ci-dessous le lien vers le règlement européen n° 842/2011 du 19 août 2011 établissant la forme des formulaires standard pour la publication des avis de marchés
règlement 842/2011 ... 187 pages de lecture !!
PS : à survoler les annexes, je doute fort que beaucoup d'entre nous soient un jour concernés par ce règlement, sauf peut-être pour les services d'entretien et de réparations, mais là il faudrait creuser la question...
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"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
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Jeu 8 Sep 2011 - 16:01