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 Frais de dépacement ou l'Arlésienne

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MessageSujet: Frais de dépacement ou l'Arlésienne   Frais de dépacement ou l'Arlésienne Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 14:30

Je suis inquiet : http://perso.orange.fr/gestionnaires03/page107.html

Ou bien le site de N@n@rd accord n'est pas à jour, ou bien nous n'avons pas la même interprétation du texte puisque la fameuse circulaire dit :
Citation :
Les dispositions de la présente circulaire s’appliquent aux agents de l’administration centrale et des services académiques, ainsi qu’aux agents recrutés par les établissements publics locaux d’enseignement. Elles ne s’appliquent ni aux établissements publics nationaux, ni aux établissements publics d’enseignement supérieur, ni aux établissements publics de recherche : pour ces établissements, le conseil d’administration détermine les conditions d’indemnisation des frais d’hébergement (métropole) et de mission (en outre-mer) des agents, dans les conditions prévues par l’article 7 du décret du 3 juillet 2006.
A moins que l'on chipote en disant que les guignols profs ne sont pas recrutés par l'établissement (ni le CE, ni l'adjoint, ni le CPE, ni l'intendant king , etc).

Je m'en remets aux lumières de N., F., V., J., A., B., C., D., E., G., H., I., K., L., M., N., O., P., Q., R., S., T., U., W., X., Y., Z. Je crois que je n'ai oublié personne lol!
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MessageSujet: Re: Frais de dépacement ou l'Arlésienne   Frais de dépacement ou l'Arlésienne Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 17:18

Concernant les frais de déplacement, mon site était à jour à la date de ...hier. Pour moi la circulaire ne parle pas des personnels des EPLE à l'exception de ceux qu'il recrute (GRETA, CAE, AED, etc...) ; il ne s'agit pas de chipoter mais de lire simplement la circulaire. En matière juridique, perso, je m'en tiens au texte.
D'aprés mes infos un arrêté ou décret ministériel devrait intervenir en ce qui concerne les EPLE... mais il tarde. Naif, j'ai renoncé au dernier CA à faire délibérer mon CA sur l'application du décret de juillet espérant le texte promis, ce qui fait que je suis coincé pour l'instant.
Cela étant
1° combien de gestionnaires (je ne parle même pas des CE) sont au courant du nouveau texte ?
2° combien s'en préoccupent ?
3° je me sens bien seul parfois Smile

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Frais de dépacement ou l'Arlésienne   Frais de dépacement ou l'Arlésienne Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 17:31

Mais non N@n@rd, en fidèle disciple (j'aurais du penser au pseudo Scarabé), je m'en tiens à la même règle : suspension jusqu'à ...

Et je te rassure, chez moi, tout le monde est informé, d'ailleurs je n'ai pas eu de mandat.

S'il y a effectivement un texte à venir, alors il faut attendre puisque, pour s'en tenir à la lettre, la délibération du CA est limitativement prévue par la circulaire.

Un coup de blues, on dirait fume

C'est bientôt les vacances et pas de nouveau compte à mettre en place We
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MessageSujet: Re: Frais de dépacement ou l'Arlésienne   Frais de dépacement ou l'Arlésienne Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 17:47

Poporc a écrit:
S'il y a effectivement un texte à venir, alors il faut attendre puisque, pour s'en tenir à la lettre, la délibération du CA est limitativement prévue par la circulaire.

Le texte m'a été "annoncé" de source sure. Cependant le CA peut tout à fait délibérer et fixer ses régles en attendant ou à la place du texte. La ciuculaire n'ayant aucune limite à fixer dans ce domaine. D'ailleurs je vais remettre sur le site mon projet de délibération que j'avais trop naivement abandonné.

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MessageSujet: Re: Frais de dépacement ou l'Arlésienne   Frais de dépacement ou l'Arlésienne Icon_minitimeDim 10 Déc 2006 - 1:01

Merci pour le compte-rendu, j'étais vanné quand j'ai eu le nouveau texte en mains et je n'avais pas vraiment compris ce qui changeait.

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


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MessageSujet: Re: Frais de dépacement ou l'Arlésienne   Frais de dépacement ou l'Arlésienne Icon_minitime

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