Archives

Bonjour

Je dois m'occuper de faire du tri dans les archives. J'ai imprimé le tableau d'archivage des EPLE (dans l'excellente rubrique index alphabétique de Nanard ) mais bon je dois être assez bête mais enfin pas tout.
J'ai surtout à archiver des données financières et si je regarde les règles d'archivages, quelques interrogations surgissent :
-c'est quoi la différence entre tri par échantillonnage et tri sélectif?
-Pour les comptes financiers par exemple, il est noté DUA 10ans mais en sort final archives départementales et en observations conserver l'exemplaire de l'établissement et de la collectivité. Donc en résumé dans l'EPLE concrétement je garde quoi , les comptes financiers des 10 dernière années et je détruis tout le reste?(ce n'est pas à nous d'envoyer les comptes financiers aux archives départementales?)
-Quand il est noté apurement des comptes + 1 an : que signifie apurement ? après avoir reçu le quitus de la chambre régionale des comptes?

Je suis un peu perdu et je ne voudrais pas détruire tout et n'importe quoi
Au niveau matériel, vous les détruisez comment les archives : feu, déchetterie, ....

Merci d'avance

STOP !!!
Une seule conduite à tenir dans ce genre de situations : téléphoner aux archives départementales pour leur faire part de tes interrogations. L'un de leurs spécialistes t'expliquera tout cela.
C'est en tous cas ce qui se fait dans mon département : les gens des archives y sont très disponibles et très sympa, et ça évite de se faire des noeuds au cerveau.

yéyette a écrit:

Bonjour



-Quand il est noté apurement des comptes + 1 an : que signifie apurement ? après avoir reçu le quitus de la chambre régionale des comptes?
Je suis un peu perdu
Merci d'avance

Réponse : oui

En termes de finances publiques, un compte est dit "apuré" lorqu'a eu lieu la vérification définitive de celui-ci , vérification après laquelle un comptable est reconnu quitte.

Surtout, surtout, même si le tableau dit que l'on peut détruire quelque chose : il faut toujours demander l'autorisation aux archives départementales !!!! Il y a des imprimés à leur demander et à compléter. Ensuite il faut leur envoyer l'imprimé dûment complété, quand on a leur aval on peut faire un feu de joie, et on garde bien le document qui nous autorisait à détruire.