bonjour, 

nous sommes sollicités par la CT pour animer avec des élèves un stand durant une manifestation qu'elle organise.
Diverses fournitures, dont des denrées, seront nécessaires pour cela, la CT nous propose de les acheter à nous fournisseurs habituels puis de les leur refacturer au prix d'achat : cela vous paraît-il être une pratique correcte ?
(j'ai suggéré que ce soit la CT qui réalise directement ces achats, mais il paraît que ce n'est pas possible...)
Je suppose qu'il faudrait un acte du CA pour autoriser cela ? Comment procéderiez-vous ?
merci d'avance

Faire une facture à la CT avec en pièce jointe les factures des fournisseurs.

Pour moi, l'achat et la revente de matériels ne rentre pas dans la compétence d'un EPLE. Pourquoi la CT ne donnerait-elle pas une subvention du montant de l'action?

ADN a écrit:

Pour moi, l'achat et la revente de matériels ne rentre pas dans la compétence d'un EPLE.

blaiseDJ a écrit:

Je suppose qu'il faudrait un acte du CA pour autoriser cela ?

Au pire, oui.

Une convention réglerait tout ça, y compris la participation d'élèves à une manifestation extérieure.

Opération pour compte de tiers. Papelard de la CT + acte du CA acceptant la mission. Y a des fonds versés pour cette opération ?

blaiseDJ a écrit:

Diverses fournitures, dont des denrées, seront nécessaires pour cela, la CT nous propose de les acheter à nous fournisseurs habituels puis de les leur refacturer au prix d'achat : cela vous paraît-il être une pratique correcte ?

Si je facture à la CT sur sa demande sans qu'elle prenne la peine d'établir une convention, je facture au prix fort : une prestation pour des personnes extérieures à l'établissement, donc application du tarif le plus élevé défini par ladite CT