Bonsoir à doute,

J'ai un gros doute, et je n'arrive pas à trouver la réponse.
Sur les fiches explicatives, il est précisé que nous devons émettre un mandat prévisionnel effectué dans les conditions habituelles.
Mais il me semblait qu'il fallait au préalable modifier les éléments bancaires (enlever virement SEPA et mettre 8-autres)
Est-ce-que vous me le confirmez ?

Merci par avance

surtout pas...
on ne touche rien
on paye normalement en 2015
le paiement ne se fera pas, puisque l'AC va renvoyer un fichier vers la bud 2016
le GM fera le mandat définitif en 2016 et le fournisseur sera payé

Pimprenelle a écrit:

Bonsoir à doute,

J'ai un gros doute, et je n'arrive pas à trouver la réponse.
Sur les fiches explicatives, il est précisé que nous devons émettre un mandat prévisionnel effectué dans les conditions habituelles.
Mais il me semblait qu'il fallait au préalable modifier les éléments bancaires (enlever virement SEPA et mettre 8-autres)
Est-ce-que vous me le confirmez ?

Merci par avance

 Salut Pimprenelle,
Si ma mémoire est bonne, il n'y a rien à changer.

L’ordonnateur émet des « mandats prévisionnels » imputés sur le Service – Domaine‐  Activité‐  et le Compte correspondants à la nature de la dépense. Ces mandats prévisionnels concernent des dépenses dont le service est fait avant le 31 décembre de l’année en cours mais dont les factures n’ont pas été encore transmises à l’EPLE. Ces opérations s’effectuent dans les conditions habituelles. Ces mandats prévisionnels sont comptabilisés en  ‐  charges brutes – charges nettes‐ dans la situation des dépenses engagées. Sur les mandats qui concernent un fournisseur autre que « Divers créanciers » ou fournisseur dont le mode paiement est « 8‐ Autre » est inscrit la mention « liquidations provisoires – prestations certifiées réalisées au 31/12/2015

Le mode de paiement « 8 – Autres » permet de traiter indifféremment les cas de paiement par prélèvement, par carte bancaire et dans le cadre de la compensation du comptable. 


Mon maître m'a devancée. BOZ

Pour que les factures non parvenues passent en extourne, il faut mandater au Fournisseur et non pas a DIVERS CREANCIERS et il faut que le mode de paiement ne soit pas 8-Autres...
Donc si l'on veut extourner les factures concernant des prélèvements sur cpte DFT en janvier pour des consommations de décembre, il faut pour les factures non parvenues mandater au fournisseur EDF, ou autres et mettre le mode de paiement 6-Trésor.
Sinon pas d'extourne pour ces factures...

Merci à tous les 3
Je ne touche donc à rien.

ps : j'ai été mauvaise langue : la bascule est arrivée vite chez nous aussi cette année
Bravo à tous