vendredi
Invité
 | Sujet: remboursement transport eleve : véhicule personnel  Jeu 14 Juin 2012 - 18:11 | |
| bonjour,
j'aurais voulu me renseigner sur les modalités de remboursement des frais de transport des élèves en stage.
Peut-on refuser d'indemniser des élèves qui utilisent leur véhicule personnel ?
Merci de votre réponse |
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Winnie
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| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Jeu 14 Juin 2012 - 18:16 | |
| AMHA, quand le CA s'est prononcé sur les modalités de remboursement, il n'a pas exclu tel ou tel moyen de transport. Et s'il l'avait fait, et si j'étais parent d'élève, je ferais valoir la rupture d'égalité. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Jeu 14 Juin 2012 - 18:17 | |
| C'est le CA qui fixe les conditions. Dans l'absolu la réponse est positive.
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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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vendredi
Invité
| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Jeu 14 Juin 2012 - 18:36 | |
| merci de vos réponses, je me posais la question car dans l’éventualité ou des élèves font leur stage dans une commune non desservie par les transports en commun, ils ne peuvent pas faire autrement que se déplacer par leurs propres moyens.
Les périodes de formation
en entreprise s'inscrivent dans le cadre du cursus obligatoire des élèves donc le principe général de gratuité s'applique dans ce cas.
Le fait de refuser un remboursement même partiel peut handicaper financièrement la famille non? |
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| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Jeu 14 Juin 2012 - 22:09 | |
| Le CA peut décider. Aprés je ne dis pas que c'est équitable et que si il y a un recours au TA la famille ne gagnera pas.
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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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marco
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| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Ven 15 Juin 2012 - 13:37 | |
| Je rembourse les élèves utilisant leur véhicule personnel sur la base du tarif sncf 2ème classe | |
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vendredi
Invité
| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Ven 15 Juin 2012 - 19:56 | |
| Marco, oui ça me semble plus équitable.. Mais ici, le CE n'y tient pas. |
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marco
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| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel Lun 18 Juin 2012 - 7:43 | |
| - vendredi a écrit:
- Marco, oui ça me semble plus équitable.. Mais ici, le CE n'y tient pas.
Sur quelle base votre CE souhaite t'il rembourser ? | |
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| | Sujet: Re: remboursement transport eleve : véhicule personnel | |
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