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AuteurMessage
poulet59
Invité




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MessageSujet: Archives   Archives EmptyMer 4 Fév 2015 - 15:23

Bonjour, nouveau gestionnaire depuis la rentrée, je compte m'attaquer à présent au rangement des archives. Je précise que je suis gestionnaire matérielle suite à la suppression de l'agence comptable depuis cette année. Je me retrouve aux archives avec les comptes fi et les comptas bud et géné de mon lycée et des établissements rattachés de l'ancienne AC depuis 1992. Est ce que je peux débarrasser les documents jusqu'à 2005 et les mettre à la déchetterie ? Y'a til une procédure pour évacuer les ces documents (archives départementales ou autres).

Merci
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MessageSujet: Re: Archives   Archives EmptyMer 4 Fév 2015 - 15:47

Les règles d'archivage sont données dans le BO n°24 du 16 juin 2005. Bon Courage ! Cordialement
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