RCBC Quelle codification ?

Bonjour

Etant en train de travailler sur mon budget RCBC, je réalise que j'ai beaucoup de codes d'activités (D et R) : plus d'une centaine ! est ce normal selon vous ?
De plus, comment repérez vous l'utilisation de la TA et les recettes d'OC (en lien avec les dépenses) d'un ex-J1 de LP ?

merci pour vos conseils
Bon WE à tous

Il me parait indispensable d'avoir un code activité TA ne serait-ce que pour bien identifier les dépenses pour faire l'OR ; en effet puisque la taxe est une ressource affectée, la recette est fonction des dépenses et non globale du montant reçu. Je créé un code activité par ressource affectée pour vérifier facilement la concordance dépenses-recettes. Mais pas de code en dépense pour les OC.

Pour le budget 2013 RCBC je suis passé de 8 pages de tableur Excel à 4, avec une forte diminution des codes activités par rapport aux codes de gestion.

Il faut un code activité TA pour faciliter ton OR par la suite sinon impossible de suivre ta TA surtout si tu es un bahut qui perçoit beaucoup de taxe donc beaucoup de dépenses comme chez moi

Merci pour vos réponses !
Bonne semaine à vous

Le problème du code activité "TA" est qu'il fait référence à la ressource et non à la destination de la dépense.

Or "l'esprit" de la RCBC recommande plutôt de classer les dépenses par destination.

Solution possible : des codes activité qui commencent par "TA" et qui comprennent ensuite des caractères permettant d'identifier la destination (ex: 0TASTG, OTABTS...).

ton exemple est bidon les STG n'existent plus
maintenant c'est STMG
mais bon à la fin de l'année ça sera peut être STRG puis TTRG puis ....

Vilain Intendant a écrit:

Il me parait indispensable d'avoir un code activité TA ne serait-ce que pour bien identifier les dépenses pour faire l'OR ; en effet puisque la taxe est une ressource affectée, la recette est fonction des dépenses et non globale du montant reçu...

La TA n'est pas une ressource affectée.

En effet, il n'existe pas d'obligations réciproques entre la partie qui verse la taxe d'apprentissage et l'établissement public qui reçoit cette recette.
http://www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/reglementation/instructions_comptables/M91/titre4/4chap_4.htm

Ce n'est pas une ressource affectée mais ce n'est pas non plus une ressource qui peut être utilisée pour n'importe quoi. Cf note de service 2011-188

Il suffit donc, à l'appui de l'ordre de recettes, d'avoir un relevé des dépenses financées par cette ressource.

Isaac Newton a écrit:

Il suffit donc, à l'appui de l'ordre de recettes, d'avoir un relevé des dépenses financées par cette ressource.

Et c'est bien pratique d'avoir un code activité pour établir rapidement ce relevé.



@ Boz : Pour moi, ce sera encore STG quelques années, je viens tout juste de changer le code STT!

moi aussi

Bonjour, j'ai transformé mon budget 2012 en RCBC et fait mon budget 2013. J'ai juste des interrogations par rapport aux subventions OFAJ. Je ne sais pas comment l'ouvrir : 1ofaj car il n'y aucune préconisation de code dans les documents RCBC pour l'ofaj. Idem pour les crédits projet d'établissement le code est 1 mais la dénomination c'est quoi : je mets 1PAE ? Idem pour le fond social collégien. J'ai vu sur la codification état sur les documents RCBC pour le fond social lycéen, fond social des cantines mais pas le fond social collégien : je pensais mettre : 1fsccoll. Par ailleurs, l'année dernière j'avais ouvert en recette 70/70888 dégradations manuels pour les dégradations de manuels scolaires pour 150 € et j'avais mis en dépense au A1 : 6067 dégradmanuels 150 € : cette année j'ai ouvert MANUELS 13MS pour mes manuels scolaires et MANUELS 0dégradMS pour 150 € et en recette : dégradMS 150 € : est ce que c'est bon ? Idem pour les carnets de corresp : j'ai ouvert CARNET OdégradCOR 20 € en dépense et en recette dégradCOR 20 € ; est ce bon ? Merci.

Ca va être génial cette codification perso !!!
Bon courage Mesdames et Messieurs les Agents Comptables

PS : je parle en général Piwi

Dans l'ordre de tes questions :

1OFAJ ne me parait pas approprié car ce n'est pas une ressource d'Etat (l'OFAJ est un établissement public je crois), 0OFAJ, me paraît mieux, sauf erreur de ma part (et je me trompe beaucoup ).

1PAE : pourquoi pas? c'est à toi de voir les codes activités que tu mets en place dès lors que rien n'est imposé (il est conseillé de spécifier la destination des crédits).

Je suis également étonné de l'absence de code "Etat" imposé pour le fonds social collégien, je soupçonne une erreur. Dans l'attente, il faut en créer un.

Pour les dégradations de manuels, personnellement, je ne coderais pas "à part" les achats financés à partir de remboursements, ça complique inutilement, si tu dépenses un peu plus que la subvention du fait de ces ressources, ça s'explique aisément.

Même remarque pour les carnets de correspondance.

Précision : ce ne sont que des conseils ou commentaires, la RCBC devrait induire une certaine "personnalisation" des nomenclatures selon les établissements et tu restes maître de la construction de ton budget.

Sur l'OFAJ, par exemple, je n'ai pas prévu de codification particulière. Dans AP, domaine voyages, activité voyage en Allemagne, le compte de classe 7 permettra d'isoler la subvention.
Pour le code 1PAE, pourquoi pas. Il faut attendre les consignes sur la codification des dépenses. Et de toute manière c'est le CA qui a réparti la dotation de de fonds social entre le fonds cantines et le fonds collégien/lycéen, ainsi que les crédits globalisés entre les manuels, carnets, projets. J'attends de voir si la remontée sera globale par BOP, auquel cas il ne nous reste que 4 caractères pour identifier les affectations.
Enfin les codes imposés ne concernent que les dépenses et non les recettes, au moins pour 2013.

Daffy a écrit:

Ca va être génial cette codification perso !!!
Bon courage Mesdames et Messieurs les Agents Comptables

Quel est le problème ? Les domaines et activités sont du ressort de l'ordonnateur. A l'agence comptable, le classement des documents de dépenses et recettes se fera par service puis par comptes de classes 6 et 7 (et 1 et 2 pour la section d'investissement). Le côté pratique des codes, c'est pour le gestionnaire et pas pour l'agent comptable. Actuellement GFC compta géné ne connait pas les codes de gestion, et l'an prochain ce sera pareil pour les domaines et les activités, non ?
Aujourd'hui je n'ai rien à dire si un livre d'anglais est payé sur le code de gestion des SVT, ou si le code de gestion TRUC présente une différence entre le montant ouvert en dépenses et celui en recettes. Je le signale, je demande à quoi cela correspond pour essayer de comprendre la construction budgétaire, mais si rien n'est corrigé ensuite, ce n'est pas mon problème. Chacun son job. Pourquoi me prendrais-je la tête avec les codes activités des ER ?

normalement on n e peut pas créer de code 1
je vérifie ça et je vous le dit dans 10 minutes
on peut modifier les existants mais pas en créer
suspens terrible durant 10 minutes et je vous dit

10 minutes interminables..........de conciliabules entre la Haute Corse, l'Allier, la rue de Grenelle et le Nonante Trois.......

bon verdict
Dans GFC 2013 on pourra faire exactement l'inverse de ce que j'ai dit
C'est à dire que l'on peut créer un code activité commençant par 1, mais on ne peut modifier les 1 prédeterminés (droits de repro carnets, fonds sociaux..)

Par contre, ma petite mouette, il y a un beau 13FS- et un 13FSC qui correspondent au Fonds social pour le premier et au au Fonds social des cantines pour le deuxième

Ce n'est pas par hasard 16FS ET 16FSC?

exact
journée difficile pas les yeux en face des trous moi
mais bon on a nos réponses

En ce qui concerne l' OFAJ (chez moi), la notification vient du rectorat. Donc ça sera 1OFAG.

Pour le fonds social collégien, c'est vrai que la doc diffusée jusque là ne prévoit que 16FSL (lycéen) et 16FSC (cantine), mais la modif à surement été faite sur le logiciel.

le module GFC 2013 prévoit un 16FS-
le tiret étant que l'on soit en collège ou en lycée
c'est d'ailleurs ridicule cette distinction, il faudrait avoir un seul intitulé comme pour le Fonds social des cantines

Bozinchu a écrit:

Par contre, ma petite mouette, il y a un beau 13FS- et un 13FSC qui correspondent au Fonds social pour le premier et au au Fonds social des cantines pour le deuxième

Le diaporama de la formation diffusé par le ministère (mais ta source doit être plus récente) comprenait un code 13FSL - fonds social lycéen - et un code 13FSC - fonds social des cantines - et on avait cherché en vain, lors d'une formation RCBC, le code correspondant au fonds social collégien...

Je ne suis pas inquiet à ce sujet, les ajustements de codes vont se faire rapidement, l'imminence de la prépabud oblige.

Il n'y a plus d'imminence ..
la Prépabud est prête et va être diffusée ces prochains jours (il y aura les bons codes d'activités)
Le reste sera surement livré après les vacances de la Toussaint

p...n je suis crevé moi
Je reviens sur ce que j'ai dit tout à l'heure
On pourra subdiviser les codes pré-déterminés par l'Etat
Donc on a (par exemple) un 13COR pour les carnets de correspondance
On pourra (sans toucher au début de l'activité) créer un 13CORCOLL (pour le collège) et un 13CORLYC pour les achats de carnets en lycée...

Stoïk a écrit:

Le diaporama de la formation diffusé par le ministère (mais ta source doit être plus récente) comprenait un code 13FSL - fonds social lycéen - et un code 13FSC - fonds social des cantines
.

Le caractère 3 correspond aux dépenses financées par des subventions issues du programme 141 donc inadapté pour les fonds sociaux. Personnellement, j'ai toujours vu 16FSL et 16FSC dont le caractère 6 correspond bien aux subventions issues programme 230

Bozinchu a écrit:

p...n je suis crevé moi
Je reviens sur ce que j'ai dit tout à l'heure
On pourra subdiviser les codes pré-déterminés par l'Etat
Donc on a (par exemple) un 13COR pour les carnets de correspondance
On pourra (sans toucher au début de l'activité) créer un 13CORCOLL (pour le collège) et un 13CORLYC pour les achats de carnets en lycée...

En testant dans la prepabud, pas de problème pour subdiviser les codes imposés et les personnaliser par la saisie des 4 derniers caractères.
Par contre, il me semble bien que la M9-6 prévoit que les codes 1 et 2 ne doivent être utilisés que sur prescription du bailleur de fonds.
Donc si la CT et l'Etat ne codent rien, tout doit être mis en 0.

Bonjour, comment integre-vous une subvention par exemple pour l'achat de matériel style mannequin de secourisme donc habituellement au J1, vous séparez tte subvention ou pot commun de subvention?