Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
ETB Pokémon Fable Nébuleuse : où ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Reliquats fins de contrat CAE

Aller en bas 
+2
Eric
Magali
6 participants
AuteurMessage
Magali
*
*
Magali


Nombre de messages : 240
Date d'inscription : 11/07/2006

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 17:28

A l'AC comme dans nos établissements rattachés, nous constatons qu'au terme de chaque contrat CAE, subsiste un reliquat de 80 €, dû semble-t-il au remboursement d'une taxe par le CNASEA alors que nous n'y sommes pas assujétis.

Question : que faire de ces reliquats ?

A mon avis, 80 € constituent une somme bien trop importante pour faire un OR exceptionnel à chaque fin de contrat.
D'un autre côté, je me vois mal attendre 4 ans avec des reliquats qui s'accumulent (estimés par établissement à une douzaine de reliquats par an, soit 50 reliquats au bout de 4 ans. D'ailleurs je me demande même si je pourrais les développer au COFI (y-a-t'il un nombre limité de lignes ?).

Avez-vous ces "soucis" et si oui comment pensez-vous faire?
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Re: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 17:43

Lorsque j'ai eu des reliquats (moins importants tout de même)avec le CNASEA, j'ai procédé comme pour tout autre trop percu : je l'ai informé de l'existence de ces reliquats . Ensuite, si aucune réponse : prescription acquisitive= au bout de 4 ans OR exceptionnel.
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Re: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 21:54

Magali a écrit:
. D'ailleurs je me demande même si je pourrais les développer au COFI (y-a-t'il un nombre limité de lignes ?).


Vous pouvez prendre la place ( et le temps ...) qu'il vous faut pour développer un solde au compte financier .Rien ne vous empêche d'ailleurs d 'agrafer une page de développement "annexe" à celle du document informatisé.
Bref , nombre de lignes ou pas, si vous devez développer, vous pouvez vous en donner les moyens aa22
Revenir en haut Aller en bas
Gars du Doubs
***
***
Gars du Doubs


Nombre de messages : 1754
Age : 55
Localisation : Meylan
Date d'inscription : 30/03/2006

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Re: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 8:58

Cela en dit long sur le suivi des crédits du CNASEA
Je crois qu'on a tous des reliquats CNASEA dans nos établissements (près de 900 € pour ma part)
Le Cnasea n'a pas répondu à mes missives et j'attends la prescription. As -t-il déjà répondu à quelqu'un ?
Revenir en haut Aller en bas
Magali
*
*
Magali


Nombre de messages : 240
Date d'inscription : 11/07/2006

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 9:01

merci pour vos réponses. C'est une très bonne idée de produire une feuille de développement annexe, je pense sur excel et par année.
Revenir en haut Aller en bas
Le gc kiditjrsnon
.
.
Le gc kiditjrsnon


Nombre de messages : 91
Localisation : Oublie tt dans une cave de Gironde
Date d'inscription : 23/01/2007

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Reliquats fin contrats CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 9:38

Je vois qu'il y a des collègues qui ont bien de la chance d'avoir des reliquats en fin de contrat cae , pour ma part et je pense ne pas étre le seul dans ce cas, ce serait plutôt des manques réclamés maintes et maintes foisau CNASEA mais en vain ,ils ont décidés de" faire le mort" et en tant qu'agent comptable j'avoue que c'est un peu angoissant quant à la suite quelque part en terme de responsabilité .
Aussi je pense qu'en ces temps de "vaches maigres" , la solidarité voire même la mutualisation s'imposerait, et donc les quelques collègues disposant de tels reliquats apparemment parfois importants, pourraient gentiement en faire profiter leurs copains!
Qu'en pensez-vous?????
Rêver étant le propre de l'homme(ou de la femme ) !
fleur
Revenir en haut Aller en bas
Tavi lou Pastou
****
****
Tavi lou Pastou


Nombre de messages : 2687
Localisation : Cabane de l'Estive
Date d'inscription : 31/03/2006

Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Re: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 11:04

Pareil que le gc kiditjrsnon : malgré moult courriers, aucune réponse du CNASEA pour nous donner nos sous.

Je propose aux collègues de Gironde d'aller voir directement à la direction du CNASEA de Bordeaux ce qu'il en est, et de répondre aux questions suivantes:

- y-a-t-il vraiment quelqu'un à l'adresse indiquée?
- combien sont-ils au service des contrats aidés?
- ont-ils le téléphone?
- le CNASEA est il : 1 - une base d'aliens? 2 - un repaire de morts-vivants? 3 - un centre atomique ultra-secret ?
- peut-on pirater le CNASEA?

Question Question Question
Revenir en haut Aller en bas
mc swain
Invité




Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Re: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 11:29

Salut à tous,

Comment?Est ce possible?Le CNASEA ne serait qu'une immense machinerie aux rouages complexes et incompréhensibles....

Plus sérieusement: chez nous, suivi avec EXCEL pour chaque contrat mais celà n'empêche pas la galère , le temps passé, les problèmes liés au cofiancement....


Enfin, le rêve.........ordi
Revenir en haut Aller en bas
invité
Invité




Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 15:14

Concernant le développement des soldes au cofi, pour ma part je fait une ligne de développement par contrat.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Reliquats fins de contrat CAE Empty
MessageSujet: Re: Reliquats fins de contrat CAE   Reliquats fins de contrat CAE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Reliquats fins de contrat CAE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Que faire avec les reliquats de contrat asp
» utilisation de crédits à d'autres fins que ceux prévus initialement
» Animations fins d'année
» qui doit constituer les dossiers de fonds social ?
» notification sommes inférieures 8 euros

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: