Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Réassort du coffret Pokémon 151 Électhor-ex : où l’acheter ?
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 ARTT et TOSS

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
GOSPER
.
.



Nombre de messages : 20
Age : 68
Date d'inscription : 25/09/2009

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: ARTT et TOSS   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 17:20

Bonsoir,

Quelqu'un pourrait 'il m'éclairer : les TOS ont-ils pour réglementation pour l’ARTT les textes de l’éducation nationale ou sont-ils soumis aux textes des collectivités territoriales ?

Merci
Revenir en haut Aller en bas
Gars du Doubs
***
***
Gars du Doubs


Nombre de messages : 1754
Age : 55
Localisation : Meylan
Date d'inscription : 30/03/2006

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: Re: ARTT et TOSS   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 17:25

celle de leur collectivité
Revenir en haut Aller en bas
GOSPER
.
.



Nombre de messages : 20
Age : 68
Date d'inscription : 25/09/2009

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: TOSS et ARTT   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 17:51

oui mais existe t'il un texte ?

merci
Revenir en haut Aller en bas
l'int.int
**
**
l'int.int


Nombre de messages : 645
Date d'inscription : 12/12/2011

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: Re: ARTT et TOSS   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 18:06

disons que c'est un peu comme si chaque collectivité a sa propre convention collective, donc il faut contacter ta collectivité territoriale pour avoir leur "règlement interne" en qq sorte, par exemple ma ct offre 2 jours en +, des congés pour les décès des beaux-frères belles-soeurs, ... et la ct d'à côté ce n'est pas la mm chose.
Revenir en haut Aller en bas
GOSPER
.
.



Nombre de messages : 20
Age : 68
Date d'inscription : 25/09/2009

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: TOSS ET ARTT   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 18:23

merci
Revenir en haut Aller en bas
RETU
*******
*******
RETU


Nombre de messages : 7076
Date d'inscription : 20/06/2012

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: Re: ARTT et TOSS   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 18:27

GOSPER a écrit:
Bonsoir,

Quelqu'un pourrait 'il m'éclairer : les TOS ont-ils pour réglementation pour l’ARTT les textes de l’éducation nationale ou sont-ils soumis aux textes des collectivités territoriales ?

Merci

Le temps de travail des agents territoriaux obéit aux mêmes règles que celui de la fonction publique d'Etat, avec certains aménagements possibles prévus par le Décret n°2001-623 du 12 juillet 2001

Les CT ne font donc pas "ce qu'elles veulent".
Revenir en haut Aller en bas
l'int.int
**
**
l'int.int


Nombre de messages : 645
Date d'inscription : 12/12/2011

ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: Re: ARTT et TOSS   ARTT et TOSS Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 18:37

je suis parfaitement d'accord elles ne font pas ce qu'elles veulent et doivent repsecter a minima la règlementation en vigueur mais si par exemple il s'agit de savoir si la personne a droit ou non à certains jours de congé, le plus sur est de demander à la ct ce qu'elle a mis en place pour ces propres agents, si le fait est de savoir quel est le nombre d'heures annuel du, même chose cela peut varier d'une ct à une autre, exemple encore la mienne définit le nb de jours fériés "moyens" par an, donc on a 1544 h à faire faire aux TOS et on ne prend plus en compte les jours fériés, pour la ct d'à côté, le nb d'heures annuel est supérieur par contre les jours fériés sont consédérés comme travaillés si l'agent travaille la veille ou le lendemain ... donc le mieux reste encore de s'adresser à la ct si on a une demande d'un agent ou si l'on veut contrôler les emplois du temps par exemple.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





ARTT et TOSS Empty
MessageSujet: Re: ARTT et TOSS   ARTT et TOSS Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
ARTT et TOSS
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» temps de travail des A+TOS
» EDT toss:affectation en cours d'année
» PLANNING ARTT
» possibilite pour un agent TOSS region de rester régisseur.
» ARTT - jours fractionnés

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: G.R.H.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: