Bonjour.
Je dois gérer un gros MP au sein de mon établissement.
Il s'agit d'un MP pour l'achat de machines pour nos ateliers.
Je ne suis pas très à l'aise avec ce type de procédure et j'ai besoin d'un peu d'aide là-dessus.
1 - Pouvez-vous me donner des indications concernant les pièces du marché.
Jusqu'à présent, nous avons :
- un règlement de la consultation
- un CCTP général commun à tous les lots
- un CCTP pour chaque lot
Dois-je obligatoirement avoir un CCAG ?
2 - Concernant les délais de publication au BOAMP et au JOUE, pouvez-vous me confirmer qu'ils sont bien de 52 jours ? Comment effectuer cette publication ?
3 - La publication sur le profil d'acheteur doit-elle se faire simultanément à la publication au BOAMP et JOUE ?
Devons-nous indiquer la publication sur le profil d'acheteur dans les documents du marché (pour ma part, j'indiquerai ça dans le règlement de la consultation).
4 - Pouvons-nous indiquer dans nos documents que les entreprises peuvent nous faire des propositions lot par lot, mais qu'éventuellement, elles peuvent aussi nous proposer des prix à la baisse si plusieurs lots leurs sont attribués ?
5 - Concernant les différents imprimés DC (DC1, DC2...), je pensais qu'ils avaient récemment été remplacés.
S'agit-il d’imprimés "type" ? Où puis-je les trouver ?
Et devons-nous les joindre avec les documents du marché ou est-ce à l'entreprise de se les procurer ?
6 - Y'a-t-il un délai réglementaire entre le moment où l'entreprise est retenue et le moment où le contrat est signé ? Pour ma part, je pense qu'une fois l'entreprise choisi, il est nécessaire d'informer les candidats évincés, et qu'il faut ensuite attendre une quinzaine de jour avant de pouvoir signer le contrat. Ai-je raison ?
D'avance merci pour le (les) courageux qui m’apportera/m'apporteront un peu d'aide.