Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Boutique Nike : -25% dès 50€ sur TOUT le site Nike avec le code ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Appel d'offre et factures différentes

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
SEPA
Invité




Appel d'offre et factures différentes  Empty
MessageSujet: Appel d'offre et factures différentes    Appel d'offre et factures différentes  Icon_minitimeVen 19 Déc 2014 - 8:20

Bonjour,

Un de nos ER a dû lancer un marché de près de 1M d'€ pour renouvellement des matériels pédagogiques de ses ateliers sur subvention de la CT
Donc marché formalisé, appel d'offre et tutti quanti
Mais les factures qui arrivent suite aux 1ères livraisons comportent d'autres matériels que ceux du marché car le chef des travaux en a profité pour y rajouter des commandes d'autres petits matériels annexes financés sur son budget de fonctionnement.

Donc des factures qui ne correspondent pas aux documents contractuels du marché.

Est ce un problème ? Quelles solutions ?

- Rejet du comptable et SVP vous nous refaites des factures séparées ?
- L'ordonnateur joint un certificat qui explique la répartition des factures en question ?
- Les factures on s'en fiche il suffit de joindre les documents du marché aux mandats (sauf qu'il faudra quand même mandater aussi ce qui correspond aux matériels hors marché) ?
- Autres.... ?

Merci
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
BASHAR


Nombre de messages : 1225
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

Appel d'offre et factures différentes  Empty
MessageSujet: Re: Appel d'offre et factures différentes    Appel d'offre et factures différentes  Icon_minitimeVen 19 Déc 2014 - 10:30

Si j'ai bien compris, pour moi ça ne pose pas problème, tant que le "hors marché" reste raisonnable.
Par contre je ferais faire 2 factures différentes, une à mandater sur le marché, et l'autre à part...pour s'y retrouver.
Revenir en haut Aller en bas
Vénérable Intendant
***
***
Vénérable Intendant


Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 28/06/2012

Appel d'offre et factures différentes  Empty
MessageSujet: Re: Appel d'offre et factures différentes    Appel d'offre et factures différentes  Icon_minitimeVen 19 Déc 2014 - 11:37

Idem Bashar.
Revenir en haut Aller en bas
Ecrelinfe
*
*



Nombre de messages : 309
Age : 45
Localisation : Normandie
Date d'inscription : 03/03/2012

Appel d'offre et factures différentes  Empty
MessageSujet: Re: Appel d'offre et factures différentes    Appel d'offre et factures différentes  Icon_minitimeVen 19 Déc 2014 - 22:25

Je ne vois pas le problème de la facture unique pour le paiement, surtout que nous sommes actuellement dans un mouvement de simplification pour les entreprises.
Je dirais qu'un certificat administratif expliquant la situation suffit (ou des annotations sur la facture).

Par contre, c'est vrai que ça complique les choses pour la justification de l'ordre de recette de la subvention qui demandera sûrement à être plus étayée.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Appel d'offre et factures différentes  Empty
MessageSujet: Re: Appel d'offre et factures différentes    Appel d'offre et factures différentes  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Appel d'offre et factures différentes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [résolu]Op@le : comment annuler factures qui sont sur factures cpp à traiter
» COCKTAIL : comment comptabiliser les abonnements aux différentes briques ?
» différentes rémunérations accessoires dans l'enseignement supérieur
» Affectations ADAENES et échanges de postes
» concours AAE interne

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: