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 dotation CT et budget

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MessageSujet: dotation CT et budget   dotation CT et budget EmptyVen 22 Déc 2006 - 16:47

les dotations nature de la CT doivent elles faire l'objet d'un TR et mandat pour ordre en fin d'année ? doit-on les inventorier au Z si > à 800 € HT ?

je pensais que nous n'étions pas obligés de faire ces opérations si l'EPLE n'avait pas effectué lui même la dépense ?
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MessageSujet: Re: dotation CT et budget   dotation CT et budget EmptyVen 22 Déc 2006 - 17:01

Tout dépend du choix fait par la CT. Conserver la propriété et donc le prendre dans son inventaire ou transférer à l'EPLE qui doit alors l'inventorier.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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MessageSujet: Re: dotation CT et budget   dotation CT et budget EmptyVen 22 Déc 2006 - 17:08

quand il s'agit de dotation mobilier scolaire ou de PC en gd nombre, nous avons souvent une facture (du fournisseur à la CT) nous indiquant le montant de la dotation.
à ce moment là, il est donc logique de faire une inscription au budget ?
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MessageSujet: Re: dotation CT et budget   dotation CT et budget EmptyVen 22 Déc 2006 - 18:27

Chaque année la CT nous envoi un courrier disant qu'elle a choisi de conserver dans son patrimoine les biens mobiliers et informatiques. Nous avons aussi une facture, mais dans ce cas là, c'est pour info. Vois avec eux.
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MessageSujet: Re: dotation CT et budget   dotation CT et budget Empty

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