , NON!!!!

Moi , au risque de paraître pointilleuse , c'est le terme de Charte qui ne me convient pas , tu veux que les enseignants respectent un tant soit peu une procédure avant chaque sortie ou voyage scolaire : il faut que tout cela soit annexé au réglement intérieur. Seul celui-ci aura force obligatoire envers les tiers .

Dans mon bahut on a rencontré le souci avec l'élaboration d'un doc intitulé Charte de l'Internat.

Voici les observations du Rectorat : "Toute Charte se traduit après accord des parties signataires ( responsable de l'EPLE d'une part, utilisateur d'autre part) par une engagement de s'y conformer. Elle peut être négociée, mais pas opposable aux tiers.

Le règlement intérieur est quant à lui un acte administratif qui une fois adopté par le CA, s'impose de manière unilatérale à tous les membres de la communauté éducative.Il n'est pas négociable et est de ce fait susceptible de recours."

J'ai à ma disposition une procédure que le proviseur adjoint en partenariat avec le service Intendance avait élaboré et diffusé envers les enseignants. Elle rappelle points par points , ce qu'il faut faire pour pouvoir sortir ou voyager tout en restant dans "le droit".

Si j'arrive à remettre la main dessus, je peux te faxer le document en question, peut-être que cela te sera utile comme base de travail...

Si vous voulez un article sur la notion de charte :

Valérie Bléaut-Dubois, « A l'école des chartes », AJDA du 20 décembre 2004.

Stéphanie a écrit:

Si j'arrive à remettre la main dessus, je peux te faxer le document en question, peut-être que cela te sera utile comme base de travail...

oh oui Oh oui oh oui oh oui oh ouiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii !
Tout ce qui peut me sauver quelques jours de vacances pour faire des voyages plutôt qu'en encadrer est un cadeau on ne peut plus appréciable en ces jours sombres.....
Faut que je te donne le num en mp je suppose ?
Par contre une question qui se pose à propos de l'opposabilité de la charte : dans la mesure où l'idée est d'énoncer des règles légales (pour l'essentiel, le reste étant des considérations bassement pratiques de bonnes relations entre collègues interdépendants), n'est ce pas de facto opposable ? certes pas au prof qui signe la charte, mais à son CE, qui en cas de manquement constaté par le brave gestionnaire (qui va tout lui rapporter instamment) peut tout bloquer en sa qualité de CE et de principal interessé du point de vue légal.
Enfin bon, encore une considération de juriste du dimanche....
D'autre part l'aspect "négocié" : s'il y a vote du CA, et donc des représentants du corps enseignant, n'y a-t-il pas accord automatique des "représentés" du fait de l'accord des "représentants" (un peu le principe des conventions collectives dans les entreprises si je ne me trompe) ?
En tout cas merci de vos coups de main et témoignages, y'a des jours comme ça où ça fait bien plaisir (plus que d'habitude mais peut être moins qu'une bonne prise de bec avec des profs à la ramasse) !

Stéphanie a écrit:

Si j'arrive à remettre la main dessus, je peux
te faxer le document en question, peut-être que cela te sera utile
comme base de travail...

Moi aussi je suis preneuse!! Peut-être même que ce document pourrait
avantageusement agrémenter la fantastique banque documentaire de N@n@rd?

On se calme .. j'ai le précieux document ...mais mon mail renvoie à mon domicile privé ( tu donnes ton fax), donc pas avant demain le doc ...OK ???

pareil que Stéphanie doc mis au point avec l'adjoint, pas passer au CA mais intégré au livret de prérentrée et affiché en A3 dans la salle des profs.
La procédure : toutes les sorties ou voyage doivent être portés à la connaissance de la gestionnaire à la toussaint au plus tard! pour être inscris au budget et si pas dans budget vous pouvez toujours venir pleurer à l'intendance toutes les larmes de votre corp c'est NON!!!!!!!!!!!! JE PAIRAIS PAS POINT BARRE.
ce fut un travail de longue haleine! nous avons mis trois ans à y arriver mais même que cette année j'ai tous les projets pour 2008 demandés lors de conseils d'enseignements (auxquels je participe!). Et oui à la base il m'a suffit de bien briffer l'adjoint qui dans le coup marche à 100% dans mon sens!!!!!

Quand à la confection en eux même des sorties, et bien dans un soucis de Simplifications des taches de la gestionnaire et bien c'est moi qui fait pleinde chose genre les devis pour les cars une fois que j'ai tous les bons renseignements évidement.... les listes d'élèves comme ça j'ai direct les dp, les fiches de sorties (les publipostages ne sont pas si long que ça) et JE récupère l'argent.... depuis j'ai eu peu de départ à péta où chnoque avant d'avoir reçu l'argent de ces petis monstres... peu de rappel à faire après..... et qu'en je dit aux GE qu'il me manque des paiements, et bien ils se bougent le c... parce qu'ils savent que le travail leur est en parti maché... et puis pour les petits trucs genre réservation du musée chnoc, ils se débrouillent tous seuls et se font envoyer pêtre s'ils osent me demander de le faire... (mais il faut dire qu'il y a peu de sorties dans ce collège. moins d'une dizaine)

NIKKKO, je pense que s'il y a vraiment des problèmes sur un voyage, seules deux personnes peuvent intervenir :
- le CE, et là, tout dépend de son implication et de sa personnalité;
- l'AC.
Votre rôle, me semble-t'il est d'alerter l'AC et le CE par un courrier. Après, c'est à eux de prendre leurs responsabilités.
Par ailleurs, il ne faut pas oublier que les voyages sont à destination des élèves. Il vous appartient d'apporter votre expertise aux enseignants pour les aider dans cette démarche. Votre "charte" risque d'être mal perçue par la communauté éducative, qui pourrait penser qu'il s'agit d'un document destiné à empêcher les activités pédagogiques.
Par ailleurs, si les sorties se font moins fréquentes - pour une raison X ou Y - et que les parents s'en étonnent, la "charte du gestionnaire" sera immédiatement désignée comme responsable de ce manque de dynamisme.

Je pense donc que cette charte est une mauvaise idée. Mais ce n'est que mon avis de gestionnaire mithridatisé, et usé.

capucine a écrit:

Quand à la confection en eux même des sorties, et bien dans un soucis de Simplifications des taches de la gestionnaire et bien c'est moi qui fait pleinde chose genre les devis pour les cars une fois que j'ai tous les bons renseignements évidement.... les listes d'élèves comme ça j'ai direct les dp, les fiches de sorties (les publipostages ne sont pas si long que ça) et JE récupère l'argent.... depuis j'ai eu peu de départ à péta où chnoque avant d'avoir reçu l'argent de ces petis monstres... peu de rappel à faire après..... et qu'en je dit aux GE qu'il me manque des paiements, et bien ils se bougent le c... parce qu'ils savent que le travail leur est en parti maché... et puis pour les petits trucs genre réservation du musée chnoc, ils se débrouillent tous seuls et se font envoyer pêtre s'ils osent me demander de le faire... (mais il faut dire qu'il y a peu de sorties dans ce collège. moins d'une dizaine)

Justement ce que je ne veux pas (plus) faire : le boulot à leur place, et qu'ils soient responsabilisés (comme les garnements qu'ils sont), qu'ils sachent que si on fait un voyage c'est pas genre "oh ben c'est bon je vous ai donné les classes le lieu et les dates, je vais pas tout faire non plus !". Déjà assez dur de faire le tri après coup, je vais pas me pourrir un peu plus la vie à faire toute la préparation.
A la rigueur j'ai assumé toute l'année mon rôle de conseil (à vrai dire j'y ai même consacré énormément de temps, sans exagérer) et je continuerai, mais il est hors de question de continuer à jouer les agences de voyages.
Quand je veux faire quelque chose, j'apprends à la faire, j'attends pas qu'on le fasse à ma place.

Stéphanie a écrit:

On se calme .. j'ai le précieux document ...mais mon mail renvoie à mon domicile privé ( tu donnes ton fax), donc pas avant demain le doc ...OK ???

Je me calme, simple euphorie tendancielle... je devrais pouvoir attendre demain je pense... Merci d'avance en tout cas, et si une version numérisée existe je pense qu'effectivement un petit ajout sur le site pourrait bien aider à généraliser un encadrement des voyages dans nos bahuts (ce qui le souhaitent en tout cas), vu qu'une des phrases fétiches des profs reste : "ouais ben au collège Desireless de Chichigneux ils font pas comme ça d'abord", autant les faire mentir...
Pour l'unité face au terrorisme enseignant à l'encontre des règles de droit et de compta publique !!

Slash a écrit:

je pense que s'il y a vraiment des problèmes sur un voyage, seules deux personnes peuvent intervenir :
- le CE, et là, tout dépend de son implication et de sa personnalité;
- l'AC.
Votre rôle, me semble-t'il est d'alerter l'AC et le CE par un courrier. Après, c'est à eux de prendre leurs responsabilités.

Je suis peut être une tâche mais mon rôle ici consiste essentiellement à sauver le c** du CE même malgré lui en tant qu'adjoint au questions juridiques et financières. Il est d'accord avec le principe, et de plus a très envie d'avoir un cadre pour lui-même, double emploi donc. Quand à être très mal perçu par les GE, franchement, je m'en tape. Y'a deux catégories : ceux qui comprennent pourquoi on les embête avec nos règles, et ceux qui s'en fichent. Perso l'avis de la deuxième catégorie je m'en contrefiche (ce qui rejoint la vraie définition du mot "contrefiche", que je voulais placer depuis longtemps )

Nikko, tu manges avec Sami et moi après le colloc des gestionnaires de mercredi prochain ?


Oui Vi, je sais, mais c'est 'achement pratique.

Jean-Mic a écrit:

Nikko, tu manges avec Sami et moi après le colloc des gestionnaires de mercredi prochain ?

Euh ? colloc ? quel colloc ? ça veut dire que le monde continue de tourner autour de mon bahut ?! Suis un poil déconnecté de tout ces temps-ci...
Je vais voir ce que je peux faire (si je trouve des infos sur le dit colloc...), ca me ferait plaisir en tout cas.

c'est même 'achement discret pour fomenter des gueuletons.

Si tu fais voter au CA un budget prévisionnel pour chaque voyage, tu n'auras plus de factures "tombées du ciel", et si tu en as, tu les mandates sur leurs crédits pédagogiques (si tu as des sous) ou tu leur rends en disant que ce n'était pas prévu, que tu n'as pas les sous et que tu ne peux donc pas payer.

hey Nikko?

sur le site de N@n@rd

voir index aphabetique/voyages scolaires/dossier de l'académie de MArseille.

très très complet bien bien.

Je ne leur fait pas tout loin de là, ils ont des formulaires à me remplir, date destination .... et moi je réserve le car pour la destination x tel jour à telle heure, retour de même et c'est tout entr le départ et le retour ce qu'ils font à l'intérieur, ils se débrouillent tous seuls et sont priés par contre de me prévenir à l'avance de ce que j'aurais à payer, sinon la joli fiche donnée aux élèves et bien je peux pas la sortir (ne pouvant calculer le coût de revient)!

et puis il y a trois ans j'ai carrément refusé de payer une facture, comme c'était la visite d'un chateau organisé par assoc et que c'était le copain du copain du prof qui avait mis les choses en places, après ça a plus moufeter dans ce coin là.... j'avais prévenu la facture je la veux au 31/12 au plus tard et comme je suis comme tout le monde je part en vacances le20 au soir, je la veux en fait1 semaine avant (c'était pas possible évidement!) mais celui là on me l'avais sorti en dernière minute, une super visite de noël à pas louper!!!!!! Moi non plus je l'ai pas loupée!

BUBU a écrit:

Si tu fais voter au CA un budget prévisionnel pour chaque voyage, tu n'auras plus de factures "tombées du ciel",

Si si je t'assure, même avec... ou la variante de la facture deux fois plus chère que la facture prévue au moment du vote du budget (forcement avec un devis de l'an passé...), tout est possible, absolument tout
Mais bon, ca n'était qu'un exemple dans le lot de trucs un peu fatigants, mais je reconnais que c'est devenu (un peu) plus rare (ça calme quand on se fait jeter une facture au visage...)

BUBU a écrit:

et si tu en as, tu les mandates sur leurs crédits pédagogiques (si tu as des sous) ou tu leur rends en disant que ce n'était pas prévu, que tu n'as pas les sous et que tu ne peux donc pas payer.

J'aime pas trop mandater des factures voyage au A1, ca fausse le suivi (oui je suis trop rigoureux)
Et merci clubmed (joli pseudo), mais j'ai fini par piller l'integralité de la banque documentaire depuis qq mois, mais le truc de marseille ne me satisfait point, pas plus que le dossier voyage de mon aca, je voudrais pondre un truc plus "pratique", à la fois guide à l'usage du prof et explicatif du pourquoi du comment des "exigences" légales et comptables.
Un truc plus ciblé et moins académique en somme.
C'était plus sur la question de la rétorsion possible en cas de manquement que je m'interrogeais en fait, pour le contenu je vais tenter une "production perso"... faire un peu de boulot de gestionnaire matériel pour changer....

Pour la rétorsion, ça va être dur, mais tu peux petit à petit faire passer des régles.
Moi, j'ai établi un calendrier des voyages. exemple, en septembre on fait ça, on vote ça..... en octobre .............idem ..etc.
Puis un budget prévisionnel avec devis (s'il sont vieux, t'en demandes des actualisés).
Tu définis ainsi un montant maximal à demander aux familles.
Et ensuite, si ça dépasse, tu fais voter une DBM (A1 6588, N3 7588) et tes comptes voyages sont bien suivis au N3.

Bsr,
Nous avons mis en place une charte pour les sorties obligatoires et une pour les facultatives.
Elles sont à l'Intendance et lorsqu'un Prof veut monter un projet, ça passe d'abord par le service, on voit si ça colle (délais, crédits,...), puis je lui donne le formulaire qu'une fois rempli nous validons en équipe de direction avant de le présenter en CA.
Ca marche!
J'ai les 2 chartes à dispo pour ceux qui souhaiteraient s'en inspirer.

Virois

Merci d'avance Virois! Ce serait bien si tu les envoyais à N@n@rd.

Variante des voyages : quelle méthode appliquez-vous pour comptabiliser les ordres de recttes? Sont-ils faits au début ou à la fin du voyage?

En plus des infos disponibles sur le site, voici le lien suivant:
http://www.ac-aix-marseille.fr/public/jsp/site/Portal.jsp?page_id=991

(il faudra que j'utilise la fonction recherche pour me rappeler des modalités d'encapsulage, mais je suis un peu perturbée par les nouvelles fonctions)

Le Keynésien a écrit:

Variante des voyages : quelle méthode appliquez-vous pour comptabiliser les ordres de recttes? Sont-ils faits au début ou à la fin du voyage?

A la fin de chaque voyage.
Je ne possède pas les éléments me permettant de les faire avant de débuter les encaissements (nombre et identité des élèves).

Le Keynésien a écrit:

Variante des voyages : quelle méthode appliquez-vous pour comptabiliser les ordres de recttes? Sont-ils faits au début ou à la fin du voyage?

A la fin car le N3 est un chapitre spécial ou recettes = dépenses.

Jean-Mic a écrit:

Nikko, tu manges avec Sami et moi après le colloc des gestionnaires de mercredi prochain ?
Oui Vi, je sais, mais c'est 'achement pratique.

Oui en + j'ai plein de nouvelles ! hi hi hi

A la fin, ce n'est sans doute pas orthodoxe, mais évite les ordres de réductions, car les répartitions entre les différents recettes changent souvent entre le début et la fin des opérations.

Qu'est-ce que vous ajoutez à l'ordre de recette sur la contribution des familles en guise de pièce justificative, en sus de la délib du CA sur le tarif ? Une liste des élèves, une facture pour chaque somme payée par un comité d'entreprise ?