voyages et bons de commande

Invité

helllo les collègues cheers

un bon de commande pour un voyage ou sortie avec un acte pas encore exécutoire, est ce good ou pas good ? voyage voyage ... merci de lever ce doute qui s'installe en moi
Embarassed

Sujet: Re: voyages et bons de commande Mar 9 Oct 2012 - 13:26

Pas good pour moi.

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).

Temps de travail des personnels Etat

Sujet: Re: voyages et bons de commande Mar 9 Oct 2012 - 14:38

Bon de commande = engagement à payer. Si le signataire du bon de commande est prêt à payer pour rien si l'acte n'est pas exécutoire... Et quid du paiement après service fait qui vient encore compliquer la chose si l'établissement est amené à payer pour rien?

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Marquise de la Zone
Grande Dauphine queen

Sujet: Re: voyages et bons de commande Mar 9 Oct 2012 - 14:44

L'important, c'est qu'au moment du paiement, l'acte soit exécutoire.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

Invité

pour ma part, je pense que l'ordonnateur n'est pas en droit de faire quoique ce soit sinon de faire patienter tant que l'autorisation du voyage n'est pas exécutoire, je chipote sans doute, je précise que je suis l'ac et le gm pour ce cas Rolling Eyes

Sujet: Re: voyages et bons de commande Mar 9 Oct 2012 - 15:14

Donc, le GM exécute ce qu'a décidé le CA et l'AC bloque le paiement. Where is the problem ?

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

Sujet: Re: voyages et bons de commande Mar 9 Oct 2012 - 18:10

Les crédits sont-ils ouverts au budget ?

L'acte du CA pour quoi ? Une participation des familles, autoriser une sortie pédagogique ?

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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Invité

non pas encore chefff c'est pour 2013 et vive la rcbc qui va changer nos vies voyages et bons de commande 173855

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