Bonjour à tous,

Voilà une petite question compta pour laquelle mon AC ne souhaite pas me répondre...
pff... bref passons sur ce fichu caractère.

Nous avons comme beaucoup d'établissements organisé des voyages, vote en CA avec participation des familles, évidemment.
Le voyage a eu lieu, les encaissements, bref on fait l'OR (oui je sais à l'envers mais ici c'est comme ça!)... et la sur les 4 il m'en refuse 2... alors qu'ils sont identiques...
je demande une explication, évidemment il ne m'en donne pas... évidemment.

alors cherchant à comprendre malgré tout, pouvez vous me dire ce que vous mettez comme PJ à votre OR de participation des familles (acte du CA, liste des participants, montant total du voyage)???

merci

Etat expliquant la recette, acte du CA autorisant la recette (à la limite acte autorisant le voyage), liste des débiteurs. Le budget du voyage n'est pas une PJ, le bilan non plus.

il est difficile de répondre car nous n'avons pas assez d'éléments, il doit bien y avoir une différence majeure entre les recettes validées et les recettes rejetées sauf si le/collègue AC est complètement lunatique, bipolaire...

il faut au mieux une liste de créances voyages ou une simple liste excel (base de la liquidation: nom prénom responsable financier somme ...) et un acte autorisant la recette (légalité externe pour prendre en recette : doc demact avec le tarif)

Pour ma part, je mets: acte CA + Accusés réception + bilan définitif du voyage.

le bilan n'est pas une pj et a priori la recette ne se fait pas à la fin du voyage/sortie

Ganou a écrit:

Pour ma part, je mets: acte CA + Accusés réception + bilan définitif du voyage.

LOL.
Sachant que l'OR doit en bonne logique précéder le voyage pour autoriser le recouvrement des participations, mettre le bilan définitif parait pour le moins bizarre.

remarque cela a été précisé au départ que les choses étaient faites à l'envers

LFDM a écrit:

remarque cela a été précisé au départ que les choses étaient faites à l'envers

Certes mais en quoi un bilan serait une PJ de recette... un peu comme si on mettait le cofi avec l'OR de la DGF.

tout à fait un bilan n'a rien a voir avec l'or, c'est pour le CA le bilan (quand on en fait)

grâce au magnifique logiciel MobiliSCO, on édite une liste des élèves inscrits avec montant dû par chacun et total, d'ailleurs nommée "justificatif à l'ordre de recette"!
J'y ajoute l'acte du CA autorisant le voyage et précisant la participation financière des familles.

alors pour reprendre une réponse, le lunatique et bipolaire, il l'est.

pour le fun j'avais 5 OR, 3 sont acceptés, 2 refusés, il se refuse à toute explication, ce qui est très pédagogique me direz vous...

j'ai demandé l'historique des encaissements à l'agence (ben oui, je ne peux pas enregistrer mes chèques au collège, confiance oblige), j'ai cumulé à mes encaissements régie espèce, c'est bien ok.
l'acte du CA autorisant le voyage, ok,
l'accusé réception, ok

suite à la prochaine présentation,

mais franchement, quand on parle de l'entraide du métier et notamment avec son AC... je manque de m'étrangler...
je ne suis pas responsable de la perte de son agence comptable qui lui avait été notifié il y a quelques temps, et pourtant, c'est moi qui prends...

bon week end à tous et merci

Pour les recettes il n'y a pas d'instruction relative aux pièces justificatives obligatoire à l'appui des OR.
En se référant à la M9-6 (rubrique 2.2 et suivantes), on comprend qu'il faut un acte juridique (en l'espèce la délibération du CA certifiée exécutoire par le CE) qui puisse servir de base aux calculs de la créance. Comme l'OR pour un voyage est par commodité collectif, il faut prévoir un état liquidatif récapitulatif. A minima, ces 2 pièces avec le respect du formalisme nécessaire à conférer le caractère exécutoire du titre (2.2.2.3 M9-6).

garfield03 a écrit:

grâce au magnifique logiciel MobiliSCO, on édite une liste des élèves inscrits avec montant dû par chacun et total, d'ailleurs nommée "justificatif à l'ordre de recette"!

Comme c'est bien dit ! Je crois d'ailleurs que le document en question porte le visa de la délib du CA (si ce n'est pas le cas, on l'ajoutera sur la prochaine version !)

Tililie a écrit:

pour le fun j'avais 5 OR, 3 sont acceptés, 2 refusés, il se refuse à toute explication, ce qui est très pédagogique me direz vous...

j'ai demandé l'historique des encaissements à l'agence (ben oui, je ne peux pas enregistrer mes chèques au collège, confiance oblige), j'ai cumulé à mes encaissements régie espèce, c'est bien ok.
l'acte du CA autorisant le voyage, ok,
l'accusé réception, ok

suite à la prochaine présentation,

C'est précisément ce qu'il faut faire : représenter, avec un courrier de l'ordonnateur réquisitionnant le comptable, sans se priver du plaisir de rappeler qu'aucun motif n'a été donné au rejet. Et copie du tout au rectorat.
Bon, ça suppose avec un ordonnateur pourvu de gonades.  

Tililie a écrit:

alors pour reprendre une réponse, le lunatique et bipolaire, il l'est. (...)
je ne suis pas responsable de la perte de son agence comptable qui lui avait été notifié il y a quelques temps (...)

Je crois que le responsable n'est pas à chercher très loin : c'est un naze, ça s'est vu, fermez le ban.

L'intendant zonard a écrit:

Tililie a écrit:

pour le fun j'avais 5 OR, 3 sont acceptés, 2 refusés, il se refuse à toute explication, ce qui est très pédagogique me direz vous...

j'ai demandé l'historique des encaissements à l'agence (ben oui, je ne peux pas enregistrer mes chèques au collège, confiance oblige), j'ai cumulé à mes encaissements régie espèce, c'est bien ok.
l'acte du CA autorisant le voyage, ok,
l'accusé réception, ok

suite à la prochaine présentation,

C'est précisément ce qu'il faut faire : représenter, avec un courrier de l'ordonnateur réquisitionnant le comptable, sans se priver du plaisir de rappeler qu'aucun motif n'a été donné au rejet. Et copie du tout au rectorat.
Bon, ça suppose avec un ordonnateur pourvu de gonades.  

Sauf qu'il n'y a pas de procédure de réquisition en matière de recette.


2.2.4.2.1.1 Le rejet des titres de recettes



Les titres irréguliers ne sont pas pris en charge mais renvoyés à l’ordonnateur accompagnés d’une note motivée.



Avant de renvoyer les titres, l’agent comptable invite de manière amiable l’ordonnateur à rectifier ou à compléter rapidement les dossiers qui lui paraîtraient irréguliers ou incomplets. 68/515



Il n’existe pas, en matière de recettes, de procédure de réquisition permettant à l’ordonnateur de contraindre l’agent comptable à prendre en charge un titre qu’il aurait initialement « rejeté ».



Cela dit on peut saisir d'un courrier le rectorat et la CRC.

Bonsoir,

Désolé je déterre un vieux sujet mais j'ai une petite question car je dois entrer dans Opale un TR pour l'argent des familles d'un séjour pédagogique :

Au C.A, un budget prévisionnel a été voté. Je sais qu'il faut mettre en PJ les actes, et le budget prévisionnel.

Il se trouve qu'entretemps, plusieurs recettes supplémentaires sont arrivées, car les enseignants ce sont beaucoup mobilisés (dons FSE, ventes etc.)

Ce qui a pour conséquence d'avoir considérablement diminué le cout individuel de chaque famille, et donc la recette attendue sur cette ligne.

Si je ne saisis que la somme réelle, il va y avoir un différentiel, une moins value entre le TR saisi et la ligne telle que je l'ai faite au moment ou j'ai construit le budget en fin d'année. Est ce que cela peut rester en l'état, ou est ce qu'il faut faire une dbm ou une autre manip pour toucher à la ligne ? Comme son nom l'indique, le budget du voyage est prévisionnel au moment du vote, donc cela doit souvent arriver ?

Au niveau des PJ pour mon TR, si je joins les actes et le budget prévisionnel avec des montants différents, est ce que cela peut passer pour l'Ac ?

Merci et bonne soirée.

Auguste, tu dois saisir tes TR du montant voté en CA pas plus pas moins. Si tu as des recettes nouvelles, tu feras voter en CA un nouveau montant à la baisse de participation des  familles. Tu pourras ensuite faire tes demandes de réduction de recettes et le comptable pourra rembourser les familles.

Je reformule après Jolly : le tarif voté par le CA est le bon. S'il n'est pas optimal, il faut le refaire voter. MobiliSCO produit, outre le budget de projet (pour le CA et l'acte) et le bilan financier en fin d'opération, de très beaux documents justificatifs de la recette et de ses modifications.

Auguste a écrit:

Au C.A, un budget prévisionnel a été voté. Je sais qu'il faut mettre en PJ les actes, et le budget prévisionnel.

En matière de recette, même s'il n'y  a pas de liste officielle des PJ comme c'est le cas pour les dépenses, il faut pour moi mettre au titre de recette de la participation des familles :
- l'acte du CA fixant le montant unitaire de cette participation.
- un état listant tous les débiteurs ; c'est à dire nom des élèves et des familles concernés. Nombre d'élèves multiplié par montant de la participation. Signature de l'ordo.
- l'acte du CA autorisant le voyage.

Bien entendu si le montant ne corresponds pas à l'acte du CA c'est un rejet sans hésitation. Aucun autre document ne peut se substituer à l'acte fixant la participation. C'est la base du contrôle du comptable.

Pour moi, le budget du voyage n'est pas une PJ. Ce qui est nécessaire c'est l'acte du CA autorisant le projet.
De même que le budget de l'EPLE n'est pas une PJ pour les dépenses ou les recettes susceptible de remplacer un acte lorsque celui-ci est nécessaire.
Le budget du voyage est une PJ pour les autorités de contrôle qui veulent vérifier que tout est dans les clous.

Tu as deux actes par voyage ?

Bonjour et merci pour vos retours.

Je vais ajouter une petite précision que je n'ai pas indiquée dans ma question à la base :

Lorsque les nouvelles recettes sont arrivées, le montant de la dernière échéance demandé aux familles à  été ajusté à la baisse en direct.

Du coup, faute de nouveau C.A pour le moment, j'ai un décalage entre la somme réellement perçue en provenance des familles, et ce qui a été prévu et voté à l'origine.

J'ai 2 actes votes pour ce voyage : le premier, qui décrit l'échéancier prévisionnel des familles, indiquant qu'il est prévisionnel, et susceptible d'évoluer (à la baisse, car nous attendions les montants des recettes supplémentaires), et celui qui autorise la mise en place du voyage, avec son montant total (qui a également baissé, car le prix de l'assurance annulation a diminué lorsque le devis à été réactualisé).

A part avec une régularisation au prochain C.A de février pour faire voter les nouveaux chiffres, je ne vois pas trop comment démêler cela.

Cela est bloquant du coup si je veux faire le TR avant le prochain C.A ?
* edit

Pour les nouvelles recettes, oui je me suis noté de les faire voter, notamment le don du FSE.

Dans l'immédiat, je me questionne surtout pour la ligne qui concerne le règlement des familles, car l'espèce et les chèques sont à l'agence comptable, et on m'a demandé de faire le TR pour leur éviter une opération supplémentaire (encaissement puis rattachement au TR ultérieur).

autre question : il y a des prises en charge, collectivité, fonds social. Ces montants doivent ils être déduits de la somme des familles et réintroduits par un autre biais, ou est ce que c'est une saisie globale ?

Il faut tout reprendre. Établir un nouveau budget, faire voter le montant de la contribution des familles qui en découle, faire le TR de ce montant avec l'acte validé par le contrôle de légalité en PJ puis au choix encaisser les paiements en attente et rembourser les trop-percus ou faire des échanges de chèques avec les familles pour n'encaissser que la somme exacte.

Oh la vache, il faut tout reprendre effectivement ! Encore un gestionnaire qui croit qu'on peut faire un travail correct sur les voyages sans MobiliSCO, quelle naïveté ! Si l'on s'est arraché la peau du bide pour faire ce logiciel, que je continue à le maintenir et à l'améliorer dix ans plus tard, c'est parce que c'est rigoureusement indispensable.

Bonjour et merci pour tous ces retours.

Je viens d'échanger avec mon AC. IL va me falloir effectivement saisir un TR avec le montant qui figure sur l'acte, faire voter au prochain C.A le budget définitif du voyage, et procéder à une réduction de recettes ultérieure pour que tout soit régularisé.

Pour le budget du voyage, je me sers d'un document excel avec plein de formules que m'a transmis une gestionnaire expérimentée. Il est pas mal.

J'ai téléchargé Mobilisco  je vais aller voir