Bonjour,
La publication d'avis sur le BOAMP peut-elle déroger à la règle du paiement après service fait ?
Sur le site gestionnaire03, dans la liste des dérogations, il y a "achats d’ouvrages et de publications", j'ai bien l'impression qu'il s'agit de publications au sens d'ouvrages et que du coup, ça ne concerne pas ma demande, mais sait-on jamais...
Du coup, autre question : la règle du paiement après service fait, s'applique-t-elle à tout service public ? Parce que le BOAMP, si je ne me trompe pas, ne s'adresse qu'à des acheteurs publics. D'où mon doute : s'ils proposent de tels forfaits, c'est que cela doit bien servir à quelqu'un...