Bonsoir à tous,

Je viens de découvrir dans la cour de l'établissement des équipements de sports d'équipe installés plus ou moins provisoirement( ils ont été fixés, et pas par l'équipe technique), ce sont des jouets. Il se trouve que le contrôleur des équipements sportifs viens pour un autre équipement, je lui fait contrôler l'installation, ou il est ridicule de faire contrôler des jouets? Pour des raisons de sécurité, j'avais indiqué que le sol n'étant pas régulier ( il est carrément défoncé par endroit), il n'était pas pertinent d'y mettre des installations sportives, mais je pensais à du matériel homologué, là mise devant le fait accompli et donc devant ces jouets( non achetés sur le budget), je suis un peu scotchée.

Ben c'est du matériel personnel (pour les locataires) ou mis à disposition des élèves ?

Désolée, je me suis trompée, je voulais créer un sujet, c'est pour les élèves.

Alors là c'est courrier officiel au CE pour l'alerter et lui dire que tu n'es pas d'accord en termes de sécurité et que donc tu dégages ta responsabilité en cas d'accident.
On peut d'ailleurs se poser la question de ce type d'équipements dont l'installation aurait peut être requis l'autorisation de la CT.

Le courrier est presque prêt, la demande de devis à l'organisme de contrôle faite, j'ai demandé le contrôle de l'aire de jeu pour un usage scolaire, et je l'accompagne du bon de commande.Et demain sera un autre jour. Mais je me demande ce qu'ils vont encore m'inventer!

cocobeloeil a écrit:

Le courrier est presque prêt, la demande de devis à l'organisme de contrôle faite, j'ai demandé le contrôle de l'aire de jeu pour un usage scolaire, et je l'accompagne du bon de commande.Et demain sera un autre jour. Mais je me demande ce qu'ils vont encore m'inventer!

D'abord sais-tu qui a installé ces "jouets"? et le CE était-il au courant? si oui, ne trouve-t-il pas anormal de signer un bon de commande pour vérifier une installation qu'il a déjà plus ou moins autorisée?

Je le sais, et je propose de remédier au risque le plus rapidement possible, en tenant compte d'une contrainte spécifique et identifiable.

Sans vouloir faire de polémique, ça sent carrément le pas clair votre truc, vous savez qui a installé, et votre CE ?

Pourquoi est-ce que cela ne vous convient pas, vous n'avez pas été consulté préalablement ???

Un CE autoriserait à faire mettre des installations qu'il ne souhaite pas dans sa cour sans rien dire ?

Louche votre affaire, y'a un intérêt dissimulé quelque part...

Aucun, c'est le ce qui a voulu l'installation, mais je dois faire en sorte que le risque soit identifié et proposer une action, et c'est pas louche, c'est juste idiot, voire ridicule. Mais s'il y a un accident, j'aurais fait mon travail.
J'ai été consultée, mais je crois bien que mes remarques indiquant la marche à suivre pour faire quelque chose de correct sur le plan de la sécurité ont été ignorées, et je ne peux détailler plus.

La CT ne doit pas donner son accord?

kjhjhkjhkjhk a écrit:

Sans vouloir faire de polémique, ça sent carrément le pas clair votre truc, vous savez qui a installé, et votre CE ?

Pourquoi est-ce que cela ne vous convient pas, vous n'avez pas été consulté préalablement ???

Un CE autoriserait à (se) faire mettre des installations qu'il ne souhaite pas dans sa cour sans rien dire ?

Louche votre affaire, y'a un intérêt dissimulé quelque part...

Bon week-end

peky a écrit:

La CT ne doit pas donner son accord?

Pour une vraie installation bien sûr, mais pour des jouets dont les fixations peuvent être retirées facilement? Je ne fais que alerter mon ce sur les risques d'une installation "sauvage"et de l'utilisation d'une aire de jeux non adaptée( réellement défoncée), et je lui propose de faire appel à l'expertise d'un organisme de contrôle pour éclairer son auguste  décision.

Mais que de temps perdu pour des bêtises! Mais ils ont de l'imagination et de l'audace dans ma contrée, c'est un festival cette fin d'année scolaire.

Bon week-end.

Bonjour à tous,
Prenant la balle au bond   j'en profite pour relancer ce sujet pour une petite question plus précise. Dans le cas où je ré_aménage un terrain de sport déjà existant, ai-je l'obligation de demander son accord à la CT?
Ou un simple courrier informatif suffit? je précise que j'ai fait voter en CA cette modification et les travaux qui vont avec..
Merci pour votre aide

Ca dépend du réaménagement. Un locataire ne peut faire n'importe quoi sans l'accord du propriétaire ; et le CA n'a aucune compétence pour autoriser des travaux qui relèvent de la collectivité.

merci Volcan