Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
light
Invité




Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitimeVen 6 Sep 2013 - 16:47

Bonjour,

Je poste un message car je me pose une question. J'ai reçu une lettre de la commission banque de France qui m'indique que la situation de la famille Y débitrice pour de la DP va être réexaminée. Or, depuis plus d'un an cette créance ne figure plus au 416 de mon établissement. Puis je encore demander que cette somme soit intégrée à la liste de créances qui sera soumise à la commission de surendettement ?

Désolée si la question a déjà été posée, je n'ai pas trouvé en parcourant le forum.

Merci
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21446
Date d'inscription : 15/12/2012

Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Re: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitimeVen 6 Sep 2013 - 17:30

Ben elle est où la créance ? Si elle a été annulée ou a fait l'objet d'une aide ou d'une ANV ou d'une remise, on écrit à la commission qu'on a plus de créance et donc qu'on n'est plus concerné. Epicétou !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
GM Général Motors
.
.
GM Général Motors


Nombre de messages : 67
Localisation : 93
Date d'inscription : 23/03/2009

Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Re: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitimeVen 6 Sep 2013 - 23:29

Encore un comptable qui bricole...Twisted Evil
Revenir en haut Aller en bas
light
Invité




Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Re: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitimeLun 9 Sep 2013 - 19:36

Merci à Volcan pour sa réponse rapide !
Revenir en haut Aller en bas
Vénérable Intendant
***
***
Vénérable Intendant


Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 28/06/2012

Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Re: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitimeLun 9 Sep 2013 - 19:37

light a écrit:
Merci à Volcan pour sa réponse rapide !
Plus rapide que les remerciements.... Mr green
Revenir en haut Aller en bas
light
Invité




Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Re: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitimeLun 9 Sep 2013 - 19:48

Honorable VI : relis mon 1er post ! Surprised
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Empty
MessageSujet: Re: Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission   Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Créances anciennes non inscrites au 416 et réexamen commission
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Subventions inscrites au budget
» immobilisations inscrites ds 2 comptabilités ?
» Rééxamen IFSE tous les 4 ans?
» Démission pendant CLD pour un saenes possible ?
» commission départementale TA

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: