Bonjour,

Je viens de recevoir la déclaration sur cette taxe pour mon établissement ce matin. Je me demande si ça ne porte pas sur les salaires des contrats aidés ?

Quelqu'un peut-il me donner des renseignements là-dessus (méthode de calcul notamment) ?

Merci d'avance.

Thurston Moore a écrit:

Bonjour,

Je viens de recevoir la déclaration sur cette taxe pour mon établissement ce matin. Je me demande si ça ne porte pas sur les salaires des contrats aidés ?

Quelqu'un peut-il me donner des renseignements là-dessus (méthode de calcul notamment) ?

Merci d'avance.

Pas du tout sur les contrats aidés. Par contre, si tu as des maîtres au pair, oui.

Pas de maîtres au pair chez nous, donc je me demande si on doit retourner cette déclaration. Le mieux, c'est que j'appelle le service des impôts... non ?

Thurston Moore a écrit:

Pas de maîtres au pair chez nous, donc je me demande si on doit retourner cette déclaration. Le mieux, c'est que j'appelle le service des impôts... non ?

Tu as le choix, soit tu retournes la déclaration en indiquant "néant", soit tu les appelles et tu la retourneras aussi en indiquant "néant". Soit encore, tu ne fais rien et ne retournes rien.

Si c'est l'URSSAf pas de soucis.
Nous payons des taxes sur les salaires pour toutes les personnes présentes dans l'établissement.
C'est sur l'effectif global.
Et nos élèves sont alors considérés comme des salariés.
C'est le Rectorat qui paye cette taxe pour nous.
Parfois la demande de paiement nous est adressée par erreur.
Dans ce cas retour à l'envoyeur, en leur demandant de s'adresser au Rectorat.

Là après recherche, ça porte sur une déclaration unique d'embauche qui a été faite pour une personne en contrat aidé en 2010 (je n'étais pas encore dans l'établissement et je me demande pourquoi ma collègue précédente l'a fait car on a un service mutualisateur de paie des contrats aidés) ? Faire une déclaration pour les salaires annuels d'un CUI, perso j'ai jamais fait ça avant...

Tu récupères les différents journaux de paye mensuels et tu additionnes les salaires ainsi que les prélèvements pour la taxe sur salaires. Très ennuyeux mais pas compliqué. Tu vas follement t'amuser.

Appel au service mutualisateur de la paie des contrats aidés puis appel à la mission conseil aux eple(s) et j'apprends que les contrats aidés ne sont pas soumis à la taxe sur les salaires.

Pas de déclaration à remplir et fin du post. Merci pour votre aide.