Bonjour quelles pièces comptables demandez-vous pour justifier le paiement d'une facture liée à l'utilisation d'un logiciel ( EDT pro note) en outre est ce bien le compte  6511 si paiement d'une redevance annuelle ?

D'avance merci .

Ca va mieux ALO comme ça ?

Facture.
Compte 6511.
Je me fais l'interprète d'Alo pour répondre par l'affirmative.

Re et merci de la réponse , évidemment l'abonnement a été fait en juin et la facture couvre donc la période juin 2014 à juin 2015 .J'ai parcouru le site Gestionnaire03 et j'ai lu ceci "Cette notion de marché pluriannuel ne va pas sans poser un certain nombre de difficultés dans la gestion des abonnements qui sont rarement sur une année civile. Afin de pallier cet inconvénient, la DAF considère toutefois, « qu’un marché qui s'exécute sur deux exercices, mais qui est payé dans sa totalité avant service fait conformément à la réglementation en vigueur (paragraphes 14311 et 14312 de l'instruction M9.6), et dont la reconduction est expresse pourra être considéré comme annuel, afin de faciliter la gestion des abonnements par exemple ».


Il semble donc que la reconduction expresse soit une condition cumulative avec l'exécution du marché, non ? Et donc si cette dernière condition n'est pas remplie il faut un vote du CA pour payer la redevance ?



Une DM pour vote a été effectuée afin d'ouvrir les crédits correspondants au paiement de cette redevance , est ce que l'on peut considérer que cela vaut accord pour l'adhésion à pro-note ?

Pour Pro-note la reconduction est bien expresse, puisqu'il n'y a pas de contrat avec tacite reconduction à la base ou d'engagement contractuel dans le cadre d'un marché pour X années. Chez moi il y a émission d'un bon de commande chaque année. C'est le cas par exemple des abonnements du CDI aux revues qui ne se renouvèlent pas automatiquement.
Par contre si la reconduction est tacite ou contractuelle, c'est un contrat pluriannuel.

Merci beaucoup , quel dommage que je n'ai pas les moyens d'aller jouer les groupies à Paris

ventraterre a écrit:

Merci beaucoup , quel dommage que je n'ai pas les moyens d'aller jouer les groupies à Paris

Faut pas regretter, je ne pense pas y aller ; problèmes perso.   

En fait l'AJI ne pouvait pas mettre en place un dispositif de sécurité pour faire face à l'émeute qu'aurait provoqué ma venue....

J'espère que ce n'est pas grave au moins   , tu as prévenu tes fans ?