EVICTION D'UN AGENT DE SON POSTE PAR LA CT

La CT a t-elle le droit d'affecter un agent au sein d'une équipe mobile alors que celui-ci qui est titulaire depuis des années n'a rien demandé? ou encore lui demander de demander sa mutation dans un autre bahut.

Je trouve cette décision assimilable à une sanction. Pourtant cet agent est sérieux et bosse bien. Le problème vient de la jalousie des collègues qui sont allés se plaindre auprès de la CT du fait que cet agent ait été affecté par le président lui-même sur un poste d'agent d'accueil. Il a été nommé dans cette qualité compte tenu de ses problèmes de santé et des recommandations de la médecine professionnelle.

Mais la direction du personnel est en train de faire marche arrière et je me demande bien pourquoi?

Peut-il saisir son syndicat en ce sens?

Il ne veut pas quitter son poste et j'aimerais qu'il reste.

on est titulaire de son emploi, pas de son poste.
la CT doit pouvoir nommer les gens où elle le désire dans l'intérêt du service.
Le tout est que cela ne soit pas assimilé à une sanction.

Même de faire tourner sur plusieurs établissements un agent dont l'état de santé nécessite un poste stable et allégé?

C'est sûr que l'intérêt du service sera évoqué, mais je vois plutôt un cas de détournement de pouvoir

Syndicat.

Bozinchu a écrit:

on est titulaire de son emploi, pas de son poste.
la CT doit pouvoir nommer les gens où elle le désire dans l'intérêt du service.
Le tout est que cela ne soit pas assimilé à une sanction.

C'est une blague j'espère !

Bien sur que l'on est titulaire de son poste. Ce cas ressemble à une mutation d'office, qui est une sanction disciplinaire.

Je pense que Bozinchu fait allusion au principe de mutabilité du service public qui implique que le fonctionnaire doit s'adapter aux évolutions du SP dans l'intérêt général et que celui-ci est titulaire de son grade et non de son emploi.

Néanmoins, je suis d'accord avec Marco: cette décision ressemble à une sanction qui toutefois ne se justifie pas car l'agent n'a rien fait pour mériter cela.

La CT peut bien évidement muter d'office un agent dans l'intérêt du service, sans que cela soit assimilé à une sanction.
C'est un cas courant : un établissement ferme, une cantine scolaire est regroupée sur un seul site, ou bien les effectifs diminue, tout cela peut entraîner des réaffectations.

C'est courant également pour les personnels d'Etat, un poste est supprimé et l'agent bénéficie alors d'une "carte scolaire".

Un fonctionnaire n'est pas titulaire de son emploi, mais le fait de l'en évincer est illégal si la procédure de mutation dans l'intérêt du service n'a pas été respectée. Une mutation d'office (on dit plutôt déplacement d'office d'ailleurs) c'est une sanction, et ce n'est pas moi qui le dis mais la loi.

Concernant l'affaire ici mentionnée, les éléments dont nous disposons sont tellement lacunaires qu'il faut rester prudent. Il faudrait notamment voir la nature des différentes décisions prises par l'administration. Peut-être l'agent a-t-il été nommé en surnombre, pour remplacer un CLM depuis revenu à son poste... Il y a beaucoup d'éventualités à examiner.

RETU a écrit:

La CT peut bien évidement muter d'office un agent dans l'intérêt du service, sans que cela soit assimilé à une sanction.
C'est un cas courant : un établissement ferme, une cantine scolaire est regroupée sur un seul site, ou bien les effectifs diminue, tout cela peut entraîner des réaffectations.

C'est courant également pour les personnels d'Etat, un poste est supprimé et l'agent bénéficie alors d'une "carte scolaire".

Dans ce cas ce n'est pas une mutation d'office mais une mutation sur fermeture de poste avec les bonifications prévues par chaque employeur (Etat, Région) et soumise à la CAP compétente.

Dans l'intérêt du service, un fonctionnaire peut changer de support...
Après ça dépend comment l'administration habille le truc.
La CAP on s'en fout.

Mais comme le dit le bellâtre, on n'a pas tous les éléments pour se prononcer.

marco a écrit:

Bozinchu a écrit:

on est titulaire de son emploi, pas de son poste.
la CT doit pouvoir nommer les gens où elle le désire dans l'intérêt du service.
Le tout est que cela ne soit pas assimilé à une sanction.

C'est une blague j'espère !

Bien sur que l'on est titulaire de son poste. Ce cas ressemble à une mutation d'office, qui est une sanction disciplinaire.

Négatif. La jurisprudence retient que la mutation ne doit pas revêtir le caractère d'une sanction déguisée, qui est illégale.

Le poste d'agent d'accueil dans notre bahut est un poste
double depuis sa création et était occupé par un couple d'agents d'accueil.
Ils ont divorcé et le mari a réussi à obtenir sa mutation dans un autre collège
de l'académie après une lettre d'appui de la CE et de moi car la cohabitation
était devenue impossible entre les 2 et la qualité du service s'en ressentait.

Cet agent étant donc parti, son poste est donc devenu vacant. La CT m'a
alors demandé ce que je souhaitais pour le devenir du poste.

J'en ai alors profité pour proposer l'affectation sur le poste, d'un agent qui a
des problèmes de santé depuis bien avant mon arrivée et dont le dossier était
aux mains de la médecine préventive qui avait réclamé depuis longtemps un poste
allégé pour lui.

Cependant, cet agent a toujours été laissé au ménage sans que personne n'ait
daigné se pencher sur son cas (je précise que des postes allégés existaient
bien mais suite à des magouilles, d'autres "copains" de la direction
en ont plutôt profité.

La CT a accueilli favorablement mon projet et m'a demandé un profil de poste
d'agent d'entretien polyvalent pour remplacer cet agent qui intégrait alors le
2ème poste d'agent d'accueil. Et à mon grand étonnement, cet agent a reçu à son
domicile 2 courriers signés du Président lui-même le nommant agent d'accueil et
l'affectant au sein de notre bahut en cette qualité.

Mais à la rentrée, ses collègues en proie à une jalousie incompréhensible ont commencé à faire
des cancans et à colporter des fausses rumeurs au point de se rendre à la CT
pour raconter des conneries. Je me suis rendu compte que mon interlocutrice à
la CT même n'avait jamais été informée des courriers du Président???

Pour faire cesser ces idioties, j'ai expédié une copie des courriers à cette
dame qui est en train de faire marche arrière. Elle m'a appelée il y a 3 jours
pour me dire qu'elle ne pouvait pas me laisser 2 agents à la loge et qu'il
faudrait que cet agent fasse une demande de mutation ailleurs et que s'il ne
l'obtenait pas, qu'il serait envoyé en remplacement dans les autres collèges à
l'accueil, à chaque fois que cala serait nécessaire. Cette dame découvre après plus de 30 ans que le poste d'agent
d'accueil était double chez nous.

Ce que je ne comprends pas c'est qu'il n'appartient pas à la GM de modifier la
structure d'un poste dans le bahut et que la transformation d'un poste double
en poste simple relève de la compétence de la CT. Or, elle ne s'est jamais manifestée en ce sens depuis le départ de l'ancien agent d'accueil.

Je n'accepte pas non plus que mon interlocutrice dise qu'elle n'était pas au
courant que j'avais 2 agents d'accueil. Elle trouve cela inadmissible (ce sont
ses propos). J'ai encore le fax dans lequel je lui précisais que cet agent sera
affecté à la loge et que le nouveau qu'elle voulait bien me donner sera affecté à
l'entretien sur le poste de ce dernier. Et c'est le cas depuis la rentrée 2011.

Je ne peux même pas dire que c'est une sanction déguisée, car cet agent est
sérieux et calme. On n'a rien à lui reprocher. La dame de la CT a -telle subi des
intimidations? Des pressions? Toujours est-il que l'agent refuse de demander sa mut et ne veut
pas non plus aller faire des remplacements dans d'autres bahuts? J'ignore
comment va se terminer cette histoire.

Tu t'inquiètes alors que tu as une lettre (et même 2) du président de la CT qui affecte l'agent où tu souhaitais le mettre ?

Tu prends contact avec le secrétariat du Président (même un Président est joignable quand il s'agit de rendre service ) et tu exposes l'historique du problème en expliquant que la "dame de la CT" t'embête et ne veut pas faire ce que dit son Président. A mon avis, la situation va favorablement évoluer...

L'agent m'a demandé de lui rédiger un courrier à son nom qu'il adressera au président lui-même pour lui exposer la situation.

Néanmoins un collègue m'a dissuadé de m'en mêler évoquant le fait que cela puisse me retomber sur le dos. Mais une telle injustice m'horripile.

Cette remise en question d'une décision de son Président m'interpelle.

Je précise que cette dame m'a précisé qu'elle venait de recevoir le rapport de la médecine professionnelle qui disait que l'agent ne devrait pas faire du ménage compte tenu de son état de santé et elle n'a pas apprécié.

Aider ton agent à faire un courrier n'est pas le signer et quand bien même si la situation te parait injuste et intolérable tu as raison de te mouiller, n'écoute pas les conseils de lâches et de trouillards.
Agis en ton âme et conscience.
Tu ne travailles pas (encore) pour la CT alors ...

Sapotille a écrit:

Néanmoins un collègue m'a dissuadé de m'en mêler évoquant le fait que cela puisse me retomber sur le dos.

Je ne vois pas comment l'éviter: tu as réorganisé le service et en plus l'intervention du Président va dans ton sens. Et qu'est-ce qui peut bien retomber sur ton dos ? Le vénérable VI (que le Tout-Puissant l'accable de ses sollicitudes !) l'a dit depuis longtemps dans son infinie sagesse: plus nous nous montrerons professionnels, plus nous serons respectés. Des CT comme du reste.

Je suis un peu surpris, mais peut-être n'ai-je pas tout saisi. De ce que j'ai pu en comprendre :
1- C'est le chef d'établissement qui répartit les personnels sur les postes comme il l'entend du moment que les missions de l'agent sont de l'ordre des missions transférées. Si il décide que le chef de cuisine ira aux espaces verts, il en a, du stricte point de vu du droit, tout à fait la possibilité.
2- La démarche d'un ATTEE qui s'adresse à la collectivité, c'est normalement courrier au Président sous couvert du chef d'établissement, ce qui peut permettre de sous entendre habilement que l'autorité fonctionnelle soutient la demande de l'agent auprès de son autorité hiérarchique.
3- Les mutations (ou mobilités en langue CT) sont de la compétence unique du président, la CAP n'ayant pas compétence à donner son avis au contraire de l'Etat.

Où il se trouve illustré une fois de plus que toute montée en grade d'un personnel dans un même EPLE est source de catastrophes. Un peu partout ce type de situations nécessite d'être gérée, mais dans nos bahuts c'est aberrant, avec tous ces gens qui ont l'habitude de s'ériger en juges de tout, tout le monde et n'importe quoi. Moi je désespère...

Du balai a écrit:

Je suis un peu surpris, mais peut-être n'ai-je pas tout saisi. De ce que j'ai pu en comprendre :
1- C'est le chef d'établissement qui répartit les personnels sur les postes comme il l'entend du moment que les missions de l'agent sont de l'ordre des missions transférées. Si il décide que le chef de cuisine ira aux espaces verts, il en a, du stricte point de vu du droit, tout à fait la possibilité. (1)
2- La démarche d'un ATTEE qui s'adresse à la collectivité, c'est normalement courrier au Président sous couvert du chef d'établissement, (2) ce qui peut permettre de sous entendre habilement que l'autorité fonctionnelle soutient la demande de l'agent auprès de son autorité hiérarchique.
3- Les mutations (ou mobilités en langue CT) sont de la compétence unique du président, la CAP n'ayant pas compétence à donner son avis au contraire de l'Etat. (3)

(1) Il est effectivement clair que si un CE veut mettre le feu à son établissement, rien ne peut l'en empêcher. Ne pas oublier ce petit détail que souvent, bien que ce ne soit pas systématique, une convention a été signée entre l'EPLE et la CT qui permet justement d'éviter le genre de fantaisie donné en exemple.

(2) Puis-je me permettre de penser que la remarque est empreinte d'une certaine naïveté (le mot n'a rien de péjoratif dans mon esprit): sauf à souhaiter comme dans le cas présent un soutien de l'autorité fonctionnelle, cela fait longtemps que les ATTE traitent directement avec la CT qui prête d'ailleurs souvent une oreille trop complaisante à ce qui peut lui être dit.

(3) On peut effectivement déplorer que tout remonte et soit suspendu à la décision du Président de la CT, ce qui peut générer retards et dysfonctionnements. Mais le système étant acté, on peut alors en appliquer la logique, et si problème il y a avec les services de la CT, jouer la carte des élus, qui ont prééminence sur toute autre chose dans le processus de décision de nos collectivités. Et tant qu'à faire, s'adresser plutôt au Bon Dieu qu'à ses saints. Le tout étant d'arriver avec des arguments suffisamment solides et étayés pour être difficilement réfutables, c'est à dire autre chose que: " Mais je suis quand même le Principal-Proviseur de cet établissement !!" ...

godzilla a écrit:

Aider ton agent à faire un courrier n'est pas le signer et quand bien même si la situation te parait injuste et intolérable tu as raison de te mouiller, n'écoute pas les conseils de lâches et de trouillards.
Agis en ton âme et conscience.
Tu ne travailles pas (encore) pour la CT alors ...

tu parles Charles!

avec le nombre inoui de loulous qui se prétendent cadres, intendants et tout et tout, mais qui laissent les co..lles au vestiaire dès que ça chauffe un peu on voit clairement le niveau de courage atteint dans notre beau pays et on se demande pourquoi nos anciens se sont fait péter la gueule pour en arriver là! mais il est vrai que seuls les 20 premiers cm font un peu mal, après ça va...

là c'est simple, le Président de la CT a nommé sur un emploi précis, c'est son droit absolu et c'est le Droit, le CE n'a rien à dire ni à modifier.

la mutation avec intimidation relève des tribunaux et un simple courrier du GM au Président lui demandant naïvement si il confirme le retrait de poste de cet agent devrait régler le pb. d'autant plus si le poste lui- même n'est pas supprimé (ce qui se fait dans les règles et pas par décision d'une lampiste de la CT)

Je suis d'accord sur le fond avec les militaires (expérience fort dérangeante par ailleurs). Quand on se revendique cadre on assume aussi ce qui relève de sa compétence.

Eventuellement on peut aussi se dire que la loyauté ça va dans les deux sens (phrase que j'avais sorti à la haute hiérarchie devant mon chef de bureau médusé). C'est une valeur qui pour moi a un sens dans la fonction publique.

En revanche sur la forme je ne partage pas absolument les considérations sur les coïlles et les ancêtres ; je dirais plutôt qu'il est important dans une société bien ordonnée de pouvoir exprimer une position professionnelle fondée sur des valeurs collectives, civiques ou personnelles sans forcément avoir peur de représailles.

[size=12]Je me fais l'avocat du diable, en effet sans connaître le vrai fond de cette histoire, je dirai qu'il y a dans beaucoup de lycées et collèges des agents qui sont réfractaires au moindre changement.
Je m'explique quand vous arrivez dans un bahut et qu'il y a un ou des agents qui sont là depuis plus de 20 ans, et qui sont de véritables tyrans fassent à tous leurs nouveaux collègues ; qu'ils veulent être Calif à la place du Calif; et bien à la longue on arrive à des situations telle que décrit le collègue. Ou qui vous font le chantage au syndicat, ou à la moindre remarque de l'intendant se sente victime.
Parce que franchement, comme par hasard tous les autres agents du bahuts sont jaloux de lui. Il n'y a pas de fumée sans feu. Oui je sais beaucoup de collègue diront que je force le trait, mais je sais que beaucoup vivent ou ont vécu cette situation.[/size]

Le Forgeron a écrit:

En revanche sur la forme je ne partage pas absolument les considérations sur les coïlles et les ancêtres ; je dirais plutôt qu'il est important dans une société bien ordonnée de pouvoir exprimer une position professionnelle fondée sur des valeurs collectives, civiques ou personnelles sans forcément avoir peur de représailles.

"Néanmoins un collègue m'a dissuadé de m'en mêler évoquant le fait que cela puisse me retomber sur le dos"



le collègue conseilleur a des valeurs bien arrêtées apparemment...

blaise bravo , plus de trente ans dans le meme bahut pour certain ou certaines , réfractaires aux stages etc ............. et surtout jaloux et jalouse de tout ce qui ce passe et bien sur empècheur ou empècheuse de tourner rond , des histoires a n'en plus finir , il faut toujours un bouc émissaire et souvent n'ont pas évoluer dans leur méthode de travail (lavent toujours le sol a la serpillière )et je parles pas du respect HACCP.

la mobilité a du bon , ne serais ce pour voir d'autre technique de travail et d'autre locaux ou environnement , certaines ct , la prenne en compte pour l'avancement de grade et c'est très bien , la mobilité donne de l'expérience .

godzilla a écrit:

Aider ton agent à faire un courrier n'est pas le signer et quand bien même si la situation te parait injuste et intolérable tu as raison de te mouiller, n'écoute pas les conseils de lâches et de trouillards.
Agis en ton âme et conscience.
Tu ne travailles pas (encore) pour la CT alors ...

+ 1000 !!!

Je dirai même plus, avancer droit dans ses bottes tout en restant - et ce n'est pas souvent le cas que nous en avons la possibilité - fidèle à nos propres valeurs.

Beaucoup trop de collègue font déjà les godillots de la CT avant d'y être !

Affaire délicate tout de même dont le dénouement sera largement fonction, à mon avis, du niveau d'indépendance des syndicats à la CT (très variable...) Car il faudra bien qu'une OS s'en mèle un jour.

"pouvoir exprimer une position professionnelle fondée sur des valeurs
collectives, civiques ou personnelles sans forcément avoir peur de
représailles."

Aujourd'hui cela se traduit par avoir des cou...s dans le langage fleuri d'une marmotte ce qui est malheureusement dans la société actuelle de plus en plus rare pour un tas de raisons qui seraient à la fois trop longues à expliciter et trop polémiques sur un forum professionnel.

En effet la loyauté doit s'exercer dans les 2 sens sinon elle s'apparente à une soumission, point de vue que je précise dès ma première rencontre avec un nouveau CE et quio évite tout malentendu pour la suite ...

Allons, ;-) exotique Godzilla - mais en fait pas plus que le porte-bazooka - des couillus parmi les intendants il y a en a beaucoup dans les bahuts. Beaucoup plus que la lecture des fils ne le laisse à penser. Même parmi les étrangers à la géographie outre-marine ou des choses de l'armée. Je suis d'accord, c'est à l'honneur de l'éduc.nat. d'avoir été capable d'intégrer d'aussi improbables personnages que toi et VMB, et réciproquement, hauts en couleur, et même en bas.
Ici, dans ce forum s'expriment des intendants surtout, mais aussi d'autres, qui ont à un moment de leur parcours professionnel et personnel quelques soucis, interrogations, tracas, emmerdes ou simples étonnements quant à leur environnement.
Pas moins couillus pour autant. Ni sans bretelles quand ce sont les dames qui portent le pantalon. Il y a bien quelques habitués qui, ici, expliquent - de centrale, des services ou d' EPLE - que les soucis des ceusses qui ont eut à subir ou subissent ou craignent de subir des CE, des CA, de la hiérarchie, mais ici essentiellement des CE (en attendant que cela change sous la férule des nouveaux marquis des CT) sont dus essentiellement aux pratiques des chefs du moment et de l'endroit et un petit peu au système.
C'est un peu court.

Mais que tout un chacun prenne le temps de compulser en archives les bavardages des habitués qui ont ici leur rond de serviette, ou rond de cuir, ou maroquin, clones compris, il comprendra à la longue des lectures que leurs analyses n'en sont pas tout à fait, qu'elles succèdent davantage à des expériences personnelles, vécues ou de proches, plutôt qu'à un inventaire de situations variées et suffisamment nombreuses, pour en faire
système.

Bref, qu'il y a ici des tics, des tocs, des obsessions, parfois à bas bruit exprimées, mais permanentes, chez chacun. Vérifie par exemple qui saute et à quelle fréquence à chaque contribution d'un nouveau venu ou d'un habitué mais abordant pour la première fois un conflit ou une possibilité de conflit avec son CE.
Ce sont très souvent les mêmes qui répondent, mettent en garde, raconte leur expérience en la matière. Expérience parfois au singulier. Mais ici répétée.

Au fait, et rien à voir avec ce qui précède, pourquoi donc, comme après tant d'autres, à force qui deviennent exotiques et irrécupérables pour la société métropolitaine – mais qui ont d'autres talents en société - qui ont commencé par goûter à des îles lointaines l'ont fait ensuite, n'as tu pas continué la tournée des confettis de l'empire ou de l'ex-empire ? J'ai hésité à poser la question, car indiscrète, lors d'un précédent fil où je crois me souvenir que ton retour métropole ne se présentait pas comme aussi confortable que tu ne l'espérais.
m .

@invité, my god: Je ne sais quel post t'as laissé penser que j'étais en
métropole mais je suis bien en poste dans les îles. Je ne pense pas
qu'un retour en métropole soit difficile au niveau professionnel, au
contraire j'en reviens à chaque fois plus fort et plus expérimenté (vu
les situations extrêmes auxquelles je dois faire face dans mes postes
exotiques).
C'est davantage en terme de qualité de vie (pour un
nageur et un plongeur, pour les autres...) que la réadaptation en
métropole est difficile.
Je ne peux devenir résident dans un COM et
doit donc me soumettre à chaque fois à un séjour maximum de 4 ans.
Maintenant le retour forcé en métropole me permet aussi un équilibre,
une vie citadine (musées, spectacles, restos ...) vécue pleinement lors
de mes séjours en métropole et une vie de Robinson apprécié aussi à sa
juste valeur dans les îles. 2 faces d'une même existence !

Sur le
post, relis moi car j'ai dit exactement l'inverse en donnant l'exemple
de militaires dégonflés et en pensant que les propos tenus étaient je
l’espérais minoritaires chez les gestionnaires.

Mmmhh, pas très physionomiste, Godzilla...

My god = IZ ???