Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-40%
Le deal à ne pas rater :
Casque sans fil Bluetooth Bose QuietComfort 35 II
229 € 379 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Modèle de décision d'affermissement

Aller en bas 
AuteurMessage
Loulou97
Invité



Modèle de décision d'affermissement Empty
MessageSujet: Modèle de décision d'affermissement   Modèle de décision d'affermissement Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 19:53

Bonjour,

Quelqu'un pourrait-il me communiquer un modèle de décision d'affermissement de tranches conditionnelles d'un marché de prestation intellectuelle ?
A défaut, pouvez-vous me préciser le contenu.

En vous remerciant.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan

Nombre de messages : 14812
Date d'inscription : 15/12/2012

Modèle de décision d'affermissement Empty
MessageSujet: Re: Modèle de décision d'affermissement   Modèle de décision d'affermissement Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 22:12

Euh... déjà au mois d'août il n'y a pas foule ici. Ensuite des gestionnaires de lycée ou collège qui ont fait des marchés de prestation intellectuelle on doit pouvoir les faire tenir dans une (grande) cabine téléphonique, et des gestionnaires qui en plus ont fait des marchés de ce type à tranche conditionnelle c'est plus rare qu'un documentaliste qui fait 1607 heures dans l'année.
Vaut mieux tenter sa chance ici : http://agorapublix.com/forum3/
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
BASHAR

Nombre de messages : 1142
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

Modèle de décision d'affermissement Empty
MessageSujet: Re: Modèle de décision d'affermissement   Modèle de décision d'affermissement Icon_minitimeVen 23 Aoû 2013 - 10:41

Le MINEFI ne donne pas de modele, la réglementation dit seulement :
"notification au prestataire, par ordre de service, d’une décision d’affermissement prise par le représentant du pouvoir adjudicateur"
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
BASHAR

Nombre de messages : 1142
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

Modèle de décision d'affermissement Empty
MessageSujet: Re: Modèle de décision d'affermissement   Modèle de décision d'affermissement Icon_minitimeVen 23 Aoû 2013 - 14:16

OS signé par le Pouvoir Adjudicateur, bien sur.
Revenir en haut Aller en bas
Loulou97
Invité



Modèle de décision d'affermissement Empty
MessageSujet: Décision d'affermissement   Modèle de décision d'affermissement Icon_minitimeLun 26 Aoû 2013 - 19:15

Je vous remercie tous pour vos réponses.Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Modèle de décision d'affermissement Empty
MessageSujet: Re: Modèle de décision d'affermissement   Modèle de décision d'affermissement Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modèle de décision d'affermissement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: