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 Au secours: modèle de convention!!

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2 participants
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INCA19
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Nombre de messages : 67
Date d'inscription : 22/11/2010

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MessageSujet: Au secours: modèle de convention!!   Au secours: modèle de convention!! Icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 14:52

Bonjour à tous



Je dois rédiger une convention entre mon EPLE et un autre pour cadrer un échange de matériels cédés contre réalisation de travaux (échange de bons procédés sans paiement d'aucune sorte).

L'un d'entre vous aurait-il un modèle ?



Merci d'avance
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Bozinchu
Veille JO
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Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

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MessageSujet: Re: Au secours: modèle de convention!!   Au secours: modèle de convention!! Icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 15:07

et quel est l'esprit qui a pu imaginer une telle convention?
Rousseau et le bon sauvage , oublié, enfoncé... on en revient à l'époque du troc.
A la rigueur une convention de prêt ou de don à titre gratuit de matériel
Et une autre prévoyant des travaux gratuits
Mais les deux Suspect
Et les travaux gratuits c'est quoi?
Il n'existe pas de gratuité.
C'est un lycée pro qui fait une prestation?
Ils passent ça comment en OC?
"Vu l'ordonnateur tout seul comme un grand
Vu la décision du CA qui n'a jamais été prise
la réalisation d'un mur au lycée Duschmol sera payé avec 3 kg de figues et deux TBI (dont un ne fonctionne pas mais sera utilisé pour les pièces)
Fait à tatouine les bains le 5 octobrede l'an de grâce 2011
"

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Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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Nombre de messages : 67
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MessageSujet: Re: Au secours: modèle de convention!!   Au secours: modèle de convention!! Icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 15:45

Moi je suis lycée pro et je cède du vieux matos. C'est un EREA qui récupère et fait des travaux en échange type peinture de murs.
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Bozinchu
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Bozinchu


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MessageSujet: Re: Au secours: modèle de convention!!   Au secours: modèle de convention!! Icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 17:01

donc je confirme
vous faites un don en CA de votre matos...
ils l'acceptent eux même en CA
premier point réglé

Ensuite dans le cadre d'objets confectionnés ils viennent te repeindre ton bahut, ils auront au préalable pensé à faire voter un tarif à zéro pour les EPLE voisins...
J'imagine qu'en plus le matos ,que tu veux donner, est à l'inventaire
Penser donc à le sortir et à faire les DBM qui vont bien...

Tous le monde il est content...

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MessageSujet: Re: Au secours: modèle de convention!!   Au secours: modèle de convention!! Icon_minitime

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