Elèves demi-pensionnaires en classe relais

. Nombre de messages : 25 Date d'inscription : 23/06/2015

Bonjour,

Une question aux collègues un peu calés sur la constatation des droits:

Les élèves inscrits en classe relais sont inscrits comme demi-pensionnaires auprès de leur établissement d'origine (circulaire n° 2014-037 du 28 mars 2014) mais prennent leur repas dans l'établissement d'accueil.

Chaque trimestre, en vertu d'une convention établie entre les deux établissement et la famille (et votée en CA) l'établissement d'accueil adresse à l'établissement d'origine une facture détaillée du nombre de repas consommés.

Selon quelles modalités l'établissement d'origine peut-il régler cette facture?

Merci d'avance

Modérateur Nombre de messages : 20780 Date d'inscription : 15/12/2012

L'établissement d'origine règle la facture de l'établissement d'accueil sur la base de la convention conclue pour l'hébergement des élèves tout simplement.

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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

Invité

Bonjour,
Qu'en est t il pour les élèves externes?
Merci

Les élèves externes ne mangent pas à la cantine.

Si, malgré tout, certains ont mangé dans l'établissement d'accueil, facturation au tarif passager par l'un ou l'autre des établissements en fonction des termes de la convention

Invité

Dans mon académie, c'est à l'établissement d'origine de régler la facture de l'élève sauf que les factures sont salées car l'élève ne peut obtenir une quelconque aide à la restauration.
Si vous êtes dans le même cas que moi, sur quelle ligne budgétaire réglez vous ces factures?

* Nombre de messages : 103 Date d'inscription : 15/10/2013

Je paye sur le fonds social collégien

* Nombre de messages : 254 Date d'inscription : 19/09/2008

Le Forgeron a écrit:: Les élèves externes ne mangent pas à la cantine.

Pas toujours vrai Very Happy

certains de nos élèves, externes, ne peuvent plus rentrer chez eux le midi lorsqu'ils passent en classe relais. Question de proximité / d'éloignement. Ils mangent donc là bas et on nous facture les repas.

Nos élèves qui partent en classe relais passent tous externes. Leurs repas nous sont facturés. On paie ça sur une ligne spécifiquement créée, qui n'est pas sur le SRH. (en gros, frais de réception ...).

Sujet: Re: Elèves demi-pensionnaires en classe relais Mer 9 Sep 2015 - 11:42

Drakhaon a raison, attention de ne pas payer ces factures sur le SRH si ces élèves ne sont pas DP eux-mêmes.
Dans tous les cas, penser à établir et faire voter une convention.

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