Une question (qu'elle est bonne je trouve)

Bonsoir à toutes et tous, cela faisait longtemps !

Donc j'ai une question à vous poser :

Est ce qu'un atelier animé dans le cadre de l'accompagnement éducatif peut être considéré comme faisant partie stricto sensu des clubs du FSE ?

Je m'explique : imaginons un enseignant plein de bonne volonté qui anime un atelier payé avec les crédits de l'accompagnement éducatif.
Là dessus, il se met en tête d'amener les membres de son atelier en voyage loin de l’endroit ou il enseigne, pour un coût de 100 euros par tête et par personne pendant 4/5 jours dans quelques mois. Auparavant, il y a une sortie , avec les membres de son atelier et 2 classes pour un coup qui doit, selon lui, être pris en charge par le FSE.

Comme sa demande de subvention au CG a été refusée, il pose le fait que son atelier est un club du FSE car Afin qu'il y ai une continuité, c'est de l'accompagnement éducatif tant qu'il dure et du FSE quand l'accompagnement va s’arrêter. Il avoue qu'il a plus pensé à la continuité qu'à la case ou il faut le mettre. Il pensait que c'était un club. Cet argumentaire n'est pas clair, ce n'est pas le mien...

Le FSE a une bonne trésorerie. Ceci a amené certains des membres du bureau à avancer l'idée qu'il règle le coût des voyage habituellement pris en charge par les élèves pour des sorties d'un coût habituel de 2/4 euros.

D'ou mes questions :
Un atelier ou l'enseignant est payé en heure d'accompagnement éducatif peut il être considéré comme un club du FSE ?
Le FSE peut il prendre intégralement en charge une sortie loin d'ici ?

Y a-t-il des textes précis régissant les séparations dans ce type d'activités ?
Merci pour vos lumières.

Pour moi ce n'est pas du ressort du FSE
ce qui règle le problème des autres questions

Pour plus d'infos voir ici

idem que Bozz. Le FSE pourra toujours payer à la place des élèves lorsque le voyage sera organisé dans le cadre du bahut. L'accompagnement éducatif entre normalement dans le cadre du projet d'établissement.

Ce n'est pas du ressort du FSE, tout voyage organisé sur tout ou partie du temps scolaire avec des élèves relève exclusivement de l'établissement.

En revanche le FSE peut participer au financement. Mais là c'est un peu dispendieux, chez moi le FSE participe à hauteur de 10% du coût d'un voyage.

C'est Retu qui a donné la réponse la plus nette : sur le temps scolaire, le FSE n'organise rien, il peut aider au financement tout au plus. Hors le temps scolaire, un agent comptable et un gestionnaire censés renverront en revanche 100 % du truc au FSE pour ne surtout pas y toucher. Les textes disposant cela, ça doit logiquement se trouver dans les premiers articles du code de l'éducation (ou dans les premiers articles de l'un de ses titres ou chapitres) qui définissent ce qu'est que l'enseignement, le concept de confier des gamins à un EPLE, et ce genre de trucs. Et de la jurisprudence qui a condamné pour gestion de fait les FSE qui se sont amusés à organiser de choses sur le temps scolaire.

Merci à vous ! j'avais bien besoin de ces réponses.

@ vous (re)lire !