Qui conserve les archives de l'établissement rattaché ? AC ou établissment rattaché ?

Plutôt l'AC en cas de contrôles TG.

c'est pas "plutôt l'AC" c'est obligatoirement l'AC il faut conferer pour cela l'art 11 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique:
"Les comptables publics sont seuls chargés ......de la conservation des pièces justificatives des opérations et des documents de comptabilité"

Les archives sont-elles des piéces justificatives des opérations dans la mesure où les PJ originales -et seules valables- sont remises à la CRC.

dans mon cas, établissement rattaché, les doubles restent archivés au collège.

maud a écrit:

dans mon cas, établissement rattaché, les doubles restent archivés au collège.

Moi aussi ; c'est plus facile pour répondre aux fournisseurs et cela évite les triplicatas.

Pour moi, les doubles des pièces du Cofi à l'AC (mandats, recettes, pièces générales)