Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
marco
***
***
marco


Nombre de messages : 1216
Age : 59
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Empty
MessageSujet: Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples   Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Icon_minitimeJeu 24 Sep 2015 - 15:28

Comment computez vous le seuil des 2000 km pour un personnel se déplaçant avec plusieurs véhicules (2 voitures et une moto) ?
Par véhicule ou pour la personne ?
Je procède par véhicule mais l'intéressé m'interpelle car "avant" c'était par personne !
Revenir en haut Aller en bas
LuckyLoser
***
***
LuckyLoser


Nombre de messages : 1737
Age : 119
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Empty
MessageSujet: Re: Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples   Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Icon_minitimeJeu 24 Sep 2015 - 16:07

L'article 10 du décret du 3 juillet (comme l'arrêté) indique qu :
"Les agents peuvent utiliser leur véhicule terrestre à moteur, sur autorisation de leur chef de service, quand l'intérêt du service le justifie.
"En métropole et outre-mer, l'agent autorisé à utiliser son véhicule terrestre à moteur pour les besoins du service est indemnisé de ses frais de transport soit sur la base du tarif de transport public de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base d'indemnités kilométriques, dont les taux sont fixés par un arrêté conjoint du ministre chargé de la fonction publique, du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'outre-mer.
"L'agent en poste à l'étranger, autorisé à utiliser son véhicule terrestre à moteur pour les besoins du service, est indemnisé de ses frais de transport sur la base d'une indemnité kilométrique forfaitaire calculée selon une formule fixée par un arrêté conjoint du ministre chargé des affaires étrangères, du ministre chargé de la fonction publique et du ministre chargé du budget."


Donc, d'une part, la logique voudrait qu'il n'utilise qu'un seul véhicule, spécialement désigné dans l'autorisation du chef d'établissement. D'autre part, l'augmentation de l'indemnité kilométrique ne se justifie que par l'usure supplémentaire du véhicule.
Il n'y a donc aucune raison de rembourser plus que le taux minimal pour un véhicule qui a, en réalité, roulé moins de 2 000 kilomètres.
Si l'enseignant n'est pas d'accord, il reste le tarif du transport public.
Revenir en haut Aller en bas
gps
Invité




Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Empty
MessageSujet: Re: Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples   Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Icon_minitimeJeu 24 Sep 2015 - 16:27

Bonjour,
Le calcul doit être effectué par véhicule : Il existe un barème voiture ...et un barème motos, 0,12 plus de 125 cm3 et 0,09 moins de 125 cm3 Le remboursement est destiné à compenser "l'usure" au sens large de chaque véhicule utilisé... et on ne cumule pas moto + voiture pour atteindre et dépasser le seuil de 2000 kms.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Empty
MessageSujet: Re: Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples   Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Frais de déplacement - Cumul des Km - véhicules multiples
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Frais de déplacement - changement de véhicule - cumul des km
» frais de stages + frais de déplacement PFMP à l'étanger
» Frais de déplacement -avance des frais-remboursement
» FRAIS DE DEPLACEMENT
» |Juris] Frais de déplacement

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: