Le bon de commande ne fait pas partie des PJ que le comptable peut exiger pour des dépenses < 15000 € HT. Le devis non plus, sauf si la facture est établie avec les termes: conforme au devis X.
Retirer ce bon des PJ sera conforme à la réglementation et permettra au juge des comptes, et donc au comptable, de ne pas examiner des pièces inutiles au risque d'y trouver à redire. Car si une pièce n'est pas exigible et qu'elle n'est pas dans le mandat, tout ira bien. Mais si une pièce non obligatoire est fournie avec le mandat, elle sera examinée dans les mêmes conditions que les pièces obligatoires et pourra être génératrice d'un éventuel débet. Ce serait ballot.
Et concernant le fait que le gestionnaire puis l'ordonnateur ont accepté des frais non mentionnés dès le départ, ça ne regarde pas le comptable dans la limite énoncée ci-dessus (mention du devis sur la facture). Le comptable peut penser ce qu'il veut, ce n'est pas son rôle de bloquer pour ça. Au mieux, il peut attirer l'attention du collègue et de son CE dans son rôle de conseil.
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Marquise de la Zone
Grande Dauphine