Bonjour, nouveau gestionnaire, je dois présenter au prochain CA une DBM de niveau 3 pour le motif suivant :
Au budget initial une ouverture a été effectuée au chapitre A. Or pendant l'exercice, une partie de cette somme a en réalité été recettée au ZR et dépensée au ZD après DBM (merci au chef d'établissement).
Question : comment faire pour
annuler la dbm d'ouverture au ZR et ZD puis
Rectifier le budget initial du chapitre A de telle manière a effectivement réaffecter une partie du montant au ZR et ZD ?
En espérant avoir été clair....
Merci d'avance pour vos réponses.

archaique a écrit:

...En espérant avoir été clair....

Pas trop, ou bien c'est moi qui suis fatigué (je sors de CA, la journée fut longue...).

Juste une remarque comme ça, si la dépense a été faite au ZD à partir d'une subvention d'investissement "recettée" au ZR, il ne faut pas essayer d'annuler les crédits qui ont servi de base à l'opération (de toute façon, ça ne marcherait pas...).

La principale préoccupation, c'est de ne pas dépenser deux fois les crédits s'ils ont été ouverts "en double", il faut donc bloquer le disponible sur le chapitre (engagement bloquant par exemple).

Mais, ayant mal compris la question, je ne suis pas sûr de bien répondre...

Merci pour cette prompte réponse Stoik

Effectivement, le budget initial prévoyait une subvention mais cette dernière a été en partie utilisée différemment.

Il faudrait donc simplement engager une dépense fictive au chapitre A afin d éviter de dépenser cet argent ?

Oui, il faut générer un engagement bloquant afin que la somme n'apparaisse plus en disponible sur la ligne (enfin, c'est une possibilité, peut-être pas la seule).

Si je comprends bien, le flouze a été ouvert à la fois au A1 et ZD, et dépensé au ZD.

Dans ce cas, une simple DBM en moins au A1 devrait suffire, non ?

Russule a écrit:

Si je comprends bien, le flouze a été ouvert à la fois au A1 et ZD, et dépensé au ZD.

Dans ce cas, une simple DBM en moins au A1 devrait suffire, non ?

Oui c'est cela.

Si j'ai bien tout suivi, le budget initial prévoyait les crédits au A1.

Puis, pendant l'année, une DBM a été faite pour ouvrir une partie des-dits crédits au ZD.

Il aurait donc fallu, à l'époque, faire une DBM de niveau 3 pour un virement entre chapitre (du A1 vers le ZD).

J'imagine que si tu poses la question, c'est qu'à la place de la DBM niveau 3, tu as eu le droit a une DBM de niveau 2 (au hasard, type 24) pour ouvrir les crédits et la recette au Z sans pour autant réduire le A1.

Dans ce cas, en effet, je pense que le mieux est de faire une DBM pour rétablissement de crédits (donc en moins) au A1 histoire de ne pas dépenser deux fois la somme.
Après, reste le problème de "l'éthique" de ces opérations vu que l'on a effectué l'équivalent d'une DBM niveau 3 sans faire voter le CA.

Mephiroth a écrit:

Si j'ai bien tout suivi, le budget initial prévoyait les crédits au A1.

Puis, pendant l'année, une DBM a été faite pour ouvrir une partie des-dits crédits au ZD.

Il aurait donc fallu, à l'époque, faire une DBM de niveau 3 pour un virement entre chapitre (du A1 vers le ZD).

J'imagine que si tu poses la question, c'est qu'à la place de la DBM niveau 3, tu as eu le droit a une DBM de niveau 2 (au hasard, type 24) pour ouvrir les crédits et la recette au Z sans pour autant réduire le A1.

Dans ce cas, en effet, je pense que le mieux est de faire une DBM pour rétablissement de crédits (donc en moins) au A1 histoire de ne pas dépenser deux fois la somme.
Après, reste le problème de "l'éthique" de ces opérations vu que l'on a effectué l'équivalent d'une DBM niveau 3 sans faire voter le CA.

GFC accepterait donc une DBM du A1 vers le ZD et une seconde DBM du 744 vers le ZR afin de rétablir recettes et depenses puis DBM négative de type 24 ? Ais je bon ?

GFC accepte à peu près n'importe quoi, et le fait qu'une chose soit possible dans GFC ne veut absolument pas dire que c'est comptablement ou règlementairement juste.

Concrètement, il faut savoir ce que tu veux faire : refaire les choses proprement (et, peut-être, t'attirer les foudres de ton CE et/ou de l'ancien gestionnaire) ou bricoler ce qui a été fait juste histoire de ne pas dépenser deux fois la même subvention.

Si tu veux juste ne pas dépenser la subvention déjà utilisée, tu peux faire une DBM 26 en négatif sur le A1 et le 744.

Si tu veux tout refaire proprement, il faudrait d'abord contrepasser la première DBM (reprendre les mêmes comptes en mettant les sommes en négatif), puis faire une DBM niveau 3 pour basculer les crédits du A1 au ZD et la faire passer au CA.
Si jamais tes crédits restants sont insuffisants, tu devras peut-être d'abord passer la DBM niveau 3 avant de pouvoir contrepasser la DBM niveau 2.
Après, dans tous les cas, l'agent comptable aura, au final, payé une facture sur des crédits irrégulièrement ouverts, même si dans les faits il lui était peut-être difficile de s'apercevoir que la première DBM ouvrait une subvention pour la 2e fois.

Mephiroth a écrit:

Si tu veux tout refaire proprement, il faudrait d'abord contrepasser la première DBM (reprendre les mêmes comptes en mettant les sommes en négatif), puis faire une DBM niveau 3 pour basculer les crédits du A1 au ZD et la faire passer au CA.
Si jamais tes crédits restants sont insuffisants, tu devras peut-être d'abord passer la DBM niveau 3 avant de pouvoir contrepasser la DBM niveau 2.
Après, dans tous les cas, l'agent comptable aura, au final, payé une facture sur des crédits irrégulièrement ouverts, même si dans les faits il lui était peut-être difficile de s'apercevoir que la première DBM ouvrait une subvention pour la 2e fois.

Oui c'est mon objectif : refaire proprement. nouveau gestionnaire, nouveau comptable, nouveau CE.... je pense que les conditions sont rassemblées et que je serai suivi.



Merci pour tes conseils

Mon Ac a trouvé une solution :

DBM négative en recettes au 744 et au A1 ou ont eu lieu les dépenses.



CQFD