Hitskin.com

Invité

Bonjour à tous,

L'établissement possède un van aménagé pour le transport de personnes. Peut-on autoriser les enseignants à l'utiliser pour transporter des élèves? J'ai comme un léger doute à ce sujet... Neutral

Merci.

. Nombre de messages : 26 Date d'inscription : 15/03/2013

. Nombre de messages : 93 Date d'inscription : 04/04/2013

A titre exceptionnel, si aucune autre solution n'est envisageable.

. Nombre de messages : 28 Date d'inscription : 26/03/2015

Dans mon établissement, on le fait avec un ordre de mission et une autorisation parentale.

Invité

Def2013 a écrit:: A titre exceptionnel, si aucune autre solution n'est envisageable.

oui si cela ne rentre pas dans les missions d'un enseignant mais un ordre de mission particulier peut être produit si aucune autre solution existe

Modérateur Nombre de messages : 21453 Date d'inscription : 15/12/2012

http://gestionnaire03.fr/page8104.html#Vehicule

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

» Utilisation du véhicule personnel avec transport d'élèves
» Transport personnels dans véhicule personnel
» Transport d'élèves avec véhicule établissement?
» transport de personnes dans un véhicule de service
» remboursement transport eleve : véhicule personnel

Hitskin.com

Véhicule de l'établissement et transport d'élèves