Frais déplacements enseignants (stages)

Bonjour

Je sais que ce sujet a déjà été abordé maintes fois céans mais j'aimerai savoir s'il existe une "autre méthode" pour calculer ces remboursements. (je signale au passage l'excellent guide de l'Académie de Montpellier)

Normalement, d'après les textes, il suffit d'appliquer un coefficient à la distance parcourue et basta...Les coefficients étant indiqués dans la circulaire.

On avait donc quelque chose comme 400 km * 0.31 = 124 €

Or mon prédécesseur semblait utiliser une méthode plus complexe du genre : 7.0488 (400 * 0.1098).....mais j'ignore d'où viennent ses coefficients. J'ai retrouvé des tableaux excels complexes mais rien ne correspond.
Idem pour les actes du CA, rien !

Je précise que mon prédécesseur était agent comptable donc j'hésite à changer les modes de calcul en cours d'exercice.

Les calculs compliqués, ça ressemble à l'application des tarifs SNCF. Il n'y a personne dans l'établissement qui se souvient de quoi que ce soit ? C'est très étonnant de n'avoir aucune base.

QuatrEsse a écrit:

Bonjour

Je sais que ce sujet a déjà été abordé maintes fois céans mais j'aimerai savoir s'il existe une "autre méthode" pour calculer ces remboursements. (je signale au passage l'excellent guide de l'Académie de Montpellier)

C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent"

Ce document est disponible avec des annexes d'imprimés sur le site "Gestionnaire03". Il y a eu aussi un article sur la revue "Intendance".

Maintenant - et pour répondre à la question - tout dépend du mode de remboursement précisé sur l'ordre de mission ; soit tarif véhicule soit tarif SNCF.

p.s. être agent comptable n'est pas un gage de compétence.

N@n@rd a écrit:

être agent comptable n'est pas un gage de compétence.

Ceux avec qui j'ai eu l'honneur de travailler étaient tous brillants dans leur domaine....et puis la plupart ont survécu à une expérience de GM ce qui prouve soit leur sadisme soit leur ténacité.

QuatrEsse a écrit:

N@n@rd a écrit:

C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent"

Mille excuses......."Redendum est Caesari quod est Caesaris...."

Ce document est effectivement un pur produit Auvergnat......parce que Montpellier, à part leur barême !

Ce sont bien des distances kilométriques d'une part parce que la carte grise est fournie, d'autre part parce que vu les communes citées et la qualité du réseau SNCF local, je subodore que l'enseignant en question a préféré utiliser sa Rolls personnelle.

Cela ne veut rien dire, on peut utiliser son véhicule et être remboursé au tarif SNCF ; c'est le cas du rectorat. Il faut regarder ce que prévoit l'ordre de mission.

Bonjour,

Querstion bête,En cas d'utilisation d'un véhicule personnel par un prof pour une visite de stage "élèves" (autorisée par le CE) , faut-il faire figurer sur l'ordre de mission et/ou sur l'état de remboursement le numéro d'immatriculation du véhicule et la puissance fiscale si on décide de rembourser au tarif SNCF 2ème classe ? Merci

Cela ne me semble pas nécessaire pour que le comptable puisse exercer son contrôle puisque le remboursement se fait au tarif SNCF.

Fondateur a écrit:

C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent"

Ce document est disponible avec des annexes d'imprimés sur le site "Gestionnaire03". Il y a eu aussi un article sur la revue "Intendance".

Je suis en train de revoir complètement le "dossier" frais de déplacement de l'établissement ;

J'ai téléchargé l'excellentissime "Abrégé sur les frais de déplacements pour mission" mis en ligne par le non moins excellentissime BB sur le site Gestionnaire03 ainsi que l'imprimé d'état de frais de déplacement temporaire

J'aurais aimé récupérer également les annexes de la Lettre d'Information Financière n°5 de l'académie de Créteil ;

Malheureusement si on peut trouver le document, les annexes, elles, ne sont plus accessibles

Si quelqu'un a ça chez lui, ça serait sympa de me les envoyer par mail.

Merci

Gest.45 a écrit:

Bonjour,

Querstion bête,En cas d'utilisation d'un véhicule personnel par un prof pour une visite de stage "élèves" (autorisée par le CE) , faut-il faire figurer sur l'ordre de mission et/ou sur l'état de remboursement le numéro d'immatriculation du véhicule et la puissance fiscale si on décide de rembourser au tarif SNCF 2ème classe ? Merci

Toujours en revenir aux fondamentaux: Décret n°2007-450 du 25 mars 2007 - Annexe A. Pour son interprétation, le site Gestionnaire03 bénéficie d'une base de données extrêmement bien fournie...

bilba a écrit:

J'aurais aimé récupérer également les annexes de la Lettre d'Information Financière n°5 de l'académie de Créteil ;

Malheureusement si on peut trouver le document, les annexes, elles, ne sont plus accessibles

Si quelqu'un a ça chez lui, ça serait sympa de me les envoyer par mail.

Merci

C'est ça que tu cherches?

Yep !

T'es trop fort LMDV/LG !

Merci beaucoup !

3 lignes, 3 smileys ... pas taper ! ^^

Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.

volcan a écrit:

Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.

Faut reconnaître que ça me rappelle quelque chose du fond des âges, cette lettre d'info financière. Si jamais la collègue qui la rédigeait me lit, amical souvenir.

QuatrEsse, as-tu reçu mon envoi ? On le publie, cet outil reconstruit ?

volcan a écrit:

Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.

Merci de le préciser volcan, je l'avais repéré