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 Où sont les OP dans la M-9-6 ?

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Théo
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MessageSujet: Où sont les OP dans la M-9-6 ?   Où sont les OP dans la M-9-6 ? EmptyMer 22 Mai 2013 - 13:24

Je suis miro ou quoi ?

Mis à part dans la description du fonctionnement des comptes (où l'on nous dit par ex. que le débit du 4663 donne lieu à OP du comptable et le débit du 4668 à OP de l'ordo), j'ai beau feuilleter la M-9-6 dans tous les sens, je ne vois aucun paragraphe consacré à la définition et l'utilité des OP, pas plus qu'à la différence entre OP du comptable et OP de l'ordo.

C'est un oubli ?

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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: Où sont les OP dans la M-9-6 ?   Où sont les OP dans la M-9-6 ? EmptyMer 22 Mai 2013 - 13:51

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Théo
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MessageSujet: Re: Où sont les OP dans la M-9-6 ?   Où sont les OP dans la M-9-6 ? EmptyMer 22 Mai 2013 - 14:01

OK merci Winnie, c 'est donc le tout petit paragraphe intitulé "les opérations non budgétaires".
Un peu court, d'autant que le terme "ordre de paiement" n'y apparait même pas.

Et rien sur la différence entre OP du comptable et OP de l'ordonnateur !

Moi j'ai un peu de mal à les distinguer. Pourrais-je avoir quelques explications ?
Merci
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MessageSujet: Re: Où sont les OP dans la M-9-6 ?   Où sont les OP dans la M-9-6 ? EmptyMer 22 Mai 2013 - 15:32

Un OP c'est une opération de trésorerie (débit ou crédit classe 5).
S'il fait suite à une demande de l'ordo (ex : paiement à la caisse) c'est un op de l'ordo.
S'il est à l'initiative du comptable (ex : virement à réimputer) c'est un op du comptable.
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Winnie
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MessageSujet: Re: Où sont les OP dans la M-9-6 ?   Où sont les OP dans la M-9-6 ? EmptyMer 22 Mai 2013 - 17:10

Théo a écrit:
OK merci Winnie, c 'est donc le tout petit paragraphe intitulé "les opérations non budgétaires".
Un peu court, d'autant que le terme "ordre de paiement" n'y apparait même pas.

Et rien sur la différence entre OP du comptable et OP de l'ordonnateur !
Ben, si.


221. LES ORDRES DE PAIEMENTS
Les ordres de paiement constituent une procédure particulière, préalable au règlement de certaines dépenses, et non un moyen de règlement.

2211. Les ordres de paiements
Ils sont établis soit à l'initiative de l'ordonnateur, soit à l'initiative de l'agent comptable, en fonction de leurs compétences respectives.
Le montant des ordres de paiement est réglé à la demande du créancier selon les moyens prévus parle code monétaire et financier.
Les ordres de paiement constituent la pièce justificative du débit des comptes hors budget mouvementés lors du règlement des opérations indiquées ci-dessous.
Il est précisé que les ordres de paiement ne peuvent en aucun cas servir de support pour le paiement de dépenses réglées sans ordonnancement préalable.

22111. Les ordres de paiements à l’initiative de l’ordonnateur
liste

22112. Les ordres de paiements à l’initiative de l’agent comptable
liste

22113. Présentation matérielle
...


Pourtant je l'ai eue légalement, ma M9-6. Very Happy

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