Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-29%
Le deal à ne pas rater :
DYSON V8 Origin – Aspirateur balai sans fil
269.99 € 379.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
hinatea
.
.
hinatea


Nombre de messages : 81
Localisation : au fond du couloir
Date d'inscription : 05/04/2006

prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Empty
MessageSujet: prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage   prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 10:54

Nous avons fait un prélèvement sur les fonds de réserves pour le paiement des frais des accompagnateurs de voyage.
Dans les 4 profs , 3 sont en activités , le dernier est un ancien prof en retraite .
Je voudrai savoir si cela a une incidence au niveau du paiement , autrement dit , pouvons nous financer sur les fonds de l'établissement pour quelqu'un qui n'a plus rtien a voir avec celui ci .
Merci de bien vouloir m'éclairer .
Revenir en haut Aller en bas
jipeji
*
*



Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 13/11/2006

prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Empty
MessageSujet: Re: prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage   prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 11:01

a mon avis rien ne s y oppose si ordre de mission signe du ce stipulant
la prise en charge au titre d une collaboration au sevice public
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Empty
MessageSujet: Re: prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage   prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 13:20

les textes de 2006 permettent à l'ordonnateur de décider la prise en charge des frais de déplacement de toute personne intervenant pour l'établissement. Vérifie par contre que les conditions de remboursement ont été adoptées par ton CA (voir autres post à ce sujet).
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Empty
MessageSujet: Re: prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage   prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 16:18

Dans ce cas, il ne me semble pas être question de remboursement de frais de déplacements ; mais de la présence d'un accompagnateur n'appartenant pas à l'EPLE avec une gratuité financé sur le budget global du voyage notamment par des crédits propres (réserves). Dans ce cas, l'identité des accompagnateurs n'est pas "une piéce comptable" (si je puis m'exprimer ainsi) et donc le comptable... b7

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Empty
MessageSujet: Re: prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage   prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
prelèvement pour paiement frais accompagnateurs de voyage
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» prise en charge des frais de voyage des accompagnateurs
» part accompagnateurs pour voyage
» Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs
» Paiement d'acompte d'un voyage en 2014 pour un voyage en 2015
» paiement d'un acompte pour un voyage scolaire

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: