Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-47%
Le deal à ne pas rater :
SteelSeries Apex 9 TKL – Clavier de jeu mécanique – Switchs ...
79.99 € 149.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Cession à titre onéreux à un particulier

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Tom le Gouillas
.
.



Nombre de messages : 5
Date d'inscription : 13/07/2012

Cession à titre onéreux à un particulier Empty
MessageSujet: Cession à titre onéreux à un particulier   Cession à titre onéreux à un particulier Icon_minitimeMer 4 Déc 2013 - 11:52

Bonjour cher/es collègues,

Pourriez-vous m'éclairer svp sur la procédure à suivre pour cession de biens à titre onéreux ?
Quelques précisions : (1) ces biens n'ont jamais été immobilisés car leur coût était inférieur aux 800€ (2) notre souhait est de vendre ces biens désormais inutilisés à des particuliers.
Est-ce possible et comment s'y prendre ?

Je vous remercie par avance de vos réponses !
Tom
Revenir en haut Aller en bas
Tic&Tac
*
*
Tic&Tac


Nombre de messages : 244
Date d'inscription : 07/03/2012

Cession à titre onéreux à un particulier Empty
MessageSujet: Re: Cession à titre onéreux à un particulier   Cession à titre onéreux à un particulier Icon_minitimeMer 4 Déc 2013 - 12:10

Bonjour,
faire voter au CA l'autorisation de la vente avec le tarif puis l'affectation du produit.

Sujet déjà abordé sur le site en cherchant un peu tu devrai trouver une mine d'information.
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13071
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

Cession à titre onéreux à un particulier Empty
MessageSujet: Re: Cession à titre onéreux à un particulier   Cession à titre onéreux à un particulier Icon_minitimeMer 4 Déc 2013 - 12:23

Au hasard, ici.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
Cession à titre onéreux à un particulier 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
Tom le Gouillas
.
.



Nombre de messages : 5
Date d'inscription : 13/07/2012

Cession à titre onéreux à un particulier Empty
MessageSujet: Re: Cession à titre onéreux à un particulier   Cession à titre onéreux à un particulier Icon_minitimeJeu 5 Déc 2013 - 8:54

Alo a écrit:
Au hasard, ici.
Ah oui ah oui, merci pour vos réponses.
Je vais aller consulter un peu tout ça...
Bonne journée à vous tous !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Cession à titre onéreux à un particulier Empty
MessageSujet: Re: Cession à titre onéreux à un particulier   Cession à titre onéreux à un particulier Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Cession à titre onéreux à un particulier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» cession de biens à titre gratuit
» cession véhicule à titre gratuit
» Don d'un particulier
» A.C. un peu particulier...
» don à particulier

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: