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 ordo et passation

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JEDINON
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JEDINON


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MessageSujet: ordo et passation   ordo et passation EmptyJeu 6 Sep 2012 - 9:15

Bonjour,

A quelques jours de la passation en qualité de néo-comptable entrant, mon CE me demande si les ordos rattachés doivent se rendre à la passation munis de leur cachet respectif pour signatures.

MERCI
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyJeu 6 Sep 2012 - 9:15

oui.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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sumnja
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyJeu 6 Sep 2012 - 9:30

Sauf s'ils signent les documents au préalable...(et qu'ils n'oublient pas de rayer a ou n'a pas dans l'attestation administrative...)
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JEDINON
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MessageSujet: ordo et passation   ordo et passation EmptyLun 10 Sep 2012 - 10:28

Bonjour,

un ordo ets rattaché absent lors de la remise de service pour force majeure (obsèques famille) peut -il se faire représenter par son gestionnaire en l'absence d'adjoint et de délégation de signature .

Merci
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyLun 10 Sep 2012 - 10:29

En raison de l'absence de délégation de signature, je dirais non.

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Winnie
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyLun 10 Sep 2012 - 11:30

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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyLun 10 Sep 2012 - 12:48

le Trésor m'a indiqué qu'en présence d'un cas de force majeure comme celui-ci, une attestation de l'ordo donnant délégation exceptionnelle au gestionnaire pour la passation pouvait être réalisée. Un CA ne peut être convoqué dans l'urgence à 48h de la passation.
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Winnie
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyLun 10 Sep 2012 - 13:04

Heu, un CA pour une délégation de signature ? scratch

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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyLun 10 Sep 2012 - 13:16

Pas de CA nécessaire pour une délégation de l'ordo ; cela a été précisé ici a de multiples reprises.

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pepettes
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation EmptyMar 11 Sep 2012 - 14:56

dans notre académie, les ordo ont signés au préalable et seuls les 2 agents comptables sont présents
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MessageSujet: Re: ordo et passation   ordo et passation Empty

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