Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -29%
DYSON V8 Origin – Aspirateur balai sans fil
Voir le deal
269.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Convention utilisation locaux

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Newgest89
.
.



Nombre de messages : 29
Date d'inscription : 24/05/2016

Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitimeMar 18 Oct 2016 - 19:17

Bonjour,

L'inspecteur du 1er degré souhaite organiser une formation à destination des enseignants du 1er degré dans notre salle information, intervention qui n'aura lieu qu'une seule journée pendant une heure.

Dois-je faire passer une convention d'utilisation des locaux au CA ?

Merci,
Revenir en haut Aller en bas
RETU
*******
*******
RETU


Nombre de messages : 7076
Date d'inscription : 20/06/2012

Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Re: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitimeMer 19 Oct 2016 - 0:42

Si la formation a lieu pendant le temps scolaire dans une salle prévue à cet effet, pour moi il n'est pas obligatoire de signer une convention, on reste dans le cadre d'une utilisation normale des locaux et non dans une utilisation exceptionnelle. En revanche une convention est toujours utile pour écarter tout risque.
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 138
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Re: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitimeMer 19 Oct 2016 - 8:18

Convention avec le propriétaire.
Revenir en haut Aller en bas
Sad
**
**



Nombre de messages : 549
Date d'inscription : 15/01/2015

Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Re: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitimeMer 19 Oct 2016 - 10:40

Vous conventionnez aussi à chaque fois que vous prêter une salle à l'organisation des parents d'élèves ?
Que vous accueillez une réunion de bassin ?
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21446
Date d'inscription : 15/12/2012

Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Re: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitimeMer 19 Oct 2016 - 12:48

On conventionne avec des "organismes" extérieurs au ministère ou à la Région ; ou lorsque cela est en dehors du temps scolaires.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Sad
**
**



Nombre de messages : 549
Date d'inscription : 15/01/2015

Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Re: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitimeMer 19 Oct 2016 - 14:56

il me semblait aussi.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Convention utilisation locaux Empty
MessageSujet: Re: Convention utilisation locaux   Convention utilisation locaux Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Convention utilisation locaux
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» convention utilisation locaux et signature du maire
» Coûts cours greta
» convention mise a disposition locaux
» Convention location locaux avec M G E N
» Convention prêt locaux

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: